Plan de restautation et de libération : fondé sur les principes de la législation & de l'économie politique : proposé aux États-généraux /

Un mot sur les développements de la proposition de M. Gouin /
by: Gaëte, Martin-Michel-Charles Gaudin, duc de, 1756-1841
Published: (1838)

Plan de finance et de liquidation générale des dettes de la nation : contenant, 1e. des principes généraux d'administration des finances ... 6o. un projet de decret sur ces divers points /
by: Mesenge, P.-J
Published: (1790)

Plan de révolution concernant les finances : dans lequel on présente un moyen démontré infaillible pour augmenter les revenus de l'État au-delà de toute espérance, concilier les intérêts de toutes les classes de citoyens ... /
by: Blanc-Gilli, Mathieu, active 1738-1792
Published: (1789)

De l'état de la France, présent & à venir /
by: Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published: (1790)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 octobre 1790 : contenant différentes dispositions relatives aux fonds nécessaires au service du trésor public, & à l'envoi des états de situation des caisses de chaque receveur pour les impositions tant directes qu'indirectes, ainsi que des états de toutes les matières d'or & d'argent portées aux hôtels des monnoies pour y etre fabriquées, &c. : du 14 octobre 1790.
Published: (1790)

De l'état de la France présent et a venir /
by: Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published: (1791)

Des pensions de retraite sur la caisse de vétérance ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Développemens de l'amendement : sur la loi de finances pour l'exercice 1824, à l'article 4, chapitre II /
by: Ricard, François-Louis-Charles de
Published: (1823)

Moyen prompt et certain de payer les dettes de l'etat : et de rendre la nation française heureuse.
by: L. C. D. M.
Published: (1790)

Opinion de Bosc : sur le projet de loi concernant les Finances : séance du 3 ventôse an 12.
by: Bosc d'Antic, Joseph Antoine, 1764-1837

Précis des diverses manières de speculer sur les fonds publics en usage a la Bourse de Parispagnie des agens de change, et suivi d'une table qui indique l'intérét que rapportent les capitaux placés aux différens cours des fonds /
by: Bizet-de Frayne, L.-Ch
Published: (1821)

Opinion de Labrouste (de la Gironde) : sur le projet de loi relatif aux finances : séance du 3 ventôse an 12.
by: Labrouste, François-Marie-Alexandre, 1762-1835
Published: (1804)

Opinion de M. de Lastours, député du Tarn : sur le budget de 1819 (voies et moyens) (1).
by: Lastours, Marie-Joseph Dor de, 1758-1846
Published: (1819)

Rapport fait au nom de Comité de l'imposition, le 6 décembre 1790 : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791 (I).
Published: (1790)

Motif de m. de Calonne, pour différer : jusqu'à l'Assemblée des Etats-Généraux, la réfutation du nouvel écrit que m. Necker vient de publier sur l'objet de leur controverse.
by: Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published: (1789)

Observations sur quelques assertions du discours de M. Bourrienne sur le budget de 1816 /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1816)

Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv /
by: Briois de Beaumez, Bon-Albert, chevalier, 1759-approximately 1809
Published: (1791)

Essai sur les finances, ou, Projet de budget pour 1817 /
by: Goussard, A.
Published: (1816)

Opinion et observations sur le budget de 1814 : sur le budget de juin 1815, et sur les différens systêmes de finances suivis en France depuis l'an VIII jusqu'au 8 juillet 1815 /
by: Bricogne, Athanase Jean Baptiste, 1779-1837
Published: (1815)

Mémoires sur les finances de la France, en 1816 /
by: La Rochefoucauld-Liancourt, Frédéric-Gaétan, marquis de, 1779-1863
Published: (1816)

Motif de M. de Calonne, pour différer : jusqu'à l'Assemblée des Etats-Généraux, la réfutation du nouvel écrit que M. Necker vas printed] sur l'objet de leur controverse.
by: Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published: (1788)

Rapport de M. le Comte Germain-Garnier, Pair de France, Ministre d'État, Grand-Officier de l'Ordre Royal de la Légion D'Honneur, etc., etc., etc : au nom de la Commission Spéciale de sept membres chargés, par la Chambre des Pairs, dans la séance du 20 avril 1816, de l'examen du projet de loi sur les finances.
by: Garnier, M. (Germain), 1754-1821
Published: (1816)

Observations sur le budget supplémentaire de 1831 : et projet d'une sociéte anonyme pour l'acquisition emphythéotique de 280 mille hectares de bois, avec retour a l'état au bout de 40 ans /
by: Gasnier
Published: (1831)

Sur le revenu public de la France : discours prononcé à l'occasion de la présentation du budjet de l'an 12 /
by: Costaz, Louis, baron, 1767-1842
Published: (1804)

Observations sur quelques dispositions du premier Rapport fait, au nom de la Commission centrale, sur le Budget de 1816 : /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1816)

De la loterie /
Published: (1791)

De l'impôt.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Plan de travail /
Published: (1790)

Prospectus sur les finances : dédié aux bons citoyens /
by: Forbonnais, François Véron Duverger de, 1722-1800
Published: (1789)

Moyen d'obtenir le bien voulu par le roi, et de parer aux maux produits par m. de Villèle /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1827)

Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire : sur le projet de loi relatif aux livres auxiliares du grand-livre de la dette publique. (Séance du 24 mars 1819.).
by: La Bourdonnaye, François-Régis, comte de, 1767-1839
Published: (1819)

Observations rapides sur l'impossibilité d'adopter le plan de la municipalité de Paris /
by: Ducloz-Dufresnoy, Charles-Nicolas, 1733-1794
Published: (1790)

De l'impôt : (suite) ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Note additionnelle aux considerations sur le remboursement et la conversion de la rente /
by: Gaëte, Martin-Michel-Charles Gaudin, duc de, 1756-1841
Published: (1838)

De la discussion sur l'amortissement ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens.
Published: (1791)