De la nécessité et des moyens de rétablir la confiance et le crédit /
| Format: | eBook |
|---|---|
| Language: | French |
| Published: |
Paris :
Chez les Marchands de nouveautés,
An 8 [1800]
|
| Series: | Making of the modern world (Goldsmiths'-Kress Library of Economic Literature)
|
| Subjects: | |
| Online Access: | Connect to the full text of this electronic book |
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Point de banqueroute, ou, Lettres a un créancier de l'État : sur l'impossibilité de la banqueroute nationale, & sur les moyens de ramener le crédit & la paix : nouvelle édition, augmentée de trois autres lettres sur la dette nationale, considérée relativement à la révocation des deux impôts, à la guerre de Hollande, & à celle de Turquie.
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Déclaration du roi, qui ordonne que les décharges portées par les contrôleurs des rentes sur leurs registres de contrôle, opéreront la décharge pleine & entière de leurs payeurs : et dérogeant à l'article VI du chapitre XXXI de l'ordonnance de 1672, dispense les payeurs & contrôleurs des rentes, de fournir en jugement des notions précises sur les personnes & le domicile de ceux qui se présentent à leurs payemens pour recevoir les arrérages desdites rentes : donnée à Versailles le 4 mai 1785.
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by: Proudhon, P.-J. (Pierre-Joseph), 1809-1865
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Rapports de la Commission des finances : et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé : suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé.
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Mémoire sur un moyen facile et infaillible de faire renaître le patriotisme en France : dans toutes les classes des citoyens, comme dans les deux sexes; et d'assurer le remboursement des dettes de l'etat, sans nouveaux impôts, sans emprunt, et sans faire éprouver aucune réduction; presenté au roi /
by: Raup-Baptestin, A.-J. (Antoine-Joseph), 1747-1827
Published: (1789)
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Published: (1789)