Moyen de suppléer a la disette : et même au défaut d'especes d'or et d'argent /

Tarif de toutes les especes d'or & d'argent qui ont eu cours sous le regne de Louis XIV : et de celles qui ont cours sous Louis XV depuis l'Edit du mois de spetembre 1640 jusqu'au mois de juin 1727 ...
Published: (1727)

Instruction sur les moyens de suppléer a la disette des fourrages : et d'augmenter la subsistance des bestiaux /
Published: (1785)

Extrait des edits concernant les fabrications des expeces d'or & d'argent depuis l'Edit du mois de septembre 1640 : & des arrêts du Conseil qui ont ordonné des augmentations ou diminutions sur lesdites especes depuis 1689 jusqu'au mois de juin 1727, avec les empreintes de chacune desdites especes.
Published: (1727)

Arrest du Conseil et lettres patentes, enregistrées en la Cour des monnoyes, portant règlement pour la fonte & l'échange des matières d'argent tenant or : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1747)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusques & compris le dernier juin 1727 l'execution de celuy du 15 juin 1726 concernant le prix des anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 14 decembre 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1726)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui proroge jusques & compris le dernier du mois de decembre prochain, l'execution de celuy du 9 decembre 1727 concernant le prix des anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du premier juin 1728 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1728)

Mémoire a consulter sur les moyens et opérations métallurgiques à aviser : pour obtenir une refonte des monnaies de cuivre, de bronze ou d'airain sans déchet et sur les machines a employer pour effecteur un monnayage suivi et accéléré, avec exactitude d'exécution et économie d'emplacement, de dépense et de temps /
by: Salomon, P.-M
Published: (1844)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la démonétisation des espèces de billon et de cuivre, à leur remplacement par une monnaie de bronze et à la centralisation de la fabrication des monnaies /
Published: (1843)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent une fabrication de soixante mille marcs d'espèces de cuivres en la monnoie de Strasbourg : du 29 avril 1785.
Published: (1785)

Arrêt de la Cour des monnoies : qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue réforme de pièces de six sous, & renouvelle les défenses portées par les précédens arrêts, de refuser aucunes pièces d'or, d'argent & de billon, sur lesquelles il paroîtra quelques marques apparentes de l'empreinte qu'elles ont reçues, sous les peines y contenues : du 20 décembre 1777.
Published: (1777)

Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement du prix auquel les pièces de quatre sous doivent être payées le marc, au change des Monnoies : & de celui qui sera donné au marc des pièces de six sous, douze sous, vingt-quatre sous, & autres pièces d'argent effacées qui seront reconnues au change des Monnoies, provenir de la fabrication courante : et aussi pour limiter la quantité des pièces de six sous, douze sous & vingt-quatre sous qui pourra entrer dans les gros payemens : du 22 août 1771.
Published: (1776)

De la refonte des monnaies de cuivre et de billon : d'après le projet de loi présenté à la Chambre des députés, et discuté dans les séances des 29, 30, 31 mai, 1er et 1 juin 1842 /
by: Rey, Charles
Published: (1844)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Bayonne : du 19 avril 1783.
Published: (1783)

Traité des monoyes : contenant des instructions pour la partie des monoyes, un recueil des espĉes d'or & d'argent fabriquées depuis pharamond jusqu'à présent ... ouvrage très-utile pour ... /
by: Bettange, Mr. de
Published: (1760)

Edit du roi, qui ordonne une fabrication dans la monnoie de Paris, d'une certaine quantité d'espéces de billon : qui ne pourra avoir cours que dans les Isles de France & de Bourbon, où elles seront reçues en toutes sortes de payemens, à raison de trois sous la piéce : donné à Versailles au mois d'août 1779m.
Published: (1779)

Orconnance [as printed] du roi : concernant les monnaies d'or et d'argent.
Published: (1830)

Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monnoies : séance du 29 vendémiaire au 7.
Published: (1798)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent que pendant le cours de deux années, il sera fabriqué cent mille marcs d'espèces de cuivre, en la monnoie de Limoges, à raison de cinquante mille marcs par an : du 13 mars 1783.
Published: (1783)

