Observations sur le rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions /

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin /
by: Regnauld d'Épercy, M. (Pierre-Ignace)
Published: (1791)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois : de pouvoir s'approvisionner de sel étranger /
by: Delattre, François-Pascal, 1749-1834
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales /
Published: (1791)

Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire /
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris /
Published: (1790)

Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale /
by: Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811
Published: (1795)

Rapport général sur les étangs fait au Comité d'agriculture et des arts /
Published: (1795)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Premier rapport fait au nom du Comité des monnoies /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le régime à donner au port et au territoire de Marseille, quant aux droits de douane /
Published: (1791)

Rapport fait au nom du comite de salut public.
by: Robespierre, Maximilien, 1758-1794
Published: (1790)

Rapport fait au nom du comité des travailleurs, sur le projet de décret concernant les Ateliers nationaux /
Published: (1848)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
Published: (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques : sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus á toutes les entrées & sorties du royaume.
Published: (1791)

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances /
by: Prieur-Duvernois, Claude Antoine, 1763-1832
Published: (1798)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du comité des finances / le 18 novembre 1789.
Published: (1789)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies.
Published: (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du Comité des dépenses publiques /
by: Laffon de Ladébat, André-Daniel, 1746-1829
Published: (1791)

Observation sur le rapport fait par M. de Biron a l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des finances, sur les postes /
by: Fenis, M.
Published: (1790)

Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances : sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pécuniaires à accorder à l'agriculture, aux manufactures, à la navigation et au commerce /
Published: (1791)

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur le desséchement des marais du royaume : fait à l'Assemblée nationale le 7 février 1790 /
by: Lamerville, Jean-Louis-Thomas Heurtault, comte de, 1733-
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au foir 30 décembre 1790 : sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie /
Published: (1791)

Rapport sur l'acte de navigation : fait au nom du Comité de salut public /
Published: (1793)

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur la fabrication de la monnoie de cuivre /
Published: (1796)

Rapport fait au nom des Comités réunis de salut public et de sureté générale, sur la conspiration de Batz : ou de l'Étranger /
by: Lacoste, Élie, 1745-1806
Published: (1794)

Observations sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, le 18 mai 1792, au nom du Comité de l'ordinaire des finances /
by: Baignoux, Pierre-Philippe, 1752-1848
Published: (1792)

Rapport fait au nom des Comités de finances et de mendicité, reunis, sur le plan de tontine viagère & d'amortissement : proposé par le Sieur Lafarge, rapporté à l'Assemblée nationale, le 30 octobre dernier /
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assemblée nationale sur la franchise de Bayonne /
by: Lasnier de Vaussenay, François-Pierre, 1744-1807
Published: (1790)