Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'aliénation, sur la nécessité et les moyens de simplifier le mode du paiement des domaines nationaux : et celui du seizième, revenant aux municipalités, et des frais de vente, etc.

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies : le 11 juillet 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal /
Published: (1791)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances /
by: Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du comité des travailleurs, sur le projet de décret concernant les Ateliers nationaux /
Published: (1848)

Premier rapport fait au nom du Comité des monnoies /
Published: (1790)

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce : sur la situation du commerce extérieur de la France pendant la révolution, en 1789 /
by: Goudard, Pierre-Louis, 1740-1799
Published: (1791)

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Rapport fait au nom du Comité des finances, a l'Assemblée nationale : le 14 août 1790 : sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l intérieur du royaume sur les huiles & savons : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale /
Published: (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques : sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus á toutes les entrées & sorties du royaume.
Published: (1791)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux.
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque /
Published: (1791)

Memoire présenté a messieurs du Comité du commerce & d'agriculture de l'Assemblée nationale /
Published: (1791)

Réflexions sur le projet du Comité des dixmes, adressées à l'Assemblée nationale /
Published: (1790)

Opinion de M. Chaubry, député a l'Assemblée nationale, sur la nécessité des comités : suivie de réflexions sur l'avis de M. Ramond, relativement à l'organisation du Comité des finances.
by: Chaubry de La Roche, François-Jean, baron de Troncenord, 1753-1835
Published: (1791)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du comite de salut public.
by: Robespierre, Maximilien, 1758-1794
Published: (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur le travail du Comité des dépenses publiques /
by: Laffon de Ladébat, André-Daniel, 1746-1829
Published: (1791)

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies.
Published: (1790)

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, tant sur la suppression des Chambres du commerce : des inspecteurs des manufactures, & de toute l'administration actuelle du commerce, que sur les moyens d'organiser les bureaux relatifs au commerce, faisant partie du département du ministre de l'intérieur.
Published: (1791)

Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 14 mai 1790 : sur la vente des domaines nationaux, sanctionné par le roi le [...] du même mois.
Published: (1790)

Note du Comité des monnoies.
Published: (1790)

Bulletin du Comité des Forges.

Dénonciation des Comités des finances et de constitution de l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la législation domaniale /
by: Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, 1737-1794
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture et de commerce, sur le commerce au-delà du cap de bonne-espérance /
by: Fontenay, M. de, 1716-1793
Published: (1790)

Extrait du memoire présenté au roi, et a l'Assemblée des notables, pour l'Assemblée des états généraux /
by: Rubigny de Berteval, Jean-Antoine de
Published: (1788)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés : pour servir de suite à la loi du 1er. décembre 1790 /
Published: (1791)

Observations sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, le 18 mai 1792, au nom du Comité de l'ordinaire des finances /
by: Baignoux, Pierre-Philippe, 1752-1848
Published: (1792)

Rapport fait au nom du Comité de commerce et d'agriculture, du vœu des places du commerce du royaume : sur la nouvelle émission proposée de deux milliards d'assignats-monnoie : du 24 septembre 1790 /
Published: (1790)

Décret de l'Assemblée nationale, du 3 fevrier 1791; : précédé du rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur la découverte physique de M. de Trouville: /
by: Heurtault de Lamerville, Jean-Marie, vicomte de, 1740-1810
Published: (1791)

Décret de l'Assemblée nationale, du 3 février 1791 : précédé du rapport du Comité d'agriculture et de commerce, sur la découverte physique de M. de Trouville /
Published: (1791)