Le voeu du roi et de la nation.

Remontrances du parlement de Dauphiné au roi : au sujet de l'édit du mois d'avril dernier, & de la déclaration du 24 de même mois.
Published: (1763)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Saint-Dizier : données à Versailles, le 14 avril 1759.
Published: (1759)

Remontrances du parlement du Provence au roi : délibérées le neuf janvier 1764 ... concernant les dons gratuits ...

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Châteaugontier : données à Versailles le 14 avril 1759.

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Reims : données à Versailles le 6 avril 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Lyon : données à Versailles le 19 avril 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Tonnerre : données à Versailles le 29 mars 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Troyes : données à Versailles le 29 mars 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Romorantin : données à Versailles le 3 mai 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Montfort : données à Versailles le 6 avril 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Langres : données à Versailles le 29 mars 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville & fort de Meulan : données à Versailles le 19 mai 1759.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Saint-Quentin : données à Versailles le 29 mars 1759.
Published: (1759)

Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre : du mois de may 1680 : portant reglement sur le fait des gabelles : registrées en la Cour des aydes.
Published: (1714)

Arrêt du Conseil d'État du roi, portant règlement sur la manière dont le tabac fabriqué doit jouir de la franchise du port de l'Orient : du 28 juillet 1784.
Published: (1784)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville d'Epernay : données à Versailles le 19 mai 1749.
Published: (1759)

Lettres patentes du roi, concernant l'abonnement de la ville de Boulogne sur Mer : données à Versailles le 3. mai 1759.
Published: (1759)

Arrêt du Conseil d'État du roi, portant règlement pour la perception du droit d'indult : du 25 août 1784.
Published: (1784)

Observations de la Chambre du commerce de Lyon : sur la déclaration du roi concernant le timbre.
Published: (1787)

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680 : portant réglement sur le fait des gabelles : registrée en la cour des aydes de Paris le 11 mai 1680.
Published: (1758)

Moyen d'obtenir le bien voulu par le roi, et de parer aux maux produits par m. de Villèle /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1827)

Observations sur la décision du Ministre et Secrétaire d'État des finances, prise le 23 juin 1814, sur le proposition de M. le chevalier Hennet, en ce qui concerne l'inspection générale du cadastre /
by: Vigny, F.-G. Murage de
Published: (1814)

De la répartition de li̓mpôt foncier et du cadastre /
by: Lerebours, P.-R. (Pierre-René)
Published: (1818)

Instructions adressées par ordre du roi aux directoires de département, sur le contentieux des impositions indirectes.
Published: (1790)

Déclaration du roi, concernant les quatre sons pour livre, ordonnés être perçus sur les differentes espèces de tabacs : donnée à Versailles le 16 septembre 1763.
Published: (1763)

De l'impôt et du crédit /
by: Gilardeau
Published: (1849)

Le portrait du roi /
by: Marin, Louis, 1931-
Published: (1981)

Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi : l'arrêté de la Cour des monnoies : l'arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août : & les réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides.
Published: (1787)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prise de possession du bail de la Ferme des gabelles de trois eveschez, salines de Moyenvic, gabelles & domaines de Franche-Comté, & domaines d'Alsace, sous le nom de Pierre Carlier ... : du 17 septembre 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1726)

Arrêt de règlement, concernant les fermes & les régies du roi : du 9 janvier 1780.
Published: (1780)

Déclaration du roi, portant règlement pour le mesurage & le prix des bois destinés à l'approvisionnement de Paris : avec diminution des droits sur le charbon de terre : donnée à Versailles le 8 juillet 1784.
Published: (1784)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui établit deux nouveaux tarifs, pour les droits à percevoir sur la volaille, aux barrières de Paris : du 29 avril 1784.
Published: (1784)

Déclaration du roi, qui rétablit le centième denier sur les immeubles fictifs : donnée à Versailles le 24 avril 1763.
Published: (1763)

Le pouvoir et le droit.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Mémoire sur la libération de l'état et le soulagement des peuples : présenté par le Parlement séant a Bordeaux, en conséquence de la déclaration du roi du mois de novembre 1763, & de l'article v. des lettres-patentes du 12 juillet 1764.
Published: (1764)

Mémoire sur la libération de l'état et le soulagement des peuples : présenté par le Parlement séant a Bordeaux, en conséquence de la déclaration du roi du mois de novembre 1763, & de l'article V. des lettres-patentes du 12 juillet 1764.
Published: (1764)