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Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 3 mars 1780, registrées en la Cour des monnoies le 8 avril audit an : qui ordonnent une fabrication, en la monnoie de Metz, de cent cinquante mille marcs d'espèces de cuivre : du 3 mars 1780.

Bibliographic Details
Corporate Authors:	France. Conseil d'État, France. Cour des monnaies
Format:	eBook
Language:	French
Published:	Paris : Imprimerie royale, 1780.
Series:	Making of the modern world (Goldsmiths'-Kress Library of Economic Literature)
Subjects:	Copper coins > France. Coinage > France. Electronic books.
Online Access:	Connect to the full text of this electronic book

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Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Bordeaux : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Montpellier : du 4 octobre 1782.
Published: (1782)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Toulouse : du 4 octobre 1782.
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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la cour des monnoies le 17 Juin 1789. Qui ordonnent que la fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre, autorisée par arrêt du 16 september 1784 : en la monnoie de Rouen, sera continuée & portée à cent cinquante mille marcs du 22 mai 1789.
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Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Bayonne : du 19 avril 1783.
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Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à la Muette le 4 octobre 1782, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre audit an, qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de La Rochelle : du 4 octobre 1782.
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Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 12 janvier 1782, registrées en la Cour des monnoies le 23 desdits mois & an, qui ordonnent une fabrication dans la monnoie d'Aix, de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre, pour être transportées aussi-tôt en l'isle de Corse.
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Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 4 novembre 1781, registrées en la Cour des monoies le 12 janvier 1782, qui ordonnent une fabrication de vingt mille marcs d'espèces de cuivre, en la monnoie d'Orléans : du 4 novembre 1781.
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Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : données à Versailles le 27 févier 1779 : registrées en la Cour des monnoies le 13 mars audit an ; qui ordonnent la fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Lyon : du 27 février 1779 extrait des registres du Conseil d'État.
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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, ... qui ordonnent une fabrication de cinquante-mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon : du 22 septembre 1785.
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Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies, le 7 mars 1770 : qui fixent le prix des piastres aux deux globes, qui seront apportées aux Hôtels des Monnoies : du 8 février 1770 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1770)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent que la fabrication de vingt mille marcs d'espèces de cuivre, ordonnée dans la monnoie d'Orléans, par arrêt du Conseil du 4 novembre 1781, sera continuée & portée à cent mille marcs pendant le cours de deux ans : du 13 mars 1783.
Published: (1783)

Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 10 mai 1769, qui ordonnent la fabrication de huis cens mille marcs d'espéces de cuivre : pareilles à celles désignées dans l'edit du mois d'août dernier : et renouvellent les défenses d'exposer dans le royaume, en payemens, des monnoyes de billon & de cuivre, de fabriques étrangeres : du 5 avril 1769.
Published: (1769)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 17 mars 1781 : qui ordonnent le transport au greffe de la monnoie de Pau, des titres, registres, papiers, comptes des directeurs, & autres documens qui sont au greffe du Parlement de Pau : du 17 mars 1781.
Published: (1781)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : qui ordonnent qu'il sera fabriqué jusqu'à concurrence de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Limoges : du 3 mai 1778 : extrait des registres du Conseil d'État.
Published: (1778)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la chambre des comptes, le 13 octobre 1790, qui ordonnent qu'il sera incessamment fabriqué en la Monnoie de Bordeaux : la quantité de cent mille marcs d'espèces de cuivre pareilles à celles désignées par l'édit d'août 1768, & la déclaration du 14 mars 1777 : du 11 septembre 1790.
Published: (1790)

Déclaration du roi, concernant la Compagnie du prévôt général des monnoies : donnée à Versailles le deux janvier 1772 : registrée en la Cour des monnoies le 8 juillet audit an.
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Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 27 septembre 1771, qui fixent le prix auquel les matières d'or & d'argent, seront reçues au change des Hôtels des Monnoies : du 15 septembre 1771 : extrait des registres du Conseil d'État.
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Déclaration du roi, portant nouveau réglement pour le jugement de la fabrication des monnoies : donnée à Versailles le 20 mars 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 19 avril audit an.
Published: (1774)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent une fabrication de cent mille marcs d'espèces de cuivre dans chacune des monnoies de Toulouse & de Montpellier : du 9 juin 1788.
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Lettres patentes du roi, qui ordonnent l'enregistrement