Au cro[issant] cour[onné]..

Arte de sombrerero /
by: Nollet, abbé (Jean Antoine), 1700-1770
Published: (1771)

Figures des liards de cuiure ordonnez par le roy estre fabriquez & auoir cours en son royaume, et des deniers de Sa Maiesté, dont le cours est continué : le tout suiuant les lettres patentes de sadite Maiesté, et arrests de la Cour des monnoyes.
Published: (1655)

Arrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne qu'à commencer au premier octobre prochain les especes nouvelles ou reformées n'auront cours : le Louis d'or que pour onze liv. cinq sols, et l'ecu que pour soixante-un sols : et qu'au surplus l'arrest du dix-huit aoust dernier sera executé selon sa forme & teneur : du quinziéme septembre 1693 : registré en la Cour des monoyes le 16 septembre 1693.
Published: (1693)

Arrest de la Cour de parlement de Tolose sur le reglement des monnoyes.
Published: (1652)

Arrest du Conseil d'Etat du roy qui permet la sortie hors le royaume jusqu'au premier jour du mois de septembre de l'année 1704 des bleds, fromens, seigles, & meteils par tous les ports & bureaux : pour estre transportez dans les pays étrangers, autres neanmoins que ceux avec lesquels Sa Majesté est en guerre, sans payer aucuns droits de sortie : du 20 novembre 1703 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1703)

Lettres patentes du roy pour la prolongation du cours des monnoyes iusques au premier iour de iuillet mil six cens cinq : excepté seulement les realles d'Espaigne legeres, lesquelles seront poisees doresnauant & mises au billon : publié au bailliage de Rouen le lundy cinquiesme iour de iuillet mil six cens quatre.
Published: (1604)

Arrest de la Cour des monnoyes portant defenses à tous crieurs de passemens d'or & d'argent d'en acheter aucuns sans permission de ladite cour : & de vendre lesdits passemens d'or & d'argent bruslez à d'autres qu'aux maistres des monnoyes & aux changeurs, sous les peines y contenuës.
Published: (1650)

Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé à la requeste du procureur general du roy contre ceux qui font courir les bruits que les monoyes vont augmenter : du huit octobre 1701 : extrait des registres de la Cour des monoyes.
Published: (1701)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne qu'à commencer au premier jour de juin prochain & jusques au premier aoust suivant les especes d'or & d'argent, réformées ou non réformées, n'auront cours en France : sçavoir, les Louis d'or que pour 13 liv., les ecus pour 68 s., les pieces de quatre livres de Flandre pour 4 liv. 10 s., les pistoles d'Espagne de poids pour 13 liv., & les reaux, à l'exception de ceux au Chapelet, pour 67 s. : que pendant ce terme le marc d'argent fin demeurera fixé à 32 liv. 5 s. & le marc d'or fin à 508 liv. 15 s. ... : regle aussi l'evaluation des especes & des matieres en Alsace : du 25 may 1700 : registré en la Cour des monoyes le 28 may 1700.
Published: (1700)

Arrest de la Cour des monnoies pour faire garder l'edict de l'an mil cinq cens soixa[n]te & dixsept : sur le faict des monnoyes, ne donner cours aux especes estrangeres, & poiser au trebuchet celles d'or & d'argent qui ont cours par ladicte ordonnance.
Published: (1586)

Arrest du Conseil d'Estat du roy portant qu'à commencer au premier may prochain & jusqu'au quinze du mesme mois seulement les Louis d'or & pistoles d'Espagne n'auront cours que pour 12 livres 15 sols : les ecus & reaux que pour 3 l. 9 s., les diminutions à proportion, les pieces de 5 s. que pour 4 s. 6 d., et les pieces de 4 l. de Flandres que pour 4 l. 9 s., & en Alsace à proportion : du 1 avril 1704 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1704)

Arrest de la Cour de parlement enioingnant à tous vagabons & pauures valides n'estans de ceste ville de Paris sortir ladite ville & fauxbourgs dans vingtquatre heures.
Published: (1596)

Espreuves et advis sur icelles donnés au roy & à nosseigneurs de son conseil pour l'vsage des terres à brusler & nouuelle inuention du charbon à forge.
by: Lamberville, Charles de
Published: (1627)

[Seconde volume des Plaidoyez de Mre Loys Servin, Conseiller du Roi en son Conseil d'Estat, & son Aduocat general en sa Cour de Parlement : A la fin desquels sont les arrests interuenus sur iceuls.
by: Servin, Louis, 1555-1626
Published: (1605)

Le commerce honorable, ou, Considerations politiques : contenant les motifs de necessité, d'honneur, & de profit, qui se treuvent à former des compagnies de personnes de toutes conditions pour l'entretien du negoce de mer en France /
by: Mathias de Saint-Jean, Père, approximately 1600-1681
Published: (1646)

