Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux.

Les inconvéniens des droits féodaux.
by: Boncerf, Pierre-François, 1745-1794
Published: (1776)

La pratique universelle, pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux ... /
by: Fréminville, Edme de La Poix de, 1683-1773
Published: (1752)

Bail des fermes générales des domaines, gabelles et tabacs de Lorraine et Barrois : passé le 7. septembre 1737. à Philippe Le Mire, pour sept années, à commencer du 1. octobre 1737.
Published: (1738)

Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la vente des biens domaniaux : du 13 juin 1790.
by: Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published: (1790)

Dictionnaire de droit de l'Empire français : d'apres Merlin, Toullier, Rogron, etc., etc. par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droit de timbre et e'enregistrement, ansi qu'un tarif général des honoraaires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers. Suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'inventions, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc. etc. /
by: Barots, F.-H
Published: (1864)

Considérations sur le morcellement de la propriété territoriale en France : mémoire presénté a l'Academie des sciences le 1er mai 1826 /
by: Morel de Vindé, Charles Gilbert Terray, vicomte, 1759-1842
Published: (1826)

Code rural et forestier, ou, Recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale : l'agriculture, le régime forestier et les lois relatives à l'abolition des droits féodaux, des rentes, redevences et prestations féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810, avec tables chronologique et alphabetique des matières /
Published: (1810)

Dictionnaire des fiefs et des droits seigneuriaux utiles et honorifiques : contenant les définitions des termes, & un ample recueil de décisions choisies, fondées sur la jurisprudence des arrêts, la disposition des différentes coutumes, & la doctrine des meilleiurs feudistes : ouvrage très-utile & très-commode à tous seigneurs, juges & avocats /
by: Renauldon, Joseph, 1709-
Published: (1765)

Requeste des sousfermiers du domaine au roy : pour demander que les billets de confession soyent assujettis au contrôle.
by: Marchand, Jean-Henri, -approximately 1785
Published: (1752)

Dictionnaire raisonné de l'architecture française du XIe au XVIe siècle /
by: Viollet-le-Duc, Eugène-Emmanuel, 1814-1879
Published: (1867)

Dictionnaire de législation usuelle : contenant les notions du droit civil, commercial, criminel et administratif : avec toutes les formules des actes et contrats et le tarif du droit d'enregistrement de chacun d'eux /
by: Chabrol-Chaméane, E. de (Ernest)
Published: (1835)

Dictionnaire œconomique : contenant l'art de fair valoir les terres, et de mettre a profit les endroits les plus stériles : l'établissement, l'entretien et le produit des prés ... on y trouve un ample détail des profits et agrémens que procurent les biens de Campagne ... avec une idée sommaire de ce qui concerne les droits seigneuriaux, & ceux des communautés & des ecclésiastiques, par rapport aux biens de campagne : &c. &c. &c. &c /
by: Chomel, Noel, 1632-1712
Published: (1767)

Méthode des terriers, ou, Traité des préparatifs et de la confection des terriers : avec la manière de rendre utiles & d'abréger, pour les rénovations prochaines, les différentes opérations qui ont servi de fondement à la rénovation actuelle /
by: Jollivet, M.
Published: (1776)

Dictionnaire portatif historique et litteraire des theatres.
by: Léris, Antoine de, 1723-1795
Published: (1970)

Lettres patentes du roi, en forme d'édit, qui accordent aux états de la Flandre Maritime, la régie & perception des droits des quatre-membres, par bail de dix années : & leur permettent d'emprunter la somme de dix millions, remboursable dans le même terme : données à Versailles au mois d'août 1784.
Published: (1784)

Dissertation sur le rétablissement du droit d'aînesse et des substitutions /
by: Persil, J.-C. (Jean-Charles), 1785-1870
Published: (1826)

Mémoire pour le rachat des droits féodaux, seigneuriaux, et redevances foncieres /
by: Le Dure, M.
Published: (1789)

