Précis de droit administratif /

Recueil alphabetique des droits de traites uniformes : de ceux d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, de dou ane de Lyon et de Valence, &c., précédé d'observations sur ces droits ... sur le cmmerce des isles françoises, de Guinée & de la Compagnie des Indes ...
by: Magnien, M., 1745-1811
Published: (1786)

Traité des justices de seigneur, et des droits en dépendants : conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des pieces justificatives qui ont trait à la matiere /
by: Jacquet, Pierre, -1766
Published: (1764)

Cours de droit commercial maritime : d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce /
by: Boulay-Paty, P.-S. (Pierre-Sébastien), 1763-1830
Published: (1834)

Droit romain, du travail salarié à Rome : Droit francais, des ouvriers des usines et des manufactures au point de vue juridique et économique /
by: Le Saulnier, Alexandre
Published: (1888)

Tableau des droits d'entrées, qui se percevoient aux barrières de Paris : sur les principales denrées, boissons & marchandises, & qui ont été supprimés par les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le roi : avec l'état du produit annuel desdits droits.
Published: (1791)

Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites : décrété par l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Inconvénients des droits féodaux.
by: Boncerf, Pierre-François, 1745-1794
Published: (1776)

Droits sur les blés : discours /
by: Say, Léon, 1826-1896
Published: (1885)

Les principes du droit civil proprement dit, et du droit commercial, comparés : ouvrage contenant les principales controverses de la jurisprudence commerciale /
by: Boucher, P. B. (Pierre B.), 1758-
Published: (1200)

Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'empire français : précédé d'une notice sur l'origine des douanes, et les tarifs : terminé par des observations sur ce qui a rapport aux perceptions, prohibitions, à la taxe sur le sel, etc., etc. : ouvrage faisant suite au dictionnaire des productions de la nature et de l'art, qui sont l'objet du commerce de la France avec l'étranger, etc., etc. /
by: Magnien, M., 1745-1811
Published: (1811)

Economie et droit de l'elctricite /
by: Jeanneney, Jean-Marcel, 1910-
Published: (1950)

Du droit d'association en matière religieuse /
by: Gide, Charles, 1847-1932
Published: (1872)

Tarif des droits de douane et de navigation : non compris la subvention de 10 centimes par franc : et État des prohibitions à l'entrée et à la sortie, au premier frimaire an 9 /
by: Magnien, M., 1745-1811
Published: (1801)

Les inconvéniens des droits féodaux.
by: Boncerf, Pierre-François, 1745-1794
Published: (1776)

Des droits d'enregistrement de timbre et de greffe : au point de vue de la proportionnalité de l'impôt /
by: Dujardin, A.
Published: (1881)

Extrait du droit public de la France /
by: Lauraguais, Louis-Léon-Félicité, comte de, 1733-1824
Published: (1771)

Memoire sur les tarifs des droits de traites en général : et en particulier, sur le nouveau projet, de tarif unique et uniforme.
by: Montaran, M. de
Published: (1762)

Moyens de supprimer les droits d'entrée dans toutes les villes du royaume : et de simplifier la perception des impôts directs, en confiant la régie des droits d'importation et d'exportation à une compagnie nationale, et la régie des autres droits aux administrateurs des départemens /
by: Origny, Antoine-Jean-Baptiste-Abraham d', 1734-1798
Published: (1789)

Précis historique de la révolution française.
by: Lacretelle, Charles, 1766-1855
Published: (1819)

Traité de droit politique électoral et parlementaire /
by: Pierre, Eugène, 1848-1925
Published: (1924)

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Published: (1989)

Examen critique des bureaux administratifs : mémoire présenté par les commissionnaires en réponse au projet de M. le directeur du Mont-de-Piété de Paris.
Published: (1842)

Traité de droit politique électoral et parlementaire : supplément /
by: Pierre, Eugène, 1848-1925
Published: (1924)

Droit romain, des corporations d'ouvriers : droit français des corporations depuis le XIIIe siècle jusqu'en 1789 : de la liberté du travail, du commerce et de l'industrie et de quelques-unes de ses restrictions /
by: Bleynie, Frédéric
Published: (1875)

Tarif des droits d'entrée et de sortie, des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664, sur toutes les marchandisesens & décisions du conseil, rendus sur lesdites ordonnances.
Published: (1758)

Les actes de gouvernement /
by: Duez, Paul, 1888-1947
Published: (1935)

Traité général des droits d'aydes /
by: Lefebvre de La Bellande, Jean-Louis, -1762
Published: (1770)

Éléments de droit constitutionnel français et comparé /
by: Esmein, A. (Adhémar), 1848-1913
Published: (1914)

Effets d'un privilége exclusif en matiere de commerce, sur les droits de la propriété, &c.
by: Abeille, Louis-Paul, 1719-1807
Published: (1765)

Précis des ordres généraux et des circulaires de la régie : des instructions et lettres de M. le Conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'Enregistrement et des domaines, contenant les dispositions du Code civil et du Code de procédure ... /
by: Gaudin, A.
Published: (1806)

Des rapports du droit et de la législation avec l'économie politique.
by: Rivet, P.
Published: (1864)

Les rapports du droit pénal avec l'économie politique /
by: Worms, Émile, 1838-1918
Published: (1870)

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux.
by: Bosquet, -1778
Published: (1763)

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux.
by: Bosquet, -1778
Published: (1762)

Les Institutions du droit français : suivant l'ordre de celles de Justinien : accommodées à la jurisprudence moderne, & aux nouvelles ordonnances : enrichies d'un grand nombre d'Arrêts du Parlement de Toulouse /
by: Serres, Claude, active 18th century
Published: (1760)

Arrest du Conseil d'Estat du roy portant reglement sur les droits de sortie de quelques especes de marchandises : du 3 octobre 1702 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1702)