Decrets de la convention nationale...relatifs aux proces & jugement de Louis Capet.

Opinion d'Étienne Cledel ... sur le jugement de Louis Capet.
by: Cledel, Étienne
Published: (1793)

Opinion du citoyen Fabre ... sur le jugement de Louis Capet.
by: Fabre, Claude-Dominique-Cosme, 1762-1793
Published: (1793)

Decret de la convention nationale...relatif a la nomination des commissaires des guerres.
Published: (1793)

Réflexions de J. Fouché, (de Nantes) sur le jugement de Louis Capet.
by: Fouché, Joseph, duc d'Otrante, 1759-1820
Published: (1793)

Opinion d'Antoine-Hubert Wandelaincourt ... sur le jugement de Louis Capet.
by: Wandelaincourt, Antoine-Hubert, 1731-1819
Published: (1792)

Décret de la Convention nationale des 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 décembre 1792, l'an 1er de la République française : relatifs aux procès et jugement de Louis Capet.
Published: (1793)

Decret de la convention nationale...relatif aux societes particulieres etablies pour construction de canaux & autres etablissemens d'utilite publique.
Published: (1793)

Déclaration de Ch.-N. Tocquot ... sur le sursis du jugement de Louis Capet.
by: Tocquot, Charles Nicolas, 1752-1820
Published: (1792)

Décret de la Convention nationale du 20 decembre 1792, l'an as printed] : rélatif aux certificats de résidence.
Published: (1792)

Projet de décret relatif aux assignats démonétisés : présenté au nom du Comité des finances /
Published: (1793)

Opinion de Casenave ... sur le sursis à l'exécution du jugement de Louis Capet.
by: Casenave, Antoine, 1763-1818
Published: (1793)

Opinion de Lecointe-Puyraveau ... sur les propositions relatives au mode de jugement de Louis Capet.
by: Lecointre-Puyraveau, Michel Mathieu, 1764-1827
Published: (1793)

Projet de décret présenté par François Gamon dans l'affaire de Louis Capet ...
by: Gamon, M. (François), 1767-1832
Published: (1793)

Decret de la convention nationale du 6 decembre 1792.
Published: (1792)

Opinion de Michel-Edme Petit ... sur le jugement de Louis Capet, dernier roi des Français.
by: Petit, Michel Edme, -1795
Published: (1793)

Opinion du citoyen Bellegarde, député du Département de la Charente, sur le procès de Louis Capet.
by: Dubois de Bellegarde, Antoine-Denis, 1738-1825
Published: (1793)

Décret de la Convention nationale du 5 févras printed] : relatif à l'empreinte des monnoies d'or & d'argent de la République.
Published: (1793)

Decret de la convention nationale du 1er jour de nivose.
Published: (1794)

Decret de la convention nationale...Relatif a la remise des contrats & titres des rentes viageres qui ont ete declares dettes nationales.
Published: (1794)

Decret de la convention nationale...division des forces armees de la republique.
Published: (1792)

La Convention nationale aux Français : imprimé par ordre de la Convention.
Published: (1793)

Opinion de J. Cassanyes, député du département des Pyrénées-Orientales, sur le jugement de Louis Capet.
by: Cassanyès, Jacques-Joseph-François, 1758-1843
Published: (1792)

Décret de la Convention nationale du 7 mars 1793, l'an second de la République françoise [as printed] : relatif aux créanciers des émigrés.
Published: (1793)

Decret de la convention nationale...relatif au payement des pensions accorddes aux officiers & soldats des armees ennemies qui ont abandonne leurs drapeaux.
Published: (1793)

Decret de la convention nationale...qui ordonne la confiscation sous huitaine...
Published: (1793)

Procès-verbal de l'Assemblée nationale.
Published: (1789)

Opinion du citoyen Seconds, dans le jugement à mort de Louis XVI par la Convention Nationale.
by: Seconds, Jean-Louis, 1742-1819
Published: (1793)

Décret de la Convention nationale du 11 janvas printed] : relatif aux fermiers, rentiers & débiteurs des biens des emigrés, de l'Ordre de Malte, des princes possessionnés & généralement de tous les domaines nationaux invendus.
Published: (1793)

Décret de la Convention nationale du 15 mars 1793, l'an second de la République franćoise [as printed] : articles additionnels relatifs aux certificats de résidence.
Published: (1793)

Opinion de Jouenne-Longchamp, député du Calvados, sur le jugement du Louis Capet. : Prononcée le 16 janvier 1793, l'an 2 de la République.
by: Jouenne-Longchamp, Thomas-François-Ambroise, 1761-1818
Published: (1793)

Décret de la Convention nationale, du 30 mai 1793, l'an second de la République françoise [as printed] : relatif aux frais de fabrication des espèces monnoyées.
Published: (1793)

Opinion du citoyen L. Bernard, député du Département de l'Aveyron, sur le jugement de Louis Capet.
by: Bernard de Saint-Affrique, Louis, 1745-1799
Published: (1792)

Décret de la Convention nationale du 19 février 1793, l'an second de la République française : relatif aux sommes à retirer de la Caisse à trois clefs, pour subvenir aux dépenses publiques.
Published: (1793)

Décret de la Convention nationale, du 16e jour du as printed], une & indivisible : relatif au titre, au poids & aux empreintes des monnoies.
Published: (1793)

Décret de la Convention nationale du 24 avril 1793, l'an second de la République française : relatif aux remboursement des capitaux & intérêts des emprunts à terme faits en pays étrangers.
Published: (1793)

Discours de Noël Pointe, ouvrier armurier de Saint-Étienne, député de Rhône et Loire, sur la discussion concernant le jugement de Louis Capet.
by: Pointe, Noël, 1755-1825
Published: (1793)