Table générale des matières pour la collection complète des décrets de l'Assemblée nationale rendus en 1789 et 1790 ; précédée d'une table chronologique de ces mêmes décrets.

Mémoire adressé a un prélat du clergé de France, membre de l'Assemblée générale de 1788. Par un ami de l'ordre public.
by: Ami de l'ordre public
Published: (1788)

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Projet de décret présenté à l'assemblée nationale /
Published: (1789)

Opinion de M. l'abbé Jacquemart, député de la sénéchaussée d'Angers, sur l'élection des évêques : prononcée le 9 juin & imprimée par l'ordre de l'Assemblée nationale.
by: Jacquemart, Claude, 1739-1796
Published: (1790)

Décret de l'Assemblée nationale, du 22 juin 1791.
Published: (1791)

Les actes des apotres : commencés le jour des morts, et finis le jour de la purification.
Published: (1789)

Les actes des apotres : commencés le jour de la quasimodo, & brûlés la veille de la pentecôte.
by: Peltier, Jean-Gabriel, 1760-1825
Published: (1790)

Rapport présenté au nom du comité de judicature sur le remboursement des officiers des ci-devant justices seigneuriales /
by: Jouye Desroches, Pierre-Louis-François, 1757-1792
Published: (1791)

1789, Exposition realisee par intermedia A.F.A.A. miniotere des affaires etrangeres ... /
by: Agulhon, Maurice
Published: (1988)

Cahier des doléances du clergé de Péronne, Montdidier et Roye.
Published: (1789)

Des Etats généraux au 18 brumaire : la Révolution francąise à travers les archives.
Published: (1988)

Justification de M. Necker, concernant les emprunts, les impôts, le crédit public, le taux de l'intérét & l'extinction de la dette nationale.
by: S***, M. le Chevalier de
Published: (1787)

Code national, ou, recueil de tous les décrets de l'assemblee Nationale : rangés par ordre de matières ...
Published: (1791)

Opinion de François-Paul-Nicolas Anthoine, député du Département de la Moselle, sur le jugement de Louis, ci-devant roi des Français.
by: Anthoine, François Paul Nicolas, 1758-1793
Published: (1792)

Rapport du comité des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois. /
by: Montorient, Théodore Vernier, comte de, 1731-1818
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la législation domaniale /
by: Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, 1737-1794
Published: (1790)

Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 14 mai 1790 : sur la vente des domaines nationaux, sanctionné par le roi le [...] du même mois.
Published: (1790)

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale par le Comité des domaines : au rapport de M. Enjubault de La Roche.
Published: (1790)

Discours prononcé par Daunou, president du Conseil des cinq-cents, sur l'anniversaire du 18 fructidor : séance du 18 fructidor an 6.
by: Daunou, P. C. F. (Pierre Claude François), 1761-1840
Published: (1798)

A guide to the general cahiers of 1789 : with the texts of unedited cahiers.
by: Hyslop, Beatrice Fry, 1899-
Published: (1968)

Observations addressées à l'Assemblée nationale : sur le projet de décret relatif à l'expropriation des compagnies des chemins de fer.
by: Pépin-Lehalleur, Ernest
Published: (1849)

Opinion de Pierre-Claude Nioche, député du département d'Indre-et-Loire, sur la question de savoir, Quelle peine sera infligée à Louis Capet? : imprimée par ordre de la Convention nationale.
by: Nioche, Pierre Claude, 1751-1828
Published: (1793)

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats /
Published: (1791)

A l'Assemblée nationale.
by: Dubu de Longchamps, Jean-François
Published: (1790)

Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires : et sur les titres de propriété : du 5 décembre 1790.
Published: (1790)

Avis au public. En execution des lettres-patentes du Roi sur le decret de l'assemblee nationale.
Published: (1790)

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Memoire a consulter et consultation pour M. Louis-Philippe-Joseph d'Orléans.
by: Bonhome de Comeyras, P.-J
Published: (1790)

Rapport sur le plan et l'ordre de travail du Comité de liquidation /
by: Batz, Jean, baron de, 1754-1822
Published: (1790)

Proclamation du roi, relative aux assignats décrétés par l'Assemblée nationale : du 19 avril 1790.
Published: (1790)

Observations réfléchies sur les observations rapides, sur la Lettre de M. de Calonne au roi.
by: Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published: (1789)

Orateurs de la Révolution française : textes /
Published: (1989)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux.
Published: (1790)

Lettre du comte de Mirabeau à ses commettans.
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1789)

Revolutionary demands : a content analysis of the Cahiers de doléances of 1789 /
by: Shapiro, Gilbert, 1934-
Published: (1998)

Opinion de Jean-Nicolas Méaulle sur l'appel au peuple.
by: Méaulle, Jean Nicolas, 1757-1826
Published: (1793)