Éclaircissemens présentés a l'Assemblée nationale, par la Commission des monnoies, sur les dénonciations de M. Souton, directeur de la Monnoie de Pau.

Décret de l'Assemblée nationale, du 3 fevrier 1791; : précédé du rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur la découverte physique de M. de Trouville: /
by: Heurtault de Lamerville, Jean-Marie, vicomte de, 1740-1810
Published: (1791)

Tableau des efforts que le citoyen Souton, directeur de la monnoie de Pau, a faits pour se rendre utile à la chose publique, et des vexations qu'il a éprouvées à la suite de ses dénonciations contre le ministre Tarbé, le comité monétaire de l'Assemblée constituante, et l'ancienne commission générale des monnoies.
by: Souton, J.-B. (Jean-Baptiste)
Published: (1792)

Aperçu présenté au Comité des monnoies de l'Assemblée nationale : des avantages qui peuvent résulter de la conversion du métal de cloches en monnoie moulée, pour faciliter l'échange des petits assignats /
by: Rochon, Alexis, 1741-1817
Published: (1791)

Apperçu présenté au Comité des monnoies de l'Assemblée nationale : des avantages qui peuvent résulter de la conversion du métal de cloches en monnoie moulée, pour faciliter l'échange des petits assignats /
by: Rochon, Alexis, 1741-1817
Published: (1791)

Dénonciation des Comités des finances et de constitution de l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale.
by: F. S.
Published: (1790)

Adresse de l'Assemblée nationale, aux françois, sur l'émission des assignats-monnoie.
Published: (1790)

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies.
Published: (1790)

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies.
Published: (1791)

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Projet de décret présenté a l'Assemblée nationale, par le Comité des monnoies, à la suite de son premier rapport.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Procès-verbal de l'Assemblée nationale.
Published: (1789)

Histoire de l'Assemblée nationale constituante /
by: Babaud-Laribière, L., 1819-1873
Published: (1850)

A l'Assemblée nationale de France.
Published: (1792)

Messieurs, dans le travail que l'Assemblée nationale a confié au Comité des monnoies.
Published: (1791)

Adresse à l'Assemblée nationale de France.
by: Owen, Robert, 1771-1858
Published: (1848)

Lettre à l'Assemblée nationale de France /
Published: (1791)

Traité des monnoies, et de la jurisdiction de la Cour des monnoies, en forme de dictionnaire ... /
by: Abot de Bazinghen, François-André, 1711-1791
Published: (1764)

A l'Assemblée nationale.
by: Dubu de Longchamps, Jean-François
Published: (1790)

... Les citoyens soussignés de la commune de Nantes & de la société populaire : à la Convention nationale.
Published: (1794)

Rapport par Thibault au nom de la commission des monnoies, sur la fabrication des monnoies.
Published: (1796)

A la Convention nationale : résponse de Page et Brulley, commissaires de St.-Domingue, députés près la Convention nationale, aux calomnies quo̓n a fait signer au citoyen Belley.
by: Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805
Published: (1700)

Lettre à un de messieurs les députés a l'Assemblée nationale : sur la question du papier-monnoie.
Published: (1789)

Adresse des bateliers de la Navigation de Condé a l'Assemblée nationale ...
Published: (1791)

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Adresse de l'Assemblée nationale à ses commettans.
Published: (1789)

Projet de décret présenté à l'assemblée nationale /
Published: (1789)

Pétition à l'Assemblée nationale contre l'usurpation des propriétés des auteurs par des directeurs de spectacles /
by: Beaumarchais, Pierre Augustin Caron de, 1732-1799
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assemblée nationale sur la franchise de Bayonne /
by: Lasnier de Vaussenay, François-Pierre, 1744-1807
Published: (1790)

Dénonciation de l'agiotage au roi et a l'Assembleé des notables /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1787)

Dénonciation de l'agiotage au roi, et a l'Assemblée des notables /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1787)

Dénonciation de l'agiotage au roi et à l'Assemblée des notables /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1787)

Édit du roi, qui supprime & rétablit l'office de directeur de la monnoie de Perpignan : donné à Versailles au mois de juillet 1780.
Published: (1780)

Pétition à l'Assemblée nationale ...
by: Lanon de La Renaudière
Published: (1792)