Précis sur la franchise de la ville de Bayonne : et du pays de Labourd.

Considérations sur la franchise des ports : et en particulier de celui de Dunkerque /
by: Francoville, Charles-Bruno, 1757-1835
Published: (1790)

Réclamations contre la franchise de Dunkerque /
by: Bouchette, François-Joseph, 1735-1810
Published: (1790)

De par les Prevost des marchands et echevins de la ville de Paris.
Published: (1719)

Pétition de messieurs les liqueristes-distillateurs, confiseurs et négocians de la ville de Marseille : addressée a la Chambre des députés.
Published: (1825)

Réflexions sur l'écrit intitulé Mémoire sur la franchise du territoire de la ville de Dijon.
Published: (1786)

Observations des commerçans, blanchisseurs, fabricans et tanneurs de la ville de Beauvais : sur le projet de loi qui établit un impôt sur les tissus de laines et toiles, cuirs, et particulièrement sur le mode de perception dudit impôt.
Published: (1816)

Lettres patentes du roi, portant confirmation & interprétation des priviléges de la ville de Bayonne & de ceux du pays de Labourt : & règlement relatif à la franchise accordée au port de ladite ville : données à Versailles le 4 juillet 1784.
Published: (1785)

Précis historique sur la manufacture d'étoffes de soie de la ville de Lyon : lu à la séance générale de la Société des Amis du Commerce et des Arts, du 18 Juillet 1806 /
by: Terret, Mr. (Jean-Charles)
Published: (1806)

De la dernière ordonnance sur les douanes.
by: Rabusson Lamothe, Auguste
Published: (1836)

Memoire pour les maire & echevins de la ville de Bayonne, contre les juifs portugais : établis au bourg du Saint Esprit.
Published: (1765)

De l'association douanière entre la France et la Belgique : ouvrage augmenté de pièces justificatives et de tableaux comparatifs du tarif français et du tarif belge /
by: La Nourais, P.-A. de (Prosper-Alexis), 1810-
Published: (1842)

Memoire de la Chambre de commerce de Bayonne : sur l'ancien état de cette ville, & les revolutions arrivées à son commerce, présenté, à l'occasion des discussions, qui luy ont été suscitées.
Published: (1738)

Observations pour servir de suite au Mémoire sur la franchise du territoire de la ville de Dijon : et de réponse aux Réflexions sur cet ecrit.
Published: (1786)

Du projet de loi sur les primes et sur la tarification des sucres : observations /
by: Sully-Brunet, E.
Published: (1833)

De la liberté commerciale, et de la réforme de nos lois de douanes /
by: Lherbette, A.-J. (Armand-Jacques), 1791-
Published: (1835)

De l'influence de la nouvelle loi de douanes sur l'agriculture des départemens du centre.
by: Rabusson Lamothe, Auguste
Published: (1835)

Les gardes de la Communauté des toiliers de la ville de Rouen, représentent très-humblement à Votre Grandeur, que depuis la tolérance des Indiennes, l'état de leur communauté empire de jour en jour, & que la chute de leurs fabriques est inévitable & prochaine.
Published: (1758)

Études sur l'administration de la Ville de Paris et du Département de la Seine /
by: Say, Horace, 1794-1860
Published: (1846)

Étude sur les tarifs de douanes et sur les traités de commerce /
by: Amé, Léon
Published: (1876)

Nouvelles observations des députés du commerce de Marseille, sur la franchise de leur port, de leur ville, et de leur territoire.
by: Perron, Pierre, 1959-
Published: (1814)

Recherches historiques sur le droit de douane depuis les temps les plus reculés jusqu'a la révolution de 1789 /
by: Saulnier, Anatole
Published: (1839)

Edit du roi, portant établissement de la généralité de Pau & Bayonne : donné à Versailles au mois de février 1784.
Published: (1784)

Lettre à Mr. le cte de St.-Cricq, Conseiller d'Etat, President du Conseil Superieur de Commerce, etc., sur l'ordonnance royale du 20 decembre 1824, et sur le projet de la loi des douanes : presentè a la Chambre en janvier 1825 /
by: Polignac, Charles, comte de
Published: (1825)

Discours prononcé dans la séance du 28 juin au soir ... sur le commerce de l'Inde /
by: Nairac, Pierre-Paul, 1732-1812?
Published: (1790)

Tarif général des anciens et nouveaux droits retablis par arrests du conseil, & déclaration du roy des 22 mars, premier avril, & 15 may 1722, dans la ville, fauxbourgs, & banlieuë de Paris sur les marchandises & denrées y entrans par terre & par eau ... : du 20 juin 1724 : avec l'arrest du conseil du même jour, qui autorise ledit tarif.
Published: (1724)

Notes explicatives faisant suite à la lettre de la Chambre de commerce de Verviers à la Chambre des représentants : au sujet de la convention de commerce du 13 décembre 1845, entre la Belgique et la France.
Published: (1846)

Rapport fait au nom du Comité de l'impositions, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier /
Published: (1790)

Précis historique de la révolution française.
by: Lacretelle, Charles, 1766-1855
Published: (1819)

De l'enquête sur les fers, ou, Application des principes généraux à la question de la taxe sur les fers étrangers /
by: Anisson-Dupéron, M. (Alexandre-Jacques-Laurent), 1776-1852
Published: (1829)

Considérations sur l'état du commerce et de l'industrie en France /
by: Doris, M.
Published: (1832)

Bayonne : guide historique /
by: Goyhenetche, Manex
Published: (1986)

Pétition des propriétaires, agriculteurs, manufacturiers et négocians de l'arrondissement de Saint-Quentin, a messieurs les membres de la Chambre des pairs et de la Chambre des députés.
Published: (1829)

Considérations sur la nature et sur les effets des impots, en France /
by: Ancien administrateur
Published: (1831)

Projet de loi sur les douanes.
by: Corvetto, Louis-Emmanuel, comte, 1756-1822
Published: (1818)

Extrait des registres des délibérations du gouvernement de la République.
Published: (1803)

Projet de discours de la couronne pour l'année 1831 : moyens de supprimer immédiatement tous les impots des boissons, du sel, et la loterie : examen pratique de l'amortissement : la vendée : extraits du Globe.
Published: (1831)