Proclamation du roi, relative aux assignats décrétés par l'Assemblée nationale : du 19 avril 1790.

Seconde lettre sur les assignats, de M. Zollikof de Sonnenberg, a l'Assemblée nationale.
by: Zollikofer de Sonnenberg, J. C.
Published: (1790)

Opinion de M. d'Aiguillon, sur le projet de décret du Comité des finances, relativement aux assignats : dans la séance du 15 avril 1790.
by: Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis de Richelieu, duc d', 1761-1800
Published: (1790)

Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 13 octobre 1790 : qui ordonne que sur les huit cents millions d'assignats décrétés le 29 septembre, trente-un millions quatre-vingt-quinze mille livres seront employés au service du trésor public pour le présent mois d'octobre ; & qu'il sera versé par la caisse de l'extraordinaire dans le trésor public, la somme de quatre millions trois cent quarante mille livres, qu'elle a reçue à compte du premier terme de la contribution patrotique : du 19 octobre 1790.
Published: (1790)

Assignats : discours prononcé le 3 septembre 1790, à la Société de 1789, par un de ses membres, sur l'émission de deux milliards d'assignats, sans intérêt, proposée à l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

E. Claviere a l'Assemblée nationale, sur les finances.
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1791)

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 24 du présent mois, portant prorogation jusqu'au 15 août prochain, terme fixé par les lettres patentes du 24 avril dernier, pour la conversion des billets de la caisse d'escompte en assignats : données à Paris le 29 mai 1790.
Published: (1790)

Soumission pour la fabrication des 800,000,000 d'assignats : nouvellement décrétés par l'Assemblée nationale, adressée au Comité des finances /
by: Gengembre, M.
Published: (1790)

Réponse de M. Claviere a M. ***, député a l'Assemblée nationale.
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1790)

Questions importantes a résoudre par l'Assemblée nationale : & sur lesquelles elle est suppliée de permettre quelques observations /
by: Député
Published: (1790)

Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats /
by: Député de Paris
Published: (1791)

Opinion de M. Perisse Duluc, député de Lyon à l'Assemblée nationale, sur le papier-monnoie ou papier forcé en circulation : sans caisse ouverte : du 2 avril 1790.
by: Périsse du Luc, Jean-André, 1738-
Published: (1790)

Projet de decret pour la réduction successive de tous les assignats à des assignats de cent sols /
by: Rabaut, Jean-Paul, 1743-1793
Published: (1791)

Projet de décret sur l'émission des assignats /
by: Clermont-Tonnerre, Stanislas, comte de, 1747-1792
Published: (1791)

Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats /
Published: (1791)

Loi concernant la fabrication des assignats : du 10 novembre 1790.
Published: (1790)

Discours sur les assignats /
by: Pétion, J. (Jérôme), 1756-1794
Published: (1790)

Adresse a l'Assemblée nationale, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Décret de l'Assemblée nationale, sur une fabrication de faux assignats : précédé du rapport fait au nom du Comité des recherches, à la séance du 3 mai 1791 /
Published: (1791)

Theorie et pratique des assignats : mémoire lu à la Société de 1789, les 5 & 6 septembre 1790 ...
by: Sénovert, Etienne de, 1753-1831
Published: (1790)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui nomme le sieur Toussaint-Auguste Pitet pour signer, au lieu & place du sieur Laurent Blanlo, en qualité de tireur, les assignats de deux cents livres : du 7 août 1790.
Published: (1790)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux.
Published: (1790)

Motion de M. le comte de Toustain de Viray, député de Lorraine, sur les assignats : prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1790.
by: Toustain de Viray, Joseph-Maurice, comte de, 1728-1809
Published: (1790)

Établissement d'une compagnie pour l'echange des assignats : contre des billets de confiance, & d'une caisse de secours pour l'échange des assignats contre du numéraire, dans la Section de la Halle aux Bleds.
Published: (1791)

Discours et replique sur les assignats-monnoie /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1790)

Loi concernant les assignats : donnée à Paris, le 24 novembre 1790.
Published: (1790)

Nouvelles espèces monnoyées et assignats nouveaux de remboursement.
by: Th. D. S. A.
Published: (1790)

Compte de la fabrication des huit cents millions en assignats : décrétés le 29 septembre 1790 /
Published: (1790)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 octobre 1790 : pour la nomination de commissaires qui surveilleront la fabrication des formes du papier & des 800 millions d'assignats nouveaux, décrétés le 29 septembre dernier : du 19 octobre 1790.
Published: (1790)

Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv /
by: Briois de Beaumez, Bon-Albert, chevalier, 1759-approximately 1809
Published: (1791)

Assignats de deux especes nouvelles : proposés pour être mis aux lieu et place des assignats-monnoie ou des quittances de finance /
by: Trevilliers, Jean-Louis-Charles-Jacques-Gabriel
Published: (1790)

Observations sur les assignats /
by: Montlosier, François-Dominique de Reynaud, comte de, 1755-1838
Published: (1790)

Adresse a l'Assemblée nationale, par les administrateurs du directoire de département de la Seine Inférieure, le directoire du district de Rouen, le conseil-général de la commune & la chambre du commerce de la même ville ; sur cette question : convient-il, pour acquitter la dette exigible de l'État, de faire l'émission immédiate de deux milliards d'assignats-monnoie, ne portant point intérêt, & subdivisés en coupons de sommes très-modiques.
Published: (1790)

Proclamation du roi, qui autorise le Sieur Duruey à signer & à délivrer à la Caisse d'escompte cent soixante-dix millions d'assignats : décrétés par l'Assemblée nationale, les 19 & 21 décembre 1789 : du 7 mars 1790.
Published: (1790)

Observations sur les moyens de faire circuler les assignats : avec célérité et sureté et sans aucun surcroit de dé pense /
by: Lair-Duvaucelles, Michel Antoine
Published: (1791)

Mémoire lu a l'Assemblée nationale /
Published: (1790)

Résponse de M. Montesquiou a M. Mirabeau l'ainé sur la fabrication des assignats.
by: Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre, marquis de, 1739-1798
Published: (1790)