Rapport du Comité des finances, sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public.

Sur la caisse d'escompte : récit /
Published: (1789)

Rapport sur la Caisse d'escompte : fait a l'Assemblée nationale, le 4 décembre /
Published: (1789)

Arrest du Conseil d'État du roi, portant établissement d'une Caisse d'escompte : du 24 mars 1776 : extrait des registres du Conseil d'État.
Published: (1776)

Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte.
Published: (1790)

Projet proposé pour la Caisse d'escompte /
by: Ducloz-Dufresnoy, Charles-Nicolas, 1733-1794
Published: (1789)

Arrêt du conseil d'Etat du roi, en faveur de la Caisse d'escompte : du 18 août 1788.
Published: (1788)

Proclamation du roi, qui autorise le Sieur Duruey à signer & à délivrer à la Caisse d'escompte cent soixante-dix millions d'assignats : décrétés par l'Assemblée nationale, les 19 & 21 décembre 1789 : du 7 mars 1790.
Published: (1790)

Observations sur la position actuelle de la caisse d'escompte.
Published: (1789)

Origine de la Caisse d'escompte : ses progrès, ses révolutions, les changements survenus dans le régime de son administration : ses statuts : son organisation : ses droits à la confiance publique, ou Lettre de M. Ducloz Dufresnoy, notaire, et suppléant de la Députation de Paris, à M. le comte de Mirabeau, sur sa motion concernant la Caisse d'escompte : 1789.
by: Ducloz-Dufresnoy, Charles-Nicolas, 1733-1794
Published: (1789)

Discours sur la rareté des espèces a Paris : prononcé dans l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris, le mercredi 17 février 1790 /
by: Charpentier, Pierre-Hubert, 1765-
Published: (1790)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant la Caisse d'escompte : du 29 décembre 1788.
Published: (1788)

Motion faite a l'Hotel-de-Ville ; par l'un des représentans de la Commune, lors de la lecture de l'arrêté pris au sujet de la Caisse d'escompte : le 18 février 1790.
Published: (1790)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant la circulation des billets de la Caisse d'escompte : du 18 août 1788.
Published: (1788)

Discours d'un actionnaire a la premiere assemblée générale des intéressés a la caisse d'escompte : le 26 juin 1776.
by: Actionnaire
Published: (1776)

Histoire de la Caisse d'escompte, 1776 à 1793 /
by: Say, Léon, 1826-1896
Published: (1848)

Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les payemens de la Caisse d'escompte : du 4 octobre 1783.
Published: (1783)

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant la Caisse d'escompte : du 27 septembre 1783.
Published: (1783)

Compte rendu des opérations de la Caisse d'escompte : depuis son origine (24 mars 1776) jusqu'a sa suppression (24 aout 1793); et de sa liquidation depuis l'époque de sa suppression /
by: Laffon de Ladébat, André-Daniel, 1746-1829
Published: (1807)

Adresse des actionnaires de la Caisse d'escompte : a nosseigneurs de l'Assemblée nationale. Du 20 novembre 1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1789)

Projet pour l'établissement d'une Caisse d'escompte a Bordeaux.
Published: (1790)

Proclamation du roi, concernant l'échange des billets de la Caisse d'escompte en assignats : du 27 juin 1790.
Published: (1790)

Addition a l'ouvrage intitulé, Observations sur la position actuelle de la Caisse d'escompte.
Published: (1789)

Avis d'un bon citoyen : qui propose le plus simple des moyens pour acquitter la Caisse d'escompte & la dette publique.
Published: (1790)

Examen de cette question importante : la Caisse d'escompte doit-elle payer ses billets contrefaits.
Published: (1790)

Arrêt du Conseil d'État du roi : concernant l'administration de la Caisse d'escompte : du 7 mars 1779.
Published: (1779)

Loi qui accorde trois mille livres aux sieur & dame Barthelemy pour dénonciation d'une fabrication de faux billets de la Caisse d'escompte : du 11 août 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Rapport des commissaires de l'Assemblée nationale chargés de surveiller les opérations de la Caisse d'escompte : le 30 mai 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée.
Published: (1790)

Délibérations des administrateurs de la Caisse d'escompte : des 4 septembre, 16 octobre 1788, & 19 mai 1789.
Published: (1789)

Discours prononcé à l'Assemblée de MM. les representans de ĺa commune /
by: Pitra, Louis-Guillaume, 1736-1818
Published: (1789)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 7 août 1790, concernant la nomination de commissaires pour surveiller l'émission des assignats, & l'extinction des billets de la Caisse d'escompte.
Published: (1790)

Arret du Conseil d'État du roi, portant révocation de ceux des 27 & 30 septembre dernier : concernant la Caisse d'escompte : du 10 décembre 1783.
Published: (1783)

Loi qui accorde trois mille livres au sieur Jean-Baptiste Denis pour dénonciation d'une fabrication de faux billets de la Caisse d'escompte : du 11 août 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

De l'organisation des banques publiques en general : et de la Caisse d'escompte en particulier.
by: Lavoisier, Antoine Laurent, 1743-1794
Published: (1789)

Loi relative aux billets de la Caisse d'escompte & autres papiers-monnoie : du vingt-cinq août 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui, en faisant cesser l'effet de ce qui avoit été ordonné pour un temps : par les arrêts des 27 & 30 septembre dernier, concernant le cours des billets de la Caisse d'escompte, affranchit leur circulation des toute contrainte, & déclare leur acceptation purement volontaire : autorise la création de mille actions nouvelles, delibérée en l'assemblée générale des actionnaires, du 14 de ce mois, & homologue les statuts arrétés par eux dans leur Assemblée du 22 suivant : du 23 novembre 1783.
Published: (1783)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790 : relatif à l'échange des billets de la caisse d'escompte, & des promesses d'assignats : du 29 août 1790.
Published: (1790)