Cover Image

Un mot de réponse a l'imprimé de M. Souton : intitulé dénonciation.

Bibliographic Details
Main Author:	Auguste, Henri, 1759-1816
Format:	eBook
Language:	French
Published:	Paris : De l'Imp. de Champigny, [1791]
Series:	Making of the modern world (Goldsmiths'-Kress Library of Economic Literature)
Subjects:	Souton, > M. Coinage > France > History > 18th century. Copper coins > France. Money > France. France > History > Revolution, 1789-1799 > Confiscations and contributions. Electronic books.
Online Access:	Connect to the full text of this electronic book

Similar Items

Éclaircissemens présentés a l'Assemblée nationale, par la Commission des monnoies, sur les dénonciations de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau.
Published: (1791)

De l'organisation monétaire en France et de la refonte des monnaies de cuivre /
by: Ancien fonctionnaire des monnaies
Published: (1842)

Projet de loi relatif à la refonte des monnaies de cuivre : précédé de l'exposé des motifs /
Published: (1843)

Observations sur le projet proposé à l'Assemblée nationale de couler le métal de cloches sans le décomposer : pour en faire une monnoie courante.
by: Auguste, Henri, 1759-1816
Published: (1791)

Déclaration du roi qui ordonne la continuation de la fabrication des espèces de cuivre : dans les monnoies d'Aix, Montpellier, Lille & la Rochelle, en conséquence de l'édit du mois d'août 1768 : donnée à Versailles le 14 mars 1777.
Published: (1777)

Mémoire présenté à Messieurs du Comité des monnoyes de l'Assemblée nationale & à MM. de la Commission des monnoyes, sur les vieux cuivres existans dans les ports : & offre d'une Compagnie de Brest de les convertir en monnoie.
Published: (1791)

Mémoire au roi sur la refonte des monnaies de billon /
by: Joly, Anténor
Published: (1842)

Rapport fait par Cretet, sur la résolution rélative à la monnoie de cuivre fabriquée en exécution de la loi du 29 pluviose an 7 : séance du 9 fructidor an 7.
Published: (1799)

Rapport fait par Rollin, sur l'emploi des dix millions de monnoie de cuivre dont la fabrication a été ordonée par la loi du 29 pluviose dernier : séance du 7 fructidor an 7.
Published: (1799)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, portant augmentation de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Pau : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Bordeaux : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Montpellier : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Toulouse : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de La Rochelle : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui renouvelle les défenses faites par les arrêts du Conseil & lettres patentes sur iceux, des 27 juillet 1728, 27 mars 1729, 1er août 1738, 5 avril 1769, et par les arrêts de la Cour, des 20 mai 1735, 16 octobre 1737, 3 juin 1758, 29 novembre 1771 & 15 octobre 1777, d'introduire dans le royaume des espèces étrangères de billon & de cuivre : & des les donner & recevoir en payement, sous les peines y portées : du 14 octobre 1780.
Published: (1780)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 4 novembre 1781, registrées en la Cour des monoies le 12 janvier 1782, qui ordonnent une fabrication de vingt mille marcs d'espèces de cuivre, en la monnoie d'Orléans : du 4 novembre 1781.
Published: (1782)

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7.
Published: (1799)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 3 mars 1780, registrées en la Cour des monnoies le 8 avril audit an : qui ordonnent une fabrication, en la monnoie de Metz, de cent cinquante mille marcs d'espèces de cuivre : du 3 mars 1780.
Published: (1780)

Loi relative à la fabrication de la monnoie de cuivre : donnée à Paris le 29 janvier 1792.
Published: (1792)

Loi relative aux moyens d'accélérer la fabrication de la monnoie de cuivre : donnée à Paris, le 22 mai 1791.
Published: (1791)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Bayonne : du 19 avril 1783.
Published: (1783)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent que pendant le cours de deux années, il sera fabriqué cent mille marcs d'espèces de cuivre, en la monnoie de Limoges, à raison de cinquante mille marcs par an : du 13 mars 1783.
Published: (1783)

Fabrication de monnoyes de cuivre pur.
Published: (1790)

Édit du roi, qui ordonne la fabrication de gros sous, de demi-sous & liards en cuivre : donné à Compiegne au mois d'août 1768.
Published: (1770)

Opinion de Gibert-Desmolières sur la dépense de la fabrication des monnoies de cuivre : séance du ventôse, an V.
Published: (1797)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent que la fabrication de vingt mille marcs d'espèces de cuivre, ordonnée dans la monnoie d'Orléans, par arrêt du Conseil du 4 novembre 1781, sera continuée & portée à cent mille marcs pendant le cours de deux ans : du 13 mars 1783.
Published: (1783)

Loi relative à la monnoie de cuivre provenant du métal des cloches : donnée à Paris, le 6 juin 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 12 janvier 1782, registrées en la Cour des monnoies le 23 desdits mois & an, qui ordonnent une fabrication dans la monnoie d'Aix, de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre, pour être transportées aussi-tôt en l'isle de Corse.
Published: (1782)

Arrest du Conseil d'État du roi, qui fixe le prix du cuivre qui sera employé à la fabrication des espèces de cuivre : ordonnée par l'édit du mois d'août 1768 & l'arrêt du conseil du 5 avril suivant, ainsi que les droits des officiers : du 5 avril 1769.
Published: (1769)

Adresse a l'Assemblée nationale /
by: Gautier, Joseph-G
Published: (1791)

Loi relative aux espèces monnoyées, provenant du métal des cloches : donnée à Paris, le 6 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 5 mai 1784 : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Lyon, par continuation de celle ordonnée par l'arrêt du 27 février 1779 : du 7 avril 1784.
Published: (1784)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 8 mai 1784 : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Strasbourg : du 7 avril 1784.
Published: (1784)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 21 janvier 1784 : qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Nantes : du 17 décembre 1783.
Published: (1784)

Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 10 mai 1769, qui ordonnent la fabrication de huis cens mille marcs d'espéces de cuivre : pareilles à celles désignées dans l'edit du mois d'août dernier : et renouvellent les défenses d'exposer dans le royaume, en payemens, des monnoyes de billon & de cuivre, de fabriques étrangeres : du 5 avril 1769.
Published: (1769)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 24 mars 1784 : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie d'Aix : du 16 février 1784.
Published: (1784)

Adresse a l'Assemblée nationale, sur la fonte des cloches /
by: Devilliers, M.
Published: (1790)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre 1784 : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Rouen : du 16 septembre 1784.
Published: (1784)

Arrest de la Cour des monnoies : qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité & condition qu'elles soient, de recevoir ni donner en payement des espèces de billon de fabrique étrangère, à peine d'être poursuivies extraordinairement : du 15 octobre 1777.
Published: (1777)

Arrêt de la Cour des monnoies : qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité & condition qu'elles soient, de faire entrer dans le royaume des espèces de billon & de cuivre de fabrique étangère, à peine de confiscation desdites espèces, & de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans ; comme aussi de donner ni recevoir en payement lesdites espèces, à peine de cinq cents livres d'amende, payable solidairement par ceux qui les auront reçues ou données : du 7 juin 1777.
Published: (1777)