Cover Image

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin /

Bibliographic Details
Main Author:	Regnauld d'Épercy, M. (Pierre-Ignace)
Corporate Authors:	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce
Format:	eBook
Language:	French
Published:	Paris : Impr. nationale, 1791.
Series:	Making of the modern world (Goldsmiths'-Kress Library of Economic Literature)
Subjects:	Canals > France. Rhône River (Switzerland and France) Rhine River. Rhone-Rhine Canal (France) Electronic books.
Online Access:	Connect to the full text of this electronic book

Similar Items

Rapport fait au nom du comite de salut public.
by: Robespierre, Maximilien, 1758-1794
Published: (1790)

Premier rapport fait au nom du Comité des monnoies /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la législation domaniale /
by: Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, 1737-1794
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal /
Published: (1791)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du comité des finances / le 18 novembre 1789.
Published: (1789)

Observations sur le projet de décret concernant la jonction du Rhône au Rhin, par celle du Doubs à l'Ill ...
by: Lachiche, Claude-Quentin, 1719-1802
Published: (1791)

Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire /
Published: (1791)

Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, du vœu des places du commerce du royaume : sur la nouvelle émission proposée de deux milliards d'assignats-monnoie : du 24 septembre 1790 /
Published: (1790)

Rapport sur la situation des travaux et de la navigation du Canal du Rhône au Rhin /
by: Flachat, E.
Published: (1842)

Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances : sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons /
Published: (1790)

Rapport fait au Conseil royal d'agriculture ... /
by: Polignac, Charles, comte de
Published: (1829)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque /
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques : sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus á toutes les entrées & sorties du royaume.
Published: (1791)

De la jonction du Danube au Rhin, à l'Aar en Suisse, au Neckar, et au Lac de Constance /
by: Molineau, H.
Published: (1837)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances /
by: Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture et de commerce, sur le commerce au-delà du cap de bonne-espérance /
by: Fontenay, M. de, 1716-1793
Published: (1790)

Rapport général sur les étangs fait au Comité d'agriculture et des arts /
Published: (1795)

Second rapport fait au nom du Comité des contributions publiques : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791 : le 19 février 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1791)

Rapport fait au nom du comité des travailleurs, sur le projet de décret concernant les Ateliers nationaux /
Published: (1848)

Rapport présenté au nom du conseil d'administration /
Published: (1851)

Rapport présenté au nom du conseil d'administration /
Published: (1851)

Rapport fait à la Société royale d'agriculture du département du Rhône, le 8 juillet 1825 /
by: Gensoul, M. (Joseph-Ferdinand), 1766-1833
Published: (1825)

Au nom du fils : roman /
by: Bazin, Hervé, 1911-1996
Published: (1960)

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce : sur la situation du commerce extérieur de la France pendant la révolution, en 1789 /
by: Goudard, Pierre-Louis, 1740-1799
Published: (1791)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du tabac /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au foir 30 décembre 1790 : sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie /
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assembleée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois : de pouvoir s'approvisionner de sel étranger /
by: Delattre, François-Pascal, 1749-1834
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droit à imposer sur les denrées coloniales /
Published: (1791)