Proclamation du roi, pour accélérer l'envoi aux hôtels des monnoies & autres établissemens formés pour la fabrication des flaons, des cloches & des vieux cuivres des églises & communautés supprimées : du 20 novembre 1791.

Société des établissemens charitables ...
Published: (1830)

Instruction sur l'art de séparer le cuivre du métal des cloches.
by: Pelletier, Bertrand, 1761-1797
Published: (1793)

Nécessité de diminuer le nombre des gens d'eglise, & fonte des cloches superflues pour en faire de la monnoie & des canons /
by: Mittié, Stanislas, 1737-1816
Published: (1789)

Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés /
Published: (1790)

Statuts pour la communauté des Mes. Chirurgiens jurez de Paris.
Published: (1727)

Des trois pour cent.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

Mémoire pour les concessionnaires des mines de cuivre de Sainbel en Lyonnois.
Published: (1790)

Arrest de la Cour des aydes, portant reglement pour la vaisselle d'or & d'argent concernant la communauté des graveurs : du 21 avril 1717 : extrait des registres de la Cour des aydes.
Published: (1719)

Instruction pour les ventes des bois du roi /
by: Froidour, Louis de
Published: (1759)

Statuts, arrêts, sentences et reglemens pour la Communauté des maîtres & marchands peigniers-tablettiers.
Published: (1761)

Prospectus d'une souscription : pour former dans différens endroits du royaume quinze établissemens pour la filature des cotons fins : destinés à la fabrication des mousselines à l'imitation des Indes /
by: Barneville, M. de
Published: (1787)

Loi relative à la monnoie de cuivre provenant du métal des cloches : donnée à Paris, le 6 juin 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Notes des signes caractéristiques des pièces de métal de cloche frappées, de la fausseté des pièces en métal de cloche coulées.
Published: (1799)

Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence : pour servir d'instruction auxdites communautés.
Published: (1786)

Indication des mesures proposées pour la perception des droits-réunis /
by: Sabatier, M. (Jean-Joseph)
Published: (1814)

Memoire pour le service actuel des messageries.
Published: (1790)

Association du gouvernement, des capitalistes et des travailleurs pour la mise en rapport des terres incultes de la France /
by: Bataille, Martial, 1814-1878
Published: (1848)

Instruction pour les fonctionnaires des monnaies.
Published: (1803)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour le remboursement des creanciers des estats de Bretagne : du 11 novembre 1719.
Published: (1719)

Édit du roi, portant règlement pour la fabrication des espèces, & augmentation des droits des officiers des Monnoies : sur la conversion des matières d'or & d'argent : donné à Fontainebleau au mois de novembre 1785.
Published: (1786)

Arrest de la Chambre des comptes, portant reglement pour la reddition des comptes des deniers-communs & d'octrois : du 2. septembre 1740.
Published: (1740)

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les officiers des sièges des Monnoies : du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq.
Published: (1785)

Mémoire pour Antoine Dion, fermier des postes & pour les administrateurs généraux des postes, appellans : contre Madame de Balainvilliers, Madame Nouette, Me. Desplasses, Me. Michelin, & autres, intimés.
by: Dion, Antoine
Published: (1772)

Documens pour servir a l'histoire des conspirations, des partis et des sectes /
by: Corcelle, François de
Published: (1831)

La pratique universelle, pour la rénovation des terriers et des droits seigneuriaux ... /
by: Fréminville, Edme de La Poix de, 1683-1773
Published: (1752)

Arrest de la Cour des monnoies, portant règlement pour le service des archers de la prevôté générale des monnoies : du 5 mai 1773 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1773)

Arrêt du Conseil d'État du roi, pour prévenir les dangers des maladies des animaux : & particulièrement de la morve : du 16 juillet 1784.
Published: (1784)

Amélioration du sort des travailleurs ayant pour base la liberté du travail et la liberté des associations /
by: Pochet, P.
Published: (1848)

Guide des corps des marchands et des communautés des arts et métiers tant de la ville & fauxbourgs de Paris, que du royaume : contenant, en forme de dictionnaire ... ouvrage utile aux négocians, banquiers, artisans.
by: Pary, Etienne-Olivier, -1782
Published: (1766)

Memoire abregé pour les des princes du sang.
Published: (1710)

Traités des prescriptions, de l'alienation des biens d'église, et des dixmes : suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume, & les usages du comté de Bourgogne /
by: Dunod de Charnage, F. I. (François Ignace), 1679-1752
Published: (1753)

Règlement pour la teinture des étoffes de laine, & des laines servant à leur fabrication : du 15. janvier 1737.
Published: (1737)

Arrest de la Cour des monnoyes pour l'exposition des liards nouuellement fabriquez : du 10 auril, 1655.
Published: (1655)

Édit du roi pour la comptabilité des monnoies : donné à Versailles au mois de september 1778 : registré en la Chambre des comptes le 18 desdits mois & an.
Published: (1778)

Loi relative à l'argenterie des églises, chapitres & communautés religieuses : donnée à Paris, le 27 mars 1791.
Published: (1791)

Loi relative à l'envoi des coupures des assignats de 10 & 15 sous : du 31 août 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)