Édit du roi, portant suppression des Offices de Contrôleur généraux des domaines & bois des duchés d'Orléans & de Valois : donnée à Versailles au mois d'août 1784.

Edit du roi, portant suppression de la Cour des monnoies de Lyon : donné à Compiegne au mois d'août 1771 ; registré en Parlement le 9 août 1771.
Published: (1771)

Édit du roi, portant supression de la Cour des monnoies de Lyon : donné à Compiegne au mois d'août 1771 : registré en Parlement le 9 août 1771.
Published: (1776)

Calonne, contrôleur général des finances.
by: Rigault, Georges, 1885-1956
Published: (1913)

Édit du roi, portant suppression de la Cour des monnoies de Lyon : donné à Compiegne au mois d'août 1771 : registré en la Chambre des comptes le 7 mars 1772.
Published: (1772)

Edit du roi, portant suppression & recréation des commissaires des guerres : donné à Versailles au mois de décembre 1783.
Published: (1784)

Édit du roi, portant confirmation de l'etablissement de la Compagnie des Indes : sous le titre de compagnie commerçante : donné à Compiegne au mois d'août 1764.
Published: (1764)

Lettres patentes du roi, portant suppression des échoppes de la ville de Paris : données à Versailles au mois de mai 1784.
Published: (1784)

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité des directeurs & du Trésorier général des monnoies : donné à Compiegne au mois d'août 1772.
Published: (1772)

Arrest de la Chambre des comptes, concernant les receveurs generaux des domaines & bois : du 9. juin 1736.
Published: (1736)

Edit du roi, portant création de deux offices de receveurs généraux des finances de la ville de Paris : & un nouveau régime pour les six receveurs particuliers des impositions de ladite ville : donné à Versailles au mois de mars 1784.
Published: (1784)

Edit du roi, portant règlement pour les offices de grands-maîtres : donné à Versailles au mois d'août 1784.
Published: (1784)

Évaluation des rapports mensuels des controleurs des foires et marchés : moniteurs des cuirs et peaux /
Published: (1977)

Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Proces-verbal des séances de l'assemblée provinciale des duchés de Lorraine et de Bar : ouverte à Nancy, au mois de novembre 1787.
Published: (1788)

Edit du roi, portant rétablissement de la charge de trésorier général des bâtimens du roi : donné à Versailles au mois de décembre 1783.
Published: (1784)

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces, publiée par ordre du ministre des finances d'après les documents conservés aux Archives nationales /
Published: (1874)

Cannevas des délibérations des états-généraux de l'année 1789.
by: Isnard, -approximately 1803
Published: (1788)

Déclaration du roi, portant règlement pour le mesurage & le prix des bois destinés à l'approvisionnement de Paris : avec diminution des droits sur le charbon de terre : donnée à Versailles le 8 juillet 1784.
Published: (1784)

Edit du roi, portant établissement d'une nouvelle Caisse d'amortissemens : donné à Versailles au mois d'août 1784.
Published: (1784)

Grande marche des Gardes d'Orleans /
by: Moses, A.
Published: (1861)

La fortune des d'Orléans : origine et accroissement /
by: Lanne, Ad. (Adolphe)
Published: (1905)

Édit du roi, portant règlement pour la fabrication des espèces, & augmentation des droits des officiers des Monnoies : sur la conversion des matières d'or & d'argent : donné à Fontainebleau au mois de novembre 1785.
Published: (1786)

Lettres patentes du roi, portant rétablissement des droits de quittance attribués au receveur général des revenus casuels : données à Versailles le 17 mars 1784.
Published: (1784)

Lettres patentes du roi, en forme d'édit, portant renouvellement & confirmation des priviléges des monnoyeurs, ajusteurs & tailleresses du serment de France, & des officiers des monnoies : données à la Muette au mois d'octobre 1782.
Published: (1783)

Dé la convocation des tats-Généraux : Par M. Duval, conseiller au Chàtelet.
by: Duval, Conseiller au Châtelet
Published: (1788)

Traité des bois : et des différentes manieres de les semer, planter, cultiver, exploiter, transporter & conserver.
by: Massé, Jean (Lawyer)
Published: (1769)

Helier, fils des bois /
by: Le Franc, Marie
Published: (2011)

Edict du roy portant creation de deux conseillers, maistres des comptes, & generaux des aydes & finances : deux correcteurs, deux auditeurs, & trois substituts du procureur general en la Cour des comptes, aydes & finances de Montpellier : verifié en la Cour des comptes, aydes & finances de Montpellier.
Published: (1631)

Les reines de France au temps des Valois : le beau XVIe siècle /
by: Bertière, Simone
Published: (1994)

Catalogue des bois de l'Égypte copte /
by: Rutschowscaya, Marie-Hélène
Published: (1986)

Cannevas des doléances des États-généraux : de l'année 1789, sur la constitution Françoise et sur l'impôt.
by: Isnard, -approximately 1803
Published: (1789)

Édit du roi, portant établissement du̓n hôtel des Monnoies en la ville de Marseille : donné à Versailles au mois de février 1786.
Published: (1786)

Chronique des quatre premiers Valois (1327-1393) /
Published: (1965)

Mémoire pour les élus-généraux des états du duché de Bourgogne, contre le Parlement-cour des aydes de Dijon : où l'on établit les privileges & les anciens usages de la province, concernant les impositions en général, & par rapport aux cottes d'office, & aux rôles d'office ou nouveaux pieds de taille en particulier /
by: Varenne, Jacques de, approximately 1710-approximately 1780
Published: (1762)

Loi portant suppression des places de gouverneurs, lieutenans généraux, lieutenans de roi, majors & autres, à compter du 1er janvier 1791.
Published: (1791)

Déclaration du roi, portant que les généraux provinciaux des monnoies établis dans les provinces, ne pourront connoître des délits sur les monnoies : & les juger autrement qu'à la charge de l'appel en la Cour des monnoies à Paris : donnée à Versailles le 5 juin 1783.
Published: (1783)