Opinion de Jean-Nicolas Méaulle sur l'appel au peuple.

Supplément à l'opinion de Pierre Marec ... sur l'appel au peuple du jugement du ci-devant roi.
by: Marec, Pierre, 1759-1828
Published: (1793)

Rapport du comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois. /
by: Montorient, Théodore Vernier, comte de, 1731-1818
Published: (1790)

Opinion de Cappin, député du département du Gers, sur le jugement de Louis XVI & sur la ratification par le peuple.
by: Cappin, Joseph, 1760-1842
Published: (1792)

Opinion de Jean Feraud, député des Hautes-Pyrénées, sur Louis Capet : imprimée par ordre de la Convention nationale.
by: Féraud, Jean, 1767-1795
Published: (1793)

Appel nominal : extrait du proceés-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793, l'an deuximème de la République, sur cette question ; quelle peine sera infligée à Louis.
Published: (1793)

Opinion de Jean Debourges, député du département de la Creuse, sur le jugement de Louis XVI : prononcée le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République.
by: Debourges, Jean, 1747-1825
Published: (1793)

Opinion de G.B. Harmand ... lors du troisième appel nominal sur l'espèce de peine méritée par Louis XVI.
by: Harmand, Jean-Baptiste, 1751-1816
Published: (1792)

Motifs énoncés par F.C.P. Garilhe ... en repondant à l'appel nominal sur cette question, à quelle peine Louis XVI, ci-devant roi des Français, sera-t-il condamné?
by: Garilhe, François Clément Privat, 1759-1829
Published: (1793)

Opinion de Cl. N. Leclerc, député du département de Loir et Cher, sur le sort de Louis Capet.
by: Leclerc, Claude Nicolas, 1738-1808
Published: (1793)

Opinion de Jacques Bernardin Colaud La-Salcette, député du département de la Drome, prononcée à la Convention nationale le 17 janvier sur les trois questions : 1. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté, & d'anttentat contre la sûreté génénale? 2. La décision de la convention sera-t-elle soumise à la ratification du peuple? 3. Quelle peine lui sera infligée.
by: Colaud La Salcette, Jacques Bernardin
Published: (1793)

Opinion de J. Cassanyes, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis Capet.
by: Cassanyès, Jacques-Joseph-François, 1758-1843
Published: (1792)

Opinion et jugement motivé de Jacques Boilleau, député du département de l'Yonne, sur Louis le dernier.
by: Boilleau d'Ausson, Jacques, 1751-1793
Published: (1793)

Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 Janvier 1793, l'an 2. de la République : sur ces trois questions: 1o. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2o. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet, sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3o. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'execution du décret qui condamne Louis Capet? Imprimés par ordre de la Convention nationale.
Published: (1793)

Opinion motivée de Lebreton, député de l'Ille et Vilaine, prononcée à la séance du 15 janvier 1793, l'an deuxième de la République : imprimée par ordre de la Convention nationale.
by: Lebreton, Roch-Pierre-François, 1749-1806
Published: (1793)

Opinion de François Couhey, député du département des Vosges à la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale.
by: Couhey, François, 1752-1821
Published: (1793)

Opinion de Lecointe-Puyraveau ... sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet.
by: Lecointre-Puyraveau, Michel Mathieu, 1764-1827
Published: (1793)

Plaidoyer pour Louis XVI : Par T.G. De Lally-Tolendal.
by: Lally-Tolendal, Trophime-Gérard, marquis de, 1751-1830
Published: (1793)

Avis motivé de J.A. Creuzé Latouche, député du département de la Vienne a la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet.
by: Creuzé-Latouche, Jacques Antoine, 1749-1800
Published: (1793)

Reasons for wishing to preserve the life of Louis Capet : As delivered to the national convention. By Thomas Paine. Member of the national convention, and author of common sense, a letter to the abbe raynal, &c. &c. &c.
by: Paine, Thomas, 1737-1809
Published: (1793)

Reasons for wishing to preserve the life of Louis Capet : As delivered to the national convention. By Thomas Paine. Member of the national convention, and author of common sense, a lettaer [as printed] to the Abbe Rayntl, [sic] &c. &c. &c.
by: Paine, Thomas, 1737-1809
Published: (1793)

Le procès du roi /
by: Lombard, Paul, 1927-
Published: (1993)

Reasons for wishing to preserve the life of Louis Capet : As delivered to the national convention. By Thomas Paine. member of the National Convention, and author of common sense, a letter to the Abbe Raynal, &c.&c.&c.
by: Paine, Thomas, 1737-1809

Deffense de Louis Seize. Discussion de toutes les charges connues à l'epoque du 14 9bre, 1792.
by: Malouet, Pierre-Victor, baron, 1740-1814
Published: (1792)

Motifs des opinions que j'ai émises à la tribune de la Convention Nationale, lors des quatre appels nominaux qui ont eu lieu dans le jugement de Louis Bourbon, dernier Roi des Français.
by: Duboê, Pierre-François
Published: (1793)

Voeux de J.F. Auguste Izoard ... sur les questions, Le jugement qui sera rendu par la Convention nationale sur Louis, sera-t-il soumis à la sanction du peuple, quelle peine infligera-t-on à Louis? : précédés de fragmens d'opinions, prononcés les 17 et 18 janvier, l'an 2 de la République.
by: Izoard, Jean-François-Auguste, 1765-1840
Published: (1793)

Opinion de P.C. Nioche ... : sur la question de savoir si le jugement de Louis Capet doit être renvoyé à la ratification des assemblées primaires.
by: Nioche, Pierre Claude, 1751-1828
Published: (1793)

Dernières réflexions de P.C.L. Baudin, député par le Département des Ardennes, sur les questions relatives au sort du ci-devant roi.
by: Baudin, 1748-1799
Published: (1793)

Seconde lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale de France : Londres, le 16 novembre, 1792.
by: Bertrand-de-Molleville, Ant.-Fr. (Antoine-François), 1744-1818
Published: (1792)

Mon opinion sur l'affaire de Louis Capet.
by: Bodin, Pierre-Joseph-François, 1748-1809
Published: (1792)

Opinion de Ferroux ... sur le jugement de Louis XVI.
by: Ferroux, Etienne Joseph, 1751-1834
Published: (1793)

Opinion de Jary ... sur le jugement de Louis XVI : prononcé le 16 janvier 1793, l'an 2 de la République.
by: Jary, François Joseph, 1739-1805
Published: (1793)

Opinion du citoyen Ricord ... sur le sort de Louis XVI.
by: Ricord, Jean-François, 1759-1818
Published: (1793)

Opinion de Joseph Pemartin ... sur l'affaire de Louis Capet.
by: Pémartin, Joseph, 1754-approximately 1842
Published: (1793)

Opinion de Thomas Payne sur l'affaire de Louis Capet.
by: Paine, Thomas, 1737-1809
Published: (1793)

Opinion de P. Philippeaux ... sur le jugement de Louis XVI.
by: Philippeaux, Pierre, 1754-1794
Published: (1793)

Opinion d'Étienne Chaillon ... sur le jugement de Louis XVI.
by: Chaillon, Etienne
Published: (1793)