Pétition de plusieurs officiers de la Chambre des comptes, sur la liquidation de leurs offices.

Traité historique de la Chambre des comptes de Savoye : iustifié par titres, statuts, ordonnances, edicts, & autres preuues tirées des archiues /
by: Capré, François, -1705
Published: (1662)

Edit du roi, portant suppression des offices de trésoriers & contrôleurs du marc d'or : & création d'un office de trésorier général dudit droit : donné à Versailles au mois de mai 1783.
Published: (1783)

Analyse de la discussion de la Chambre des députés et de la Chambre des pairs : relative à l'émancipation des esclaves /
by: Montrol, F. de (François), 1799-1862
Published: (1835)

Mémoire de la Chambre syndicale des agents de change de Paris : présente à M. le Ministre secrétaire d'Etat des finances, et tendant a obtenir un règlement sur la négociation des effets publics : avec appendice contenant à l'appui du mémoire ...
Published: (1843)

Lettres patentes du roi, enforme d'édit, portant attribution à la Cour des monnoies, de la connoissance qu'avoit la Chambre des comptes, aides & finances de Dole, sur le fait des monnoies : ainsi que sur le titre & l'emploi des matières d'or & d'argent, circonstances & dépendances : données à Versailles le 14 janvier 1774.
Published: (1774)

Le personnel de la Cour des comptes (1807-1830) /
by: Todisco, Umberto
Published: (1969)

Observations sur la responsabilité ministérielle, relativement à l'emploi des deniers de l'Etat, sur la compatabilité des dépenses publiques, et sur la Cour des comptes.
by: Lewal, Charles
Published: (1829)

Discours de M. le procureur général Petitjean : La Chambre des comptes de Paris au XVIe siècle.
by: Petitjean, Jules
Published: (1873)

Edit du roy portant union de la jurisdiction de la Chambre du tresor au corps des tresoriers de France de la generalité de Paris, & creation d'officiers au bureau desdits tresoriers : donné à Versailles au mois de mars 1693 : verifié en Parlement le 1 avril 1693.
Published: (1693)

Tarif des droits des procureurs en la Cour des comptes, aydes & finances de Montpelier.
Published: (1695)

Ordonnances concernant la Chambre des monnoyes & sa iurisdiction.
Published: (1631)

Histoire de la session de 1817 ; Examen des discussions relatives à la loi des élections pendant la session de 1819 /
by: Fiévée, Joseph, 1767-1839
Published: (1818)

La chambre ardente : drame en cinq actes et en neuf tableaux /
by: Mélesville, M., 1787-1865, et al.
Published: (1833)

Edict du roy portant creation de deux conseillers, maistres des comptes, & generaux des aydes & finances : deux correcteurs, deux auditeurs, & trois substituts du procureur general en la Cour des comptes, aydes & finances de Montpellier : verifié en la Cour des comptes, aydes & finances de Montpellier.
Published: (1631)

Mémoires de la France : deux siècles de trésors inédits et secrets à l'Assemblée nationale /
Published: (2006)

Discours de M. Duvergier de Hauranne, député du cher : dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours du trône : séance du 12 janvier 1837.
by: Duvergier de Hauranne, P. (Prosper), 1798-1881
Published: (1837)

De l'extinction de la mendicité : rapport lu en la séance du 27 mars 1829, tenue par le Conseil provisoire chargé des travaux préparatoires de la fondation d'une Maison de Refuge et de Travail, destinée à procurer l'extinction de la mendicité dans Paris /
by: Cochin, J.-D.-M. (Jean-Denis-Marie), 1789-1841
Published: (1829)

Observations faites à la Chambre des députés : sur le projet d'expulser de Paris, les distilleries d'eaux-de-vie de pommes de terre /
by: Thomas, Louis, chevalier de Colmar
Published: (1822)

Trois premiers traictez de Iehan Bacquet, aduocat du roy en la Chambre du tresor : des droicts du domaine de la couronne de France, auec l'establissement et iurisdiction de la Chambre du tresor /
by: Bacquet, Jean, -1597
Published: (1580)

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris /
Published: (1790)

Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776 : registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois & an.
Published: (1776)

Sentence de police, qui renouvelle les défenses d'injurier les controlleurs de la marchandise de foin dans l'exercice de leurs fonctions, & qui condamne à l'amende les nommez Franchecourt & le Bas : extrait des registres du greffe de l'audience de la Chambre de police du chastelet de Paris : du 18 novembre 1729.
Published: (1729)

La suppression des octrois de la ville de Paris /
by: Carré, C. (Charles)
Published: (1890)

Lettre a la Chambre du commerce de Normandie : sur le mémoire qu'elle a publié relativement au traité de commerce avec l'Angleterre.
by: Du Pont de Nemours, Pierre Samuel, 1739-1817
Published: (1788)

Statuts et reglemens de la Communauté des maistres experts jurés-ecrivains, expeditionnaires et arithmeticiens teneurs de livres de comptes en cette ville de Paris : etablis pour la vérification des ecritures, signatures, comptes & calculs contestés en justice : du trente janvier 1727 ... réimprimés à la diligence de maistre Vincent Monleon ... en 1754.
Published: (1754)

De la condition des ouvriers de Paris de 1789 jusqu'en 1841 : avec quelques idées sur la possibilité de l'améliorer.
by: Durand
Published: (1841)

Observations modestes d'un citoyen, sur les opérations de finances de M. Necker, & sur son Compte rendu : adressées à MM. les pacifiques auteurs des Comment, des Pourquoi, & autres pamphlets anonymes.
by: Saint-Vincent, Pierre-Augustin Robert de, 1725-1799
Published: (1781)

Declaration du roy portant l'ordre que Sa Maiesté veut estre obserué pour la recherche des abus & maluersations commises au faict de ses finances : verifiée en la Chambre de justice le seiziesme nouembre 1624.
Published: (1624)

Sentence de police, portant deffenses d'injurier & menacer les jurez controlleurs de la marchandise de foin lorsqu'ils se presenteront pour exercer leurs fonctions sur les pailles : extrait des registres du greffe de la Chambre de police du chastelet de Paris : du 13 may 1729.
Published: (1729)

Un groupe d'hommes considérables : les pairs de France et la Chambre des pairs héréditaire de la Restauration, 1814-1831 /
by: Waresquiel, Emmanuel de
Published: (2006)

De la prostitution dans la ville de Paris : considérée sous le rapport de l'hygiène publique, de la morale et de l'administration : ouvrage appuyé de documens statistiques, puisés dans les archives de la Préfecture de police : avec cartes et tableaux /
by: Parent-Duchâtelet, A.-J.-B. (Alexandre-Jean-Baptiste), 1790-1836
Published: (1836)

Essai sur la topographie-physique et médicale de Paris, ou, Dissertation sur les substances qui peuvent influer sur la santé des habitans de cette cité : avec une description de ses hopitaux /
by: Audin-Rouvière, Joseph-Marie, 1764-1832
Published: (1794)

Mémoire sur la compagnie des agens de change : leurs fonctions, leurs devoirs, la nécessité et les moyens de réformer les abus introduits dans leurs négociations; pour donner au public toute sécurité dans les opérations de bourse; lu à la séance extraordinaire du Comité, le 5 décembre 1806 /
by: Delamare, J.-B.-L.-F. (Jean-Baptiste-Louis-François)
Published: (1809)

De la prostitution dans la ville de Paris : considérée sous le rapport de l'hygiène publique, de la morale et de l'administration, ouvrage appuyé de documents statistiques puisés dans les archives de la Prefecture de Police /
by: Parent-Duchâtelet, A.-J.-B. (Alexandre-Jean-Baptiste), 1790-1836
Published: (1837)

Mémoire sur la nécessité d'entreprendre de grands travaux publics : pour prévenir la ruine totale des arts en France, & pour occuper, d'une manière utile, les artistes & ouvriers de la capitale.
by: Poyet, Bernard, 1742-1824
Published: (1790)

Traité de la police : où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats, toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : on y a joint une description historique et topographique de Paris ... avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ... /
by: La Mare, Nicolas de, 1639-1723
Published: (1729)