Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790 /

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790 : relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres : du 22 août 1790.
Published: (1790)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux.
Published: (1790)

Mémoire intéressant, a l'Assemblée nationale, pour la régénération des finances /
by: Agobert, M.
Published: (1790)

Mémoire adressé par le Premier ministre des finances : à l'Assemblée nationale, le 17 décembre 1789.
Published: (1789)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances /
by: Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published: (1790)

Mémoire de M. le premier ministre des finances, envoyé a l'Assemblée nationale : et lu dans la séance du samedi 6 mars 1790.
Published: (1790)

Mémoire lu par le premier ministre des finances à l'Assemblée nationale le 14 Novembre 1789 : et imprimé par ses ordres.
Published: (1789)

E. Claviere a l'Assemblée nationale, sur les finances.
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1791)

Proclamation du roi, relative aux assignats décrétés par l'Assemblée nationale : du 19 avril 1790.
Published: (1790)

Réponse de M. Camus, au mémoire adressé par M. Necker : à l'Assemblée nationale, le premier août 1790.
by: Camus, Armand-Gaston, 1740-1804
Published: (1790)

L'Assemblée nationale aux François, relativement aux contributions publiques : proclamation décrétée le 24 juin 1791.
Published: (1791)

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 12 septembre 1790 : concernant le cours des assignats ou promesses d'assignats : données à Saint-Cloud, le 18 septembre 1790.
Published: (1790)

Contribution patriotique, décrétée par l'Assemblée nationale : note des valeurs qui pourront être rec̜ues pour comptant dans les payemens de la contribution patriotique.
Published: (1789)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnoies ... au 19 août 1791.
by: Tarbé, Louis-Hardouin, 1753-1806
Published: (1791)

Discours prononcé par M. Necker, premier ministre des finances, à l'Assemblée nationale, le 24 septembre 1789.
Published: (1789)

Mémoire lû par le premier ministre des finances, à l'Assemblée nationale, le 14 novembre 1789.
Published: (1789)

Adresse aux provinces, ou, Examen des opérations de l'Assemblée nationale.
Published: (1789)

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 avril dernier : concernant les assignats : données à Paris, le 7 mai 1790.
Published: (1790)

Réponse de M. Claviere a M. ***, député a l'Assemblée nationale.
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1790)

Dernier rapport de M. Necker a l'Assemblée nationale.
by: Necker, Jacques, 1732-1804
Published: (1790)

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 octobre 1790 : contenant différentes dispositions relatives aux fonds nécessaires au service du trésor public, & à l'envoi des états de situation des caisses de chaque receveur pour les impositions tant directes qu'indirectes, ainsi que des états de toutes les matières d'or & d'argent portées aux hôtels des monnoies pour y etre fabriquées, &c. : du 14 octobre 1790.
Published: (1790)

Seconde lettre sur les assignats, de M. Zollikof de Sonnenberg, a l'Assemblée nationale.
by: Zollikofer de Sonnenberg, J. C.
Published: (1790)

Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies.
Published: (1791)

Pétition de Jean-Baptiste Souton, directeur de la Monnoie de Pau, a l'Assemblée nationale : renvoyée au Comité des assignats-monnoie, le 22 novembre 1791.
by: Souton, J.-B. (Jean-Baptiste)
Published: (1791)

Adresse a l'Assemblée nationale /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, le 31 décembre 1790 /
by: Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published: (1791)

Lettre à un de messieurs les députés a l'Assemblée nationale : sur la question du papier-monnoie.
Published: (1789)

Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 14 mai 1790 : sur la vente des domaines nationaux, sanctionné par le roi le [...] du même mois.
Published: (1790)

Dialogue entre M. A ..., député à l'Assemblée nationale, M. B ... fermier-général, & M. le baron de C ... sur les impositions indirectes.
by: A., député à l'Assemblée nationale
Published: (1790)

Questions importantes a résoudre par l'Assemblée nationale : & sur lesquelles elle est suppliée de permettre quelques observations /
by: Député
Published: (1790)

Discours de M. Anson, secrétaire du Comité des finances, prononcé dans l'Assemblée nationale le 4 décembre 1789 : et imprimé par ordre de cette Assemblée.
by: Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published: (1789)

Mémoire adressé à l'Assemblée nationale /
by: Raymond, abbé (Dominique)
Published: (1848)

Décret et instruction de l'Assemblée nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire : acceptés par le roi, le février 1791 : avec les modéles y annexés.
Published: (1791)

Opinion de M. Perisse Duluc, député de Lyon à l'Assemblée nationale, sur le papier-monnoie ou papier forcé en circulation : sans caisse ouverte : du 2 avril 1790.
by: Périsse du Luc, Jean-André, 1738-
Published: (1790)