Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7.

Déclaration du roi, portant que les généraux provinciaux des monnoies établis dans les provinces, ne pourront connoître des délits sur les monnoies : & les juger autrement qu'à la charge de l'appel en la Cour des monnoies à Paris : donnée à Versailles le 5 juin 1783.
Published: (1783)

Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monnoies : séance du 29 vendémiaire au 7.
Published: (1798)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Discours de Daru, sur le système monétaire : séance du 3 germinal an 11.
by: Daru, Pierre-Antoine-Noël-Bruno, comte, 1767-1829
Published: (1803)

Essai sur la qualité des monnoies étrangères : et sur leurs différens rapports avec les monnoies de France : suivi de tables qui indiquent la valeur intrinsèque des monnoies étrangères courantes & anciennes, contenues dans le médaillier monétaire du roi, & essayées à Paris /
by: Macé de Richebourg, M.
Published: (1764)

Arrêt de la Cour des monnoies : qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue réforme de pièces de six sous, & renouvelle les défenses portées par les précédens arrêts, de refuser aucunes pièces d'or, d'argent & de billon, sur lesquelles il paroîtra quelques marques apparentes de l'empreinte qu'elles ont reçues, sous les peines y contenues : du 20 décembre 1777.
Published: (1777)

Instruction sur la fabrication de la menue monnoie, avec le métal des cloches.
Published: (1791)

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies.
Published: (1790)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant augmentation sur les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 15 juin 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1726)

Second rapport du Comité des monnoies : du 11 novembre 1790.
Published: (1790)

Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies ...
by: Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published: (1790)

Loi relative à une nouvelle refonte de toutes les monnoies du royaume : donnée à Paris, le 19 avril 1791.
Published: (1791)

Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies ...
by: Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published: (1789)

Opinion de M. Milet de Mureau, député de Toulon, sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches : prononcée dans la séance du 20 juin 1791.
by: Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published: (1791)

Décret sur l'empreinte et la légende que doivent porter les monnoies de France : précédé du rapport fait le 9 avril 1791, un nom du Comité des monnoies /
Published: (1791)

Arrest de la cour des monnoyes : qui ordonne que les directeurs des monnoies seront tenus de remettre au greffe de chacune monnoie, tous les registres du change & les registres des fontes desdites monnoies.
Published: (1744)

Tables des monnoies courantes dans les quatre parties du monde : avec leur valeur réduite aux espéces de France /
by: Abot de Bazinghen, François-André, 1711-1791
Published: (1767)

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.
by: Villers, François-Toussaint, 1749-1807
Published: (1796)

Arrest du Conseil d'État du roi, portant défense de délivrer en sacs les pieces de six liards & de deux sous : & qui régle la quantité qui pourra en être donnée dans les paiemens : du 21 janvier 1781.
Published: (1781)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Bayonne : du 19 avril 1783.
Published: (1783)

Discours sur les monnoies : prononcé à la séance du vendredi 7 janvier 1791 /
by: Saurine, Jean-Pierre, 1733-1813
Published: (1791)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs des faux bruits d'une refonte prochaine des pieces de deux sous, ou d'une diminution sur la valeur d'icelles : qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre 1738, lesdits pieces continueront d'avoir cours pour leur valeur entiere : fait défenses de les donner ou recevoir pour un moindre prix, sous les peines y contenues : du 15 février 1781.
Published: (1781)

Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.
Published: (1796)

Nouvelles observations sur la refonte des monnaies à l'occasion du rapport de M. Pouillet /
by: Frichot, A.-P
Published: (1843)

Premier rapport fait au nom du Comité des monnoies /
Published: (1790)

Mémoire de ce qui doit estre fait par Mrs. les Intendans ou leurs subdeleguez en execution de l'Arrest du Conseil du 5 aoust 1723.
Published: (1723)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent que la fabrication de vingt mille marcs d'espèces de cuivre, ordonnée dans la monnoie d'Orléans, par arrêt du Conseil du 4 novembre 1781, sera continuée & portée à cent mille marcs pendant le cours de deux ans : du 13 mars 1783.
Published: (1783)

Observations sur la monnoie proposée avec le métal des cloches.
by: Drancy
Published: (1791)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent que pendant le cours de deux années, il sera fabriqué cent mille marcs d'espèces de cuivre, en la monnoie de Limoges, à raison de cinquante mille marcs par an : du 13 mars 1783.
Published: (1783)

Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement du prix auquel les pièces de quatre sous doivent être payées le marc, au change des Monnoies : & de celui qui sera donné au marc des pièces de six sous, douze sous, vingt-quatre sous, & autres pièces d'argent effacées qui seront reconnues au change des Monnoies, provenir de la fabrication courante : et aussi pour limiter la quantité des pièces de six sous, douze sous & vingt-quatre sous qui pourra entrer dans les gros payemens : du 22 août 1771.
Published: (1776)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que l'information encommencée contre ceux qui refusent en payement les pièces de deux sous, non effacées, pour leur véritable valeur, sera continuée : et fait défenses de les refuser lorsqu'elles auront de l'un ou de l'autre côté des vestiges de l'empreinte qu'elles ont reçue : à peine contre les contrevenans d'être poursuivis extraordinairement & punis comme billonneurs : du 28 avril 1781.
Published: (1781)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne que l'information encommencée contre ceux qui refusent en paiement les pièces de deux sous, non effacées, pour leur véritable valeur, sera continuée : et fait défenses de les refuser lorsqu'elles auront de l'un ou de l'autre côté des vestiges de l'empreinte qu'elles ont reçue : à peine contre les contrevenans d'être poursuivis extraordinairement & punis comme billonneurs : du 28 avril 1781.
Published: (1781)

Extrait des edits concernant les fabrications des expeces d'or & d'argent depuis l'Edit du mois de septembre 1640 : & des arrêts du Conseil qui ont ordonné des augmentations ou diminutions sur lesdites especes depuis 1689 jusqu'au mois de juin 1727, avec les empreintes de chacune desdites especes.
Published: (1727)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui proroge jusques & compris le dernier du mois de decembre prochain, l'execution de celuy du 9 decembre 1727 concernant le prix des anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du premier juin 1728 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1728)

Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6.
by: Salligny, Nicolas-Louis, 1736-
Published: (1798)

Arrêt de la Cour des monnoies, portant réglement pour l'orfévrerie dans l'étendue de la monnoie de Nantes : du 31 janvier 1787.
Published: (1787)