Réglemens rendus sur le fait des tailles, octrois, tarifs, &c. et personnes privilegiées, et sur les autres especes d'exemtions et les oficiers commis à la recette de ces impositions : augmentez des edits, declarations, arrests, & réglemens tant du Conseil que de la Cour des comptes, aides & finances de Normandie donnez jusqu'à present.
Published: (1728)

Arrest de la Cour des monnoyes portant defenses à tous marchands & artisans de fabriquer & exposer en vente aucuns ouurages de cuiure blanchy qu'ils ne soient marquez & contremarquez des poinçons grauez pour cet effet : sur les peines y contenuës.
Published: (1650)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne qu'au premier de septembre prochain les especes reformées n'auront cours qu'à raison de 14 liv. 5 s. le Louis d'or : & 3 liv. 17 s. l'ecu : les especes de Flandres & d'Alsace à proportion : qu'au premier octobre elles seront encore diminuées de cinq sols par Louis & d'un sol par ecu : proroge le prix des especes non reformées pendant le mois de septembre : du 18 aoust 1705 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1705)

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donné à Fontainebleau au mois d'aoust, 1681, touchant la marine.
Published: (1682)

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Fontainebleau au mois d'aoust, 1681, touchant la marine.
Published: (1699)

Loi relative au payement du traitement et à la rente apanagère accordée aux deux princes françois, frères du roi : Donnée à Paris, le 23 mai 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

Liquidation d'interests au denier douze, quatorze, seize, dix-huict, & vingt.
Published: (1649)

Projet de décret sur les subsistances /
by: Raffron-Dutrouillet, Nicolas, 1723-1801
Published: (1793)

Advertisement au roy et a nosseigneurs de son conseil et de ses Estats pour remedier aux desordres & confusions qui s'exercent à present sur le faict des monnoyes : pour proceder à vne nouuelle fabrication despece d'or, argent, & billon, auec les eualuations de toutes sortes de monnoyes ayants cours en ce royaume selon leur valeur & bonté interieure en poix & loy, auec l'eualluation des poids & tresbuschets /
by: Le Blanc, Marin, sieur de La Mothe
Published: (1615)

Ordonnance des iuges deputez par le roy pour la police, tendant à ce que le bois & charbon ne se vendent à plus haut pris qu'il est porté par les ordonnances cy deuant faittes : & portant inionction aux marchands de bois de faire amener en toute diligence le bois qui est sur les ports, aux crocheteurs, chartiers, & voicturiers de bailler leurs noms aux commissaires de leurs quartiers, & aux musniers & autres personnes d'amener leurs bleds & farines en la ville de Paris : auec defenses à toutes personnes de transporter aucuns vins hors ladicte ville & faulxbourgs.
Published: (1573)

Reasons against the clause in the bill for prohibiting all trade and commerce with France : which relates to bills of exchange.
Published: (1704)

Ordonnance contenant les poix, pris, & cours des monnoyes : ensemble la forme des payeme[n]tz de toutes debtes, rentes, & rachatz d'icelles, & des contractz qu'ilz se passeront doresnauant par les notaires, auec les deffenses de ne faire & passer lesdictz contractz, sinon qu'a solz & liures.
Published: (1551)

Declaration du roy portant que les louïs d'or & pistoles d'Espagne de poids auront cours, à commencer au 15 aoust prochain, sur le pied d'onze livres dix sols : & les escus d'or de poids sur le pied de cinq livres dix-neuf sols : donnée à Versailles le 27 juillet, 1686.
Published: (1686)

Arrest du Conseil d'Estat du roy portant reglement pour le cours de toutes les especes d'or & d'argent : du 20 mars 1703 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1703)

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin-de-Morlaix, député de Bretagne, sur le traitement du clergé actuel : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
by: Expilly, L. A. (Louis-Alexandre), 1743-1794
Published: (1790)

Lex talionis, la loi du talion : Ou moyen juste & infaillible pour arrêter le cours de la cruelle & barbare persecution des Protestans de France. Traduit de l'Anglois.
by: Defoe, Daniel, 1661?-1731
Published: (1698)

Je n'ai qu'un mot a vous dire, si vous m'écoutez, vous serez libres.
Published: (1791)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle le cours des especes à commencer au premier juillet prochain jusqu'au premier aoust suivant : du 16 juin 1703 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1703)

[Manuscript account book of a landowner in the Bourges region of France].

Réflexions sur l'avis des évêques au roi.
Published: (1762)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que dans huitaine du jour de la publication du present arrest les directeurs de la Compagnie des Indes orientales remettront entre les mains du Sieur Chamillart un etat par eux certifié : contenant les noms des marchands & autres particuliers qui ont acheté les 7164 pieces de toiles peintes ... et les 1541 pieces d'ecorces d'arbres avec la quantité ... venduës à chacun ..., le prix ..., & les termes convenus pour le payment : avec défenses de faire dans le royaume aucun commerce ni usage des toiles peintes & ecorces d'arbres : du 18 novembre 1702.
Published: (1702)