Éclaircissemens présentés a l'Assemblée nationale, par la Commission des monnoies, sur les dénonciations de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau.

Aperçu présenté au Comité des monnoies de l'Assemblée nationale : des avantages qui peuvent résulter de la conversion du métal de cloches en monnoie moulée, pour faciliter l'échange des petits assignats /
by: Rochon, Alexis, 1741-1817
Published: (1791)

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies.
Published: (1790)

Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale.
by: F. S.
Published: (1790)

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Dénonciation adressée a l'Assemblée nationale, par M. Souton ... contre le Comité monnétaire : la Commission des monnoies, et le ministre des contributions.
by: Souton, J.-B. (Jean-Baptiste)
Published: (1791)

Adresse a l'Assemblée nationale /
by: Gautier, Joseph-G
Published: (1791)

Mémoire de la Commission générale des monnoies sur la refonte des monnoies et les nouvelles empreintes : présenté par le Ministre des contributions publiques dans la séance du ... 30 octobre 1792, l'an premier de la République.
Published: (1792)

Mémoire de la Commission générale des monnoies sur la refonte des monnoies et les nouvelles empreintes : présenté par le Ministre des contributions publiques dans la séance du ... 30 octobre 1792, l'an premier de la République.
Published: (1792)

Observations sur nos nouvelles monnoies de cuivre /
by: A. D. R.
Published: (1796)

Opinion de M. de Cussy, député de Caen, sur la fabrication de la monnoie de billon : prononcée à la séance du 29 août 1790, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
by: Cussy, Gabriel de, 1739-1793
Published: (1790)

Projet pour la fabrication d'un nouveau genre de monnoie : avec la matiere des cloches /
by: Reynard, Jean-Baptiste
Published: (1791)

Loi relative à la fabrication de la monnoie de cuivre : donnée à Paris le 29 janvier 1792.
Published: (1792)

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monnoies : séance du 29 vendémiaire au 7.
Published: (1798)

A messieurs de l'Assemblée-Nationale : résumé du mémoire présenté à l'Assemblée-Nationale, contenant les moyens les plus avantageux de tirer parti du métal de cloche : pour en faire du billon, & autres objets : on y a joint quelques pièces de monnoie qu'on propose : présenté le 25 septembre 1790 /
by: Boucault
Published: (1790)

Instruction sur la fabrication de la menue monnoie, avec le métal des cloches.
Published: (1791)

Adresse a l'Assemblée nationale, sur la fonte des cloches /
by: Devilliers, M.
Published: (1790)

Arrêt de la Cour des monnoies, portant réglement pour l'orfévrerie dans l'étendue de la monnoie de Nantes : du 31 janvier 1787.
Published: (1787)

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les délivrances des espèces aux directeurs : du 18 mai 1774.
Published: (1774)

Observations sur la monnoie moulée : décrétée par l'Assemblée nationale, d'après le projet de M. l'abbé Rochon, présenté par M. Milet.
by: Auguste, Henri, 1759-1816
Published: (1791)

Mémoires sur les monnoies /
by: Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794
Published: (1790)

Tableau des efforts que le citoyen Souton, directeur de la monnoie de Pau, a faits pour se rendre utile à la chose publique, et des vexations qu'il a éprouvées à la suite de ses dénonciations contre le ministre Tarbé, le comité monétaire de l'Assemblée constituante, et l'ancienne commission générale des monnoies.
by: Souton, J.-B. (Jean-Baptiste)
Published: (1792)

Traite historique des monnoies de France : depuis le commencement de la monarchie jusques a present /
by: Le Blanc, François, -1698
Published: (1690)

Arrêt de la Cour des monnoies : qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue réforme de pièces de six sous, & renouvelle les défenses portées par les précédens arrêts, de refuser aucunes pièces d'or, d'argent & de billon, sur lesquelles il paroîtra quelques marques apparentes de l'empreinte qu'elles ont reçues, sous les peines y contenues : du 20 décembre 1777.
Published: (1777)

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 13 août 1790 : relatives à la suppression de diverses places & des menues dépenses concernant les monnoies, données à Saint-Cloud, le 10 septembre 1790.
Published: (1790)

Adresse de l'Assemblée nationale, aux françois, sur l'émission des assignats-monnoie.
Published: (1790)

Essai sur la qualité des monnoies étrangères : et sur leurs différens rapports avec les monnoies de France : suivi de tables qui indiquent la valeur intrinsèque des monnoies étrangères courantes & anciennes, contenues dans le médaillier monétaire du roi, & essayées à Paris /
by: Macé de Richebourg, M.
Published: (1764)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, portant augmentation de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Pau : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Opinion de Gibert-Desmolières sur la dépense de la fabrication des monnoies de cuivre : séance du ventôse, an V.
Published: (1797)

Loi relative aux moyens d'accélérer la fabrication de la monnoie de cuivre : donnée à Paris, le 22 mai 1791.
Published: (1791)

Dénonciation des Comités des finances et de constitution de l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies.
Published: (1791)

Observations sur le projet proposé à l'Assemblée nationale de couler le métal de cloches sans le décomposer : pour en faire une monnoie courante.
by: Auguste, Henri, 1759-1816
Published: (1791)

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Réfutation de l'administration et projet d'organisation générale pour la fabrication des monnoies : présenté à la Société des amis de la liberté & de l'égalité séante à Belleville près Paris /
by: Milcent, C.
Published: (1792)