Discours de M. de la Rochefoucauld, au nom du Comité de l'imposition : sur la contribution foncière : le 11 octobre 1790.

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du tabac /
Published: (1790)

De la contribution foncière en France /
by: Desabes, L.-P. (Louis-Prosper), 1784-1863
Published: (1838)

De la répartition de li̓mpôt foncier et du cadastre /
by: Lerebours, P.-R. (Pierre-René)
Published: (1818)

Rapport fait au nom du Comité de l'impositions, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier /
Published: (1790)

Développement de nouveaux principes sur le systême de l'imposition /
by: Gouget-Deslandres, Maurice, 1755-1827
Published: (1790)

De l'assiette et de la répartition de l'impot foncier a Rome & dans la France ancienne & moderne.
by: Cormeray, Émile
Published: (1884)

De l'impôt foncier : décembre 1849 /
by: Puységur, Auguste de
Published: (1849)

Impot foncier : péréquation et dégrévement : discours /
by: Say, Léon, 1826-1896
Published: (1881)

Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur la répartition de la contribution foncière & de la contribution mobiliaire entre les départemens.
Published: (1791)

Projet de décret, sur la contribution foncière.
Published: (1790)

Situation des finances au vrai, mise à la portée des contribuables, pour prouver qu'une réduction de cinquante millions sur la contribution foncière, dont cinq millions à la ville de Paris, doit être accordée dès 1819 : suivie de 42 doutes et questions sur les comptes et les budgets /
by: Bricogne, M. (Ambroise-Jacques), 1784-1837?
Published: (1819)

Exposé sur la nécessité de continuer le cadastre de la France.
by: Vigny, F.-G. Maurage de
Published: (1815)

Des finances de la France en 1817 : des répartitions de la contribution foncière, et du cadastre /
by: Poussielgue, J.-B.-E. (Jean-Baptiste-Etienne), 1764-1845
Published: (1817)

Rapport et projet de décret sur une nouvelle et complète organisation de la contribution foncière : pour avoir lieu à commencer de l'année 1794, présentés à l'Assemblée nationale au nom du Comité de l'ordinaire des finances par Jean-Baptiste-Moïse Jollivet ... le ... 21 août 1792.
Published: (1792)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public.
Published: (1791)

De la surtaxe qu'éprouve, en matière d'impot foncier, le département de la Dordogne /
Published: (1822)

Observations de la Société d'Agriculture de Chambéry sur la nouvelle répartition de la contribution foncière /
Published: (1808)

Contribution fonciere.
Published: (1798)

Discours prononcé a la Société des amis de la constitution, le 6 octobre 1790, sur les impositions /
by: Constantini, Antoine, 1754-
Published: (1790)

Décret et instruction de l'Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière : acceptés par le roi le novembre 1790, avec les modèles y annexés.
Published: (1790)

Situation des finances au vrai, mise à la portée des contribuables : pour prouver qu'une réduction de cinquante millions sur la contribution foncière, dont cinq millions à la ville de Paris, doit être accordée dès 1819 : suivie de 36 doutes et questions sur les comptes et les budgets /
by: Bricogne, M. (Ambroise-Jacques), 1784-1837?
Published: (1819)

Rapport fait au nom de Comité de l'imposition, le 6 décembre 1790 : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791 (I).
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
Published: (1790)

Observations sur l'ouvrage Des finances de la France, en 1817, et projet de conservation du cadastre /
by: M.-F. D*****
Published: (1817)

Observations sur la décision du Ministre et Secrétaire d'État des finances, prise le 23 juin 1814, sur le proposition de M. le chevalier Hennet, en ce qui concerne l'inspection générale du cadastre /
by: Vigny, F.-G. Murage de
Published: (1814)

De l'assiette de l'impôt foncier depuis les romains jusqu'à nos jours /
by: Tixier, Émile
Published: (1875)

Tarif pour la contribution fonciere : divisé en trois classes, formant, pour la commodité des propriétaires, trois tarifs particuliers, en raison des differentes natures de propriétés, accompagné de la loi & de l'instruction de l'Assemblée nationale, acceptées par le roi, le premier décembre 1790 ; et suivi du décret, & du tableau de la répartition des 300 millions de contribution fonciere & mobiliaire, entre les 83 départemens du royaume : ouvrage utile a tous les propriétaires /
by: Duverneuil, M.
Published: (1791)

Observations sur le rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions /
by: Hernoux, Charles-Jean-Pierre, 1749-1806
Published: (1791)

Projet sur l'impôt foncier.
Published: (1820)

Décret et instruction de l'Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière : acceptés par le roi, le premier décembre 1790, avec les modèles y annexés.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Arrest du Conseil, qui ordonne que l'imposition & levée du dixiéme : ordonnées par la declaration du dix-sept novembre mil sept cens trente-trois cesseront, à commencer du premier janvier mil sept cens trente-sept : du premier janvier 1737.
Published: (1737)

Traité des richesses, contenant l'analyse de l'usage des richesses en général & de leurs valeurs : les principes & les loix naturelles de la circulation des richesses, de leur distribution, du commerce, de la circulation des monnoies & de l'impôt, & des recherches historiques sur les révolutions que les droits de propriété publics & particuliers ont éprouvées en France depuis l'origine de la monarchie ...
by: Isnard, -approximately 1803
Published: (1781)

De l'impot territorial : combiné avec les principes de l'administration de Sully et de Colbert, adaptés a la situation actuelle de la France /
by: Lamerville, Jean-Louis-Thomas Heurtault, comte de, 1733-
Published: (1788)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au foir 30 décembre 1790 : sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & inventions en tout genre d'industrie /
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assembleée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois : de pouvoir s'approvisionner de sel étranger /
by: Delattre, François-Pascal, 1749-1834
Published: (1790)