De l'égalité des partages, et du droit d'aînesse /
by: Duvergier de Hauranne, M. (Jean-Marie), 1771-1831
Published: (1826)

Des petites propriétés considérées dans leurs rapports avec le sort des ouvriers, la prospérité de l'agriculture et la destinée des états /
by: Gasparin, Adrien-Etienne-Pierre, comte de, 1783-1862
Published: (1820)

Dictionnaire portatif historique et littéraire des théâtres : contenant l'origine des différens théâtres de Paris /
by: Léris, Antoine de, 1723-1795
Published: (1763)

Petit dictionnaire pour lutter contre l'extrême droite /
by: Aubry, Martine, 1950 August 8-
Published: (1995)

Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance du 13 nivôse an 6.
by: Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834
Published: (1798)

De la propriété communale et de la mise en culture des communaux : à l'occasion du projet de décret proposé à l'Assemblée nationale par son Comité de l'administration départementale et communale /
by: Cauchy, Eugène, 1802-1877
Published: (1848)

La force, le capital et le droit : drame industriel : précédé d'une lettre à M. Wollowski sur la propriété intellectuelle /
by: Jobard, M. (Jean-Baptiste-Ambroise-Marcellin), 1792-1861
Published: (1847)

Du droit d'aînesse /
by: Dupin, M. (André-Marie-Jean-Jacques), 1783-1865
Published: (1824)

Du droit d'aînesse /
by: Dupin, M. (André-Marie-Jean-Jacques), 1783-1865
Published: (1826)

Du droit d'aînesse /
by: Dupin, M. (André-Marie-Jean-Jacques), 1783-1865
Published: (1826)

Examen du projet de loi sur le rétablissement du droit d'aînesse et des substitutions /
by: Magistrat
Published: (1826)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui accorde aux principaux officiers des conseils de Monsieur & de M. le comte d'Artois, ainsi qu'à ceux du conseil de la reine & de celui de M. le duc d'Orléans, l'exemption du droit de franc-fief : & qui explique à quelles conditions ils jouiront de cette exemption : du 11 août 1784.
Published: (1784)

Dictionnaire des intellectuels français : les personnes, les lieux, les moments /
Published: (2009)

Le produit et le droit des communes : et les intérêts de l'agriculture, population, arts, commerce, marine, finances & militaire, à concilier pour les salut des individus & propriétés, l'amélioration des domaines & autres parties, la richesse & prospérité de l'état & des citoyens : traité d'économie-politique ... Comprenant le tableau le plus étendu des loix universelles & locales sur les communes & terres vagues, & les droits de parcours, vaines pâtures, usages, &c. dans tout le royaume, & particulièrement en Normandie & Bretagne ... Dédié à la monarchie francoise, par un honoraire des Acad. des sciences d'Amiens, Arras, &c. ... /
by: La Maillardière, Charles-François Lefèvre, vicomte de, -1804?
Published: (1782)

Rapport fait à la Société d'Agriculture du département de la Seine, dans sa séance du 16 Nivose an IX : sur un mémoire de M.T.C. Brunn-Neer-Gaard, Danois, lu dans la précédente séance, concernant la réunion des petites pièces de terre, en grandes pièces, et supplément à ce premier rapport, lu dans les séances du 26 du même mois, et du 16 Germinal suivant /
by: Garnier-Deschesnes, E.-H. (Edme-Hilaire), 1732-1812
Published: (1802)

Dictionnaire des institutions de la France : aux XVIIe et XVIIIe siècles /
by: Marion, Marcel, 1857-1940
Published: (1989)

Essai sur l'administration des terres.
by: Quesnay, François, 1694-1774
Published: (1759)

De la restauration des campagnes : a opérer au physique & au moral, par une division mieux entendue des possessions rurales, au plus grand avantage de tout propriétaire /
by: Montvert, M. de (Pierre-Esprit Sambuc)
Published: (1789)

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Published: (1989)