Ordonnance du roy contenant le poids et prix des especes d'or & d'argent ausquelles ledit seigneur a permis auoir cours & mise en son royaume, pays, terres, & seigneuries de son obeissance : auec le descri, tant des monnoyes rongnées et legeres, que de certaines especes d'or et d'argent, et de billon estrangeres.
Published: (1568)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 12 janvier 1782, registrées en la Cour des monnoies le 23 desdits mois & an, qui ordonnent une fabrication dans la monnoie d'Aix, de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre, pour être transportées aussi-tôt en l'isle de Corse.
Published: (1782)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour l'augmentation des especes & matieres d'or & d'argent : du 26 may 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1726)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent que la fabrication de vingt mille marcs d'espèces de cuivre, ordonnée dans la monnoie d'Orléans, par arrêt du Conseil du 4 novembre 1781, sera continuée & portée à cent mille marcs pendant le cours de deux ans : du 13 mars 1783.
Published: (1783)

Arrest de la cour des monnoyes : qui ordonne que les directeurs des monnoies seront tenus de remettre au greffe de chacune monnoie, tous les registres du change & les registres des fontes desdites monnoies.
Published: (1744)

Lettres patentes du roi, qui ordonnent la fabrication de vingtièmes d'écus : données à Versailles le 22 août 1779.
Published: (1779)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs des faux bruits d'une refonte prochaine des pieces de deux sous, ou d'une diminution sur la valeur d'icelles : qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, lesdits pieces continueront d'avoir cours pour leur valeur entiere : fait défenses de les donner ou recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues : du 15 février 1781.
Published: (1781)

Déclaration du roi, qui ordonne que les poinçons des revers des espèces d'or & d'argent, prescrits par l'Edit de 1726, continueront d'avoir lieu pour celles qui seront fabriquées à l'avenir : donnée à Versailles le 18 septembre 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 24 des mêmes mois & an.
Published: (1774)

Projet de décret sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches /
by: Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published: (1791)

Instruction sur la fabrication de la menue monnoie, avec le métal des cloches.
Published: (1791)

Opinion de M. Milet de Mureau, député de Toulon, sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches : prononcée dans la séance du 20 juin 1791.
by: Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published: (1791)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que l'information encommencée contre ceux qui refusent en payement les pièces de deux sous, non effacées, pour leur véritable valeur, sera continuée : et fait défenses de les refuser lorsqu'elles auront de l'un ou de l'autre côté des vestiges de l'empreinte qu'elles ont reçue : à peine contre les contrevenans d'être poursuivis extraordinairement & punis comme billonneurs : du 28 avril 1781.
Published: (1781)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne que l'information encommencée contre ceux qui refusent en paiement les pièces de deux sous, non effacées, pour leur véritable valeur, sera continuée : et fait défenses de les refuser lorsqu'elles auront de l'un ou de l'autre côté des vestiges de l'empreinte qu'elles ont reçue : à peine contre les contrevenans d'être poursuivis extraordinairement & punis comme billonneurs : du 28 avril 1781.
Published: (1781)

Ordonnance du roy contenant le pois & pris des especes d'or & d'argent ausquelles ledict seigneur a permis auoir cours & mise en son royaume, pays, terres, & seigneuries de son obeissance : auec le descry, tant des monnoyes rongnées & legeres, que de certaines especes d'or & d'argent & de billon estrangeres.
Published: (1561)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui fixe le nombre des deniers d'or qui seront emboîtes par chaque délivrance : pendant la présente année : du 18 février 1786.
Published: (1786)

Édit du roi, portant règlement pour la fabrication des espèces, & augmentation des droits des officiers des Monnoies : sur la conversion des matières d'or & d'argent : donné à Fontainebleau au mois de novembre 1785.
Published: (1786)

Arrest du Conseil d'État du roi, portant défense de délivrer en sacs les pieces de six liards & de deux sous : & qui régle la quantité qui pourra en être donnée dans les paiemens : du 21 janvier 1781.
Published: (1781)

Nouvelles observations sur la refonte des monnaies à l'occasion du rapport de M. Pouillet /
by: Frichot, A.-P
Published: (1843)