Observations sur le second rapport du Comité des monnoies /

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Memoires sur les monnoies /
by: Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794
Published: (1790)

Discours sur les monnoies : prononcé à la séance du vendredi 7 janvier 1791 /
by: Saurine, Jean-Pierre, 1733-1813
Published: (1791)

Discussion sur le papier-monnoie : et projet de finances ...
Published: (1790)

Observations sur l'établissement du papier-monnoie /
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

Lettre de M. Mirabeau l'ainé, a M. Montesquiou, sur la fabrication des assignats-monnoie.
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1790)

Discours de M. Mirabeau l'ainé, sur les questions monetaires : ajournées au jeudi 9 décembre par le décret de dimanche 5 : prononcé dans la séance du dimanche 12 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1790)

Opinion de M. l'archevêque d'Aix, sur l'établissement du papier-monnoie : prononcée dans la séance de l'Assemblée nationale le 15 avril.
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des monnoies ; sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies /
Published: (1791)

Observations de M. Necker, sur le premier rapport du Comité des pensions.
Published: (1790)

Du rapport sur le budget : amortissement.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Rapport sur l'organisation des monnoies de France /
Published: (1791)

Observations sur les assignats /
by: Montlosier, François-Dominique de Reynaud, comte de, 1755-1838
Published: (1790)

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790 /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle.
Published: (1790)

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies.
Published: (1791)

Des doctrines du rapport sur le budget des recettes ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Discours prononcé par M. le comte de Mirabeau, dans la séance du vendredi 20 novembre : sur le projet de banque nationale, présenté par le premier ministre des finances : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1789)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Discours prononcé dans la séance du 27 août au matin /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public.
Published: (1790)

Opinion de M. Perisse Duluc, député de Lyon à l'Assemblée nationale, sur le papier-monnoie ou papier forcé en circulation : sans caisse ouverte : du 2 avril 1790.
by: Périsse du Luc, Jean-André, 1738-
Published: (1790)

Idées simples et precises sur le papier monnoie, les assignats forcés, et les biens ecclésiastiques : suivies d'une réponse à M. Bergasse et à M. de Montlosier, et terminées par une note importante sur M. Burke /
by: Cérutti, Joseph-Antoine-Joachim, 1738-1792
Published: (1790)

Idées simples et précises sur le papier monnoie, les assignats forcés, et les biens ecclésiastiques : suivies d'une réponse à M. Bergasse et à M. de Montlosier, et terminées par une note importante sur M. Burke /
by: Cérutti, Joseph-Antoine-Joachim, 1738-1792
Published: (1790)

Protestation de M. Bergasse, député ... contre les assignats-monnoie.
by: Bergasse, Nicolas, 1750-1832
Published: (1790)

Protestation de M. Bergasse, député ... contre les assignats-monnoie.
by: Bergasse, Nicolas, 1750-1832
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution foncière /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances /
by: Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published: (1790)

Nouvelles réflexions sur le projet de payer la dette exigible en papier forcé /
by: Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794
Published: (1790)

Opinion prononcée par M. Cussy ... a la séance du jeudi 5 mai 1791.
by: Cussy, Gabriel de, 1739-1793
Published: (1791)

Rapport du Comité des finances, sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public.
Published: (1790)

Second rapport du Comité des monnoies : du 11 novembre 1790.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens.
Published: (1791)

Second rapport fait au nom du Comité des contributions publiques : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791 : le 19 février 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1791)

Observations sur quelques dispositions du premier Rapport fait, au nom de la Commission centrale, sur le Budget de 1816 : /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1816)