Opinion de François-Paul-Nicolas Anthoine, député du Département de la Moselle, sur le jugement de Louis, ci-devant roi des Français.

Opinion de Pierre-Claude Nioche, député du département d'Indre-et-Loire, sur la question de savoir, Quelle peine sera infligée à Louis Capet? : imprimée par ordre de la Convention nationale.
by: Nioche, Pierre Claude, 1751-1828
Published: (1793)

Opinion de S.P. Lejeune, député du département de l'Indre, sur Louis Capet, ci-devant Roi des François ...
by: Lejeune, Silvain-Phalier, 1758-1827
Published: (1793)

Rapport du comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois. /
by: Montorient, Théodore Vernier, comte de, 1731-1818
Published: (1790)

Supplément à l'opinion de Pierre Marec ... sur l'appel au peuple du jugement du ci-devant roi.
by: Marec, Pierre, 1759-1828
Published: (1793)

Opinion de Joseph Becker ... sur l'affaire du ci-devant Roi.
by: Becker, Joseph, 1744-1820
Published: (1793)

Opinion de Gaudin, député de la Vendée, sur le jugement de Louis ...
by: Gaudin, Joseph-Marie-Jacques-François, 1754-1818
Published: (1793)

Mémoire justificatif pour Louis XVI ci-devant roi des Français : en réponse à l'acte d'accusation qui lui a été lu à la Convention nationale, le mardi 11 décembre 1792, l'an quatrième de la liberté et le premier de l'égalité /
by: Du Gour, Antoine Jeudy, 1766-approximately 1840
Published: (1793)

Opinion de Michel-Edme Petit ... sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français.
by: Petit, Michel Edme, -1795
Published: (1793)

Opinion de L.A. Devérité, Député de la Somme, sur le jugement de Louis XVI.
by: Devérité, Louis-Alexandre, 1743-1818
Published: (1791)

Opinion de L. Bailly, député du Département de Seine et Marne, a la Convention nationale, sur le jugement du dernier roi des Français.
by: Bailly de Juilly, Edme-Louis-Barthélemy, 1760-1819
Published: (1793)

Opinion de François Couhey, député du département des Vosges à la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet, ci-devant roi des Français : imprimée par ordre de la Convention nationale.
by: Couhey, François, 1752-1821
Published: (1793)

Opinion de Pierre-Charles-François Dupont ... sur le jugement de Louis le Dernier.
by: Dupont de Bigorre, Pierre-Charles-François, 1740-1793
Published: (1793)

Dernières réflexions de P.C.L. Baudin, député par le Département des Ardennes, sur les questions relatives au sort du ci-devant roi.
by: Baudin, 1748-1799
Published: (1793)

Opinion du citoyen L. Bernard, député du Département de l'Aveyron, sur le jugement de Louis Capet.
by: Bernard de Saint-Affrique, Louis, 1745-1799
Published: (1792)

Seconde lettre de M. Bertrand de Moleville, ci-devant ministre de la marine, au président de la Convention nationale de France : Londres, le 16 novembre, 1792.
by: Bertrand-de-Molleville, Ant.-Fr. (Antoine-François), 1744-1818
Published: (1792)

Opinion de Ferroux ... sur le jugement de Louis XVI.
by: Ferroux, Etienne Joseph, 1751-1834
Published: (1793)

Discours de Noël Pointe, ouvrier armurier de Saint-Étienne, député de Rhône et Loire, sur la discussion concernant le jugement de Louis Capet.
by: Pointe, Noël, 1755-1825
Published: (1793)

Réflexions sur le jugement de Louis Capet /
by: Pinet, Jacques, 1757-1844
Published: (1793)

Opinion de P. Philippeaux ... sur le jugement de Louis XVI.
by: Philippeaux, Pierre, 1754-1794
Published: (1793)

Opinion de Charles Pottier ... sur le jugement de Louis XVI.
by: Pottier, Charles Albert, 1755-1829
Published: (1793)

Réflexions de J. Fouché, (de Nantes) sur le jugement de Louis Capet.
by: Fouché, Joseph, duc d'Otrante, 1759-1820
Published: (1793)

Mon dernier mot sur le jugement de Louis /
by: Mennesson, Jean-Baptiste-Augustin-Prosper, 1761-1807
Published: (1793)

Opinion de P.L. Prieur ... sur le jugement de Louis Capet.
by: Prieur, Pierre-Louis, 1756-1827
Published: (1793)

Opinion de Jary ... sur le jugement de Louis XVI : prononcé le 16 janvier 1793, l'an 2 de la République.
by: Jary, François Joseph, 1739-1805
Published: (1793)

Opinion de J. Cassanyes, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis Capet.
by: Cassanyès, Jacques-Joseph-François, 1758-1843
Published: (1792)

Opinion du citoyen D. Roy, Député de Seine- & -Oise, membre de la Convention Nationale, sur le sort du dernier roi des Français.
by: Roy, D. (Denis)
Published: (1793)

Opinion de Jean Debourges, député du département de la Creuse, sur le jugement de Louis XVI : prononcée le 17 janvier 1793, l'an deuxième de la République.
by: Debourges, Jean, 1747-1825
Published: (1793)

Opinion et jugement motivé de Jacques Boilleau, député du département de l'Yonne, sur Louis le dernier.
by: Boilleau d'Ausson, Jacques, 1751-1793
Published: (1793)

Opinion de Lecointe-Puyraveau ... sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet.
by: Lecointre-Puyraveau, Michel Mathieu, 1764-1827
Published: (1793)

Sur les questions élévees dans l'affaire de Louis XVI du nom, ci-devant roi des Français /
by: Debry, Jean-Antoine-Joseph, 1760-1834
Published: (1793)

Déclaration de Ch.-N. Tocquot ... sur le sursis du jugement de Louis Capet.
by: Tocquot, Charles Nicolas, 1752-1820
Published: (1792)

Opinion de J.P. Lacombe-Saint-Michel ... sur le jugement de Louis Hugues.
by: Lacombe Saint-Michel, Jean-Pierre, 1751-1812
Published: (1793)

Opinion d'Étienne Chaillon ... sur le jugement de Louis XVI.
by: Chaillon, Etienne
Published: (1793)

Opinion du citoyen Fabre ... sur le jugement de Louis Capet.
by: Fabre, Claude-Dominique-Cosme, 1762-1793
Published: (1793)

Opinion d'Étienne Cledel ... sur le jugement de Louis Capet.
by: Cledel, Étienne
Published: (1793)

Opinion de Casenave ... sur le sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet.
by: Casenave, Antoine, 1763-1818
Published: (1793)