Rapport fait au nom des comités des finances, des domaines, et d'instruction publique, séance du 11 prairial l'an deuxième de la République ... /

Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances : sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons /
Published: (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques : sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus á toutes les entrées & sorties du royaume.
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du comité des finances / le 18 novembre 1789.
Published: (1789)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale /
by: Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811
Published: (1795)

Troisième rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques : & à celles des départemens, pour l'année 1791, le 15 mars 1791.
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Rapport fait au nom du comité des travailleurs, sur le projet de décret concernant les Ateliers nationaux /
Published: (1848)

Rapport fait au nom de la section des finances : sur le projet de loi relatif à la refonte des monnoas printed] /
Published: (1803)

Rapport fait par Français, au nom de la Commission des onze, sur la crise des 28, 29 et 30 prairial an 7 : séance du 3 messidor an 7 [June 21, 1799].
by: Français, Antoine, 1756-1836
Published: (1799)

Rapport fait au nom du Comité des monnoies ; sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies /
Published: (1791)

Raisons de mon opinion, prononcées à la séance permanente des 16 et 17 janvas printed], l'an deuxième de la République : sur l'affaire de Louis XVI.
by: Pémartin, Joseph, 1754-approximately 1842
Published: (1793)

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des finances, a l'Assemblée nationale : le 14 août 1790 : sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l intérieur du royaume sur les huiles & savons : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1790)

Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances /
by: Prieur-Duvernois, Claude Antoine, 1763-1832
Published: (1798)

Des finances de la République française en l'an IX /
by: Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent, 1760-1829
Published: (1800)

Rapport fait au nom du comite de salut public.
by: Robespierre, Maximilien, 1758-1794
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité de mendicité, des visites faites dans divers hôpitaux, hospices et maisons de charité de Paris /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur le taux de la retenue : que les débiteurs de rentes ou autres prestations seront autorisés à faire à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes ou prestations.
Published: (1791)

Résumé des rapports du Comité des monnoies /
Published: (1790)

Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5 /
by: Larue, Isaac-Étienne, chevalier de, 1760-1830
Published: (1797)

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine /
Published: (1790)

Rapport au nom des Comités des contributions publiques, et projet de décret sur la vente et fabrication des matières d'or et d'argent /
Published: (1791)

Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République : le 17 Prairial, an 11 de la République.
Published: (1803)

Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République : le 17 Prairial an 11 de la République.
Published: (1803)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances /
by: Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published: (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du Comité des dépenses publiques /
by: Laffon de Ladébat, André-Daniel, 1746-1829
Published: (1791)

Rapport du Comité des finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs : fait à la séance du 23 août /
Published: (1790)

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris /
Published: (1790)

Second rapport du Comité des monnoies : du 11 novembre 1790.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle.
Published: (1790)

Rapport fait au nom de la section des finances : sur le projet de loi relatif aux monnaies /
by: Le Breton, Joachim, 1760-1819
Published: (1803)

Rapport au nom de la Commission des finances sur l'état des dépenses & des recettes générales tant ordinaires qu'extraordinaires de l'an cinquième : séance du 18 ventôse an V /
by: Treilhard, Jean-Baptiste, 1742-1810
Published: (1797)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens.
Published: (1791)