De la corvée en France, et en particulier dans l'ancienne province de Franche-Comté /

La réforme de l'impôt en France.
by: Fournier de Flaix, E. (Ernest), 1824-1904
Published: (1885)

Traité des impôts en France : considérés sous le rapport du droit, de l'économie politique et de la statistique, suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789 /
by: Vignes, Edouard
Published: (1880)

Traité des impôts et des réformes à introduire dans leur assiette et leur mode de perception /
by: Chauveau, Louis
Published: (1883)

Réflexions philosophiques sur l'impôt : Où l'on discute les principes des économistes, & où l'on indique un plan de perception patriotique; accompagnées de notes. Par Jérôme Tifaut de la Noue.
by: Tifaut de La Noue, Jérôme
Published: (1786)

Franche-Comte /
by: Royer, Claude
Published: (1978)

L'Économie Politique et L'Impôt Avec Une Introduction /
by: Girardin, Emile de, 1806-1881
Published: (1864)

Histoire des institutions financières de l'ancienne France : histoire de la comptabilité publique, civile et miltaire du controle administratif et du controle judiciare au XVIe siècle avant les réformes de Sully : Histoire du pouvoir royal d'imposer depuis la féodalité jusqu'au règne de Charles V. : origines de l'impot royal, des états généraux et provinciaux, de l'administration des aydes et de la cour des aydes ; Histoire des attributions du parlement, de la Cour des aydes, et de la Chambre des comptes depuis la féodalité jusq'a la révolution française ; Les réformateurs de l'ancienne France : le précurseur de law : la jonchère (1718-1729) /
by: Callery, Alphonse
Published: (1878)

Les impôts en France : traité à l'usage des contribuables et des aspirants à la perception /
by: Ott, Edmond
Published: (1869)

L'impot territorial ou la dixme roiale avec tous ses avantages, par M. Linguet.
by: Linguet, Simon Nicolas Henri, 1736-1794
Published: (1787)

L'impôt territorial ou la dixme royale, avec tous ses avantages; par M. Linguet.
by: Linguet, Simon Nicolas Henri, 1736-1794
Published: (1787)

Die französischen directen Steuern : eine Sammlung darauf bezüglicher Gesetzesbestimmungen mit Anmerkungen und Erläuterungen /
by: Perroux, A.
Published: (1874)

L'impot unique et ses conséquences /
by: Tellier, Ch. (Charles), 1828-1913
Published: (1868)

L'impôt et la question sociale /
by: Bauchery, A.
Published: (1887)

L'impôt /
by: Michaux, Hubert Ernest, 1822-
Published: (1885)

La dîme nationale, ou, Réforme des impots directs et indirects sur les capitaux et les revenus /
by: Maguéro, Édouard, 1856-
Published: (1887)

L'impôt et la famille : projet de réforme de l'impôt mobilier /
by: Castan, Etienne
Published: (1892)

Suppression des octrois : conférence faite à Lyon des Folies-Bergère le 16 mai 1886 /
by: Guyot, Yves, 1843-1928
Published: (1886)

Des chemins de fer et des tarifs différentiels /
by: Peut, Hippolyte
Published: (1858)

Histoire financière de la France, depuis des premiers temps de la monarchie jusqu'à nos jours /
by: Monteil, Amans Alexis, 1769-1850
Published: (1873)

Franche-Comte romane : Bresse romane /
by: Tournier, René
Published: (1979)

De l'impot sur les valeurs mobilières /
by: Derville, H.
Published: (1857)

Les maquis de Franche-Comté /
by: Besson, André
Published: (1978)

Discours prononcé par M. Léon Say, sénateur, dans la discussion du budget de 1887 : séance du 19 février 1887.
by: Say, Léon, 1826-1896
Published: (1887)

Carte de Franche Comte.
Published: (1719)

Un nouvel impôt sur le revenu : mémoire qui a inspiré le projet du gouvernement relatif a la réforme de la contribution personnelle mobilière déposé sur le bureau de la Chambre par M. Dauphin, le fevrier 1887 /
by: Koenig, Gustave, 1857-1897
Published: (1887)

Un nouvel impôt sur le revenu : mémoire qui a inspiré le projet du gouvernement relatif a la réforme de la contribution personnelle mobilière déposé sur le bureau de la Chambre par M. Dauphin, le 26 fevrier 1887 /
by: Koenig, Gustave, 1857-1897
Published: (1887)

Politique industrielle et commerciale : budget des réformes /
by: Pereire, Isaac, 1806-1880
Published: (1877)

Réformes pratiques dans le régime des impôts.
by: Cohen, Édouard, 1854-
Published: (1895)

La réforme fiscale /
by: Menier, Emile-Justin, 1826-1881
Published: (1873)

Histoire des institutions politiques de l'ancienne France /
by: Fustel de Coulanges, 1830-1889
Published: (1888)

Franche-Comte, pays de lAin : Ain, Doubs, Haute-Saone, Jura /
by: Vignier, Françoise
Published: (1979)

La liquidation sociale : nécessité de réformer l'impot /
by: Mansuy, Étienne
Published: (1887)

Traité de l'impot foncier : étude de législation financière et de pratique administrative, contenant les solutions adoptées par le Ministère des Finances pour les principales difficultés d'application et les moyens offerts aux contribuables pour contrôler eux-mêmes les operations relatives à l'assiette et à la perception de l'impôt : suivie d'une note de l'administration des contributions directes sur la réforme cadastrale /
by: Dufour, Georges, 1849-
Published: (1880)

La corvée sous l'ancien régime : discours de réception /
by: Lesaing, Edmond
Published: (1911)

Les Tsiganes dans l'ancienne France /
by: Vaux de Foletier, François de, 1893-
Published: (1961)

L'impot unique et l'invasion de 1870 /
by: Tellier, Ch. (Charles), 1828-1913
Published: (1870)