Arrêt du Conseil d'État du roi, qui fixe à huit livres par quintal les droits d'entrée du royaume, sur le plomb fabriqué, apporté de l'étranger, autre que d'Angleterre : du 26 novembre 1783.

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui fixe les droits d'entrée sur les cendres de varech, venant d'Angleterre & autres pays en dependans : du 30 aoust 1718.
Published: (1718)

Loi interpretative de celle concernant le tarif des droits d'entree & de sortie du royaume.
Published: (1792)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui réduit à vingt sous du quintal les droits sur le verdet distillé & cristallisé de fabrique du Dauphiné : qui sera exporté à l'étranger : du 12 juin 1785.
Published: (1785)

Arrest du Conseil d'Estat du roy portant reglement sur l'entrée des marchandises du crû & fabrique d'Angleterre, Ecosse, Irlande, & païs en dépendans : à commencer du jour de la publication du présent arrest : du 6 septembre 1701.
Published: (1701)

L'étrange destinée du chevalier d'Éon (1728-1810) /
by: Pinsseau, Pierre, 1901-1946
Published: (1945)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui fixe les droits d'entrée sur les toiles de mênage, qui se fabriquent dans la Flandre françoise : du 30 aoust 1718 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1718)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui défend toutes les marchandises des fabriques d'Angleterre, d'Ecosse, & d'Irlande : du 11 avril 1702 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1702)

Mémoire sur le laminage du plomb /
by: Rémond de Sainte-Albine, Pierre, 1699-1778
Published: (1746)

Mémoire sur le laminage du plomb /
by: Rémond de Sainte-Albine, Pierre, 1699-1778
Published: (1771)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui permet, de faire venir des tabacs en feuilles de la Havanne & du Levant, en payant les droits d'entrée, sçavoir, pour ceux de la Havanne, deux cens livres par quintal, & pour ceux du Levant, soixante & quinze livres aussi par quintal : du 3 mars 120 [as printed] : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1720)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui modere les droits d'entrées dans le royaume, des huiles & graisses de baleine, et d'autres poissons : du 24 juin 1716 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1716)

Des droits d'entrée sur les produite étrangers : considérés dans leurs rapports avec les intérêts du trésor de l'état, avec ceux de la production nationale et avec ceux des consommateurs /
by: Roederer, Antoine-Marie, baron, 1782-1865
Published: (1847)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant le commerce des plombs d'Allemagne & du nord : du trois mars mil sept cent vingt-deux : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1722)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au premier octobre 1724, la modération des droits d'entrée sur le charbon de terre venant d'Angleterre, Ecosse & Irlande : du 4 octobre 1723.
Published: (1723)

Histoire des droits d'entrée & d'octroi a Paris /
by: Saint-Julien, A. de
Published: (1887)

Histoire du parlement d'Angleterre : Par M. l'abbé Raynal.
by: Raynal, abbé (Guillaume-Thomas-François), 1713-1796
Published: (1748)

Histoire du parlement d'Angleterre : par M. l'abbé Raynal.
by: Raynal, abbé (Guillaume-Thomas-François), 1713-1796
Published: (1748)

Histoire du parlement d'Angleterre : Par M. L'Abbé Raynal. ...
by: Raynal, abbé (Guillaume-Thomas-François), 1713-1796
Published: (1751)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, du 12 janvier 1723, qui ordonne que les tapisseries d'Angleterre, d'Ecosse & d'Irlande payeront à toutes les entrées du royaume cinquante pour cent de la valeur, ainsi que les tapis d'Angleterre : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1723)

L'art du fabriquant d'étoffes de soie ... /
by: Paulet, Jean
Published: (1773)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui reduit les droits d'entrée sur l'acier non ouvré, à 28 sols pour cent pesant : du 23 janvier 1717.
Published: (1717)

Moyens de supprimer les droits d'entrée dans toutes les villes du royaume : et de simplifier la perception des impôts directs, en confiant la régie des droits d'importation et d'exportation à une compagnie nationale, et la régie des autres droits aux administrateurs des départemens /
by: Origny, Antoine-Jean-Baptiste-Abraham d', 1734-1798
Published: (1789)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui reduit le droit d'entrée sur les rubans de fil venant à droiture du duché de Berg, à dix livres du cent pesant : du 29 fevrier 1720 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1720)

Extrait du resultat du conseil du cinq septembre 1730, qui adjuge à Pierre Carlier & Nicolas Desboves la Ferme général du tabac pour huit années, à commencer du premier octobre mil sept cent trente, & les décharge de tous droits d'entrées, de sorties, &c.
Published: (1731)

Essai sur l'etat du commerce d'Angleterre.
by: Cary, John, -1720?
Published: (1755)

Essai sur l'etat du commerce d'Angleterre.
by: Cary, John, -1720?
Published: (1755)

La politique du chevalier Bacon, chancelier d'Angleterre.
by: Bacon, Francis, 1561-1626
Published: (1740)

Essai sur l'état du commerce d'Angleterre.
by: Cary, John, -1720?
Published: (1755)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui fixe à trois livres dix sous par quintal les droits à percevoir sur le verdet distillé & cristallisé, fabriqué dans la province du Dauphiné : qui sera transporté dans les autres provinces du royaume ou à l'étranger : du 23 mars 1784.
Published: (1784)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reduction des droits d'entrée sur les verres en tables pour vitres, venans des pays éstrangers pendant un an : du 19 decembre 1724 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1724)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, du 23 janvier 1725 : qui ordonne que les droits d'entrées dans le royaume seront perçus sur les plombs à raison de 40 sols du cent pesant, en observant les formalités prescrites par l'Arrest du 3 mars 1722 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1725)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant suppression des droits sur les fourrages apportés des pays étrangers dans le royaume : du 27 mai 1785.
Published: (1785)

Guillaume d'Angleterre : roman du XIIe siecle /
by: Chrétien, de Troyes, active 12th century
Published: (1971)

L'étranger /
by: Camus, Albert, 1913-1960
Published: (1946)

L'Étranger /
by: Camus, Albert, 1913-1960
Published: (1955)

L'étranger /
by: Camus, Albert, 1913-1960
Published: (1955)