Règlement de la Commission d'amortissement : approuvé par S.M. l'Empereur de toutes les Russies, St. Petersbourg, le 16 avril 1817 = Regulation of the Committee of the Sinking Fund : approved by His Majesty the Emperor of all the Russias, St. Petersburgh, 16 April, 1817.

Histoire des caisses d'amortissement d'Angleterre et de France : et observations sur celle instituée en 1784, par M. de Calonne : pour servir de réponse à M. de Mirabeau : avec une réfutation de l'opinion de M. l'évêque d'Autun, sur la vente des biens domaniaux.
Published: (1790)

Exposé des principes élémentaires et raisonnés sur le meilleur système d'emprunts publics et sur le meillieur mode d'amortissement : précédé de notions générales et spéciales sur la dette publique /
by: Juvigny, J.-B. (Jean-Baptiste), 1772-1836
Published: (1833)

Du remboursement et de l'amortissement.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

De la discussion sur l'amortissement ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Du projet de loi sur l'amortissement ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

Recherches sur l'amortissement de la dette publique /
by: Ymbert, Vor. (Victor)
Published: (1830)

Aux deux Chambres : sur le projet de loi d'amortissement.
Published: (1830)

La rente 3% amortissable : son passé, son présent, son avenir /
by: Neymarck, Alfred, 1848-1921
Published: (1883)

Du règlement de la dette.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1834)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui fixe l'ordre des remboursemens de capitaux constitués, à effectuer par la Caisse d'amortissement : dans le cours de l'année 1785, en exécution de l'édit du mòis d'août dernier : du 26 décembre 1784.
Published: (1785)

Besluit, houdende een reglement op de primitive inschrijving in het Grootboek.
Published: (1809)

Essai sur l'amortissement et sur les emprunts d'états /
by: Cucheval Clarigny, Phillippe Athanase, 1821-1895
Published: (1886)

Observations relatives au projet de loi sur la dette publique et l'amortissement : présenté à la Chambre des députés, le janvier 1825, à l'exposé des motifs du projet, au rapport fait au nom de la commission, le 17 fevrier, par M. Huerne de Pommeuse /
by: Prunelé, Augustin-Marie-Etienne, marquis de, 1763-1846
Published: (1825)

Ukase of His Imperial Majesty the Emperor of Russia, on the promulgation of the new regulations published by the committee created in 1810, at St. Petersburgh, for the discharge of the public debt.
Published: (1817)

Le maniement de la dette publique et le 3% amortissable /
by: Cernuschi, Henri, 1821-1896
Published: (1878)

Opinion de M. Laffitte, sur le projet de loi relatif aux finances pour 1817 : prononcée à la séance du 10 février 1817.
by: Laffitte, Jacques, 1767-1844
Published: (1817)

Unexpended balances of appropriation, surplus in Treasury, and amount applied to the Sinking Fund, from 1817 to 1827.
Published: (1828)

Aux états généraux réflexions d'un citoyen, sur les écrits relatifs aux finances : & projet d'amortissement des dittes de l'état.
by: Advenier
Published: (1789)

Besluit, houdende een reglement op de overschrijving van ingeschreven kapitalen in het Grootboek mitsgaders op de renten- en interest- betaling derzelven.
Published: (1809)

Rapport fait à la Chambre des pairs, en exécution de l'article CXIV de la loi du 28 avril 1816 : sur la direction morale et sur la situation matérielle de la Caisse d'amortissement, et de la Caisse des consignations et dépôt /
Published: (1820)

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817.
by: Lévis, Pierre-Marc-Gaston, duc de, 1764-1830
Published: (1817)

Opinion de M. Camille-Jordan, député de l'Ain, sur l'affectation des bois de l'Etat, à la Caisse d'amortissement.
by: Jordan, Camille, 1771-1821
Published: (1817)

Observations sur le rapport fait au nom de la Commission de la Chambre des députés, chargée d'examiner le projet de loi sur la dette publique et l'amortissement /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1825)

De la nécessité de prescrire une règle positive pour l'emploi des sommes affectées a l'amortissement, dans le cas de l'adoption des projets ministériels sur la dette publique /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1825)

Nouvelles vues sur l'amortissement de la dette publique, précédées d'un examen du projet de finances présenté a la Chambre des députés, le 3 janvier 1823 /
by: Blein, Ange-François-Alexandre, baron, 1767-1845
Published: (1825)

Le commencement de la fin : amortissement ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Loi sur les finances : a Paris, le 25 mars 1817.
Published: (1817)

Rapport fait au nom des Comités de finances et de mendicité, reunis, sur le plan de tontine viagère & d'amortissement : proposé par le Sieur Lafarge, rapporté à l'Assemblée nationale, le 30 octobre dernier /
Published: (1791)

Réflexions sur la nécessité d'assurer l'amortissement des dettes de l'tat, ainsi que les ressources nécessaires en temps de guerre : Avec l'indication des plus sûrs moyens d'y parvenir. Mémoire expositif & justificatif des opérations, procédés & formules proposés par le projet d'dit, qui a été rédigé dans les vues & l'esprit des réflexions ci-dessus.
by: Lesparat, Jean François
Published: (1787)

Considérations sur la dette publique de France : sur l'emprunt en général et sur l'amortissement /
by: Gaëte, Martin-Michel-Charles Gaudin, duc de, 1756-1841
Published: (1828)

Réglèments de sa majesté imperiale Catherine II : imperatrice & autocratrice de toutes les Russies &c. pour l'administration des gouvernements de l'empire de Russies /
Published: (1778)

Du remboursement et de l'amortissement.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Projet de loi sur les finances : adopté par la Chambre des députés le 6 mars 1817, présenté à la Chambre des pairs le 8 du même mois /
Published: (1817)

Sur l'amortissement : a la Chambre des Pairs.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Observations sur les douanes, dans l'intérêt des sucreries indigènes et de l'agriculture, des manufactures et de la caisse d'amortissement : présentées a MM. les Députés des départemens.
by: Goutt
Published: (1819)

Budget, ou, Loi sur les finances, du 25 mars 1817, avec le texte de tous les articles cités des lois antérieures : suivie de la loi du 27 mars 1817, sur les douanes, et d'une table alphabetique des matières.
Published: (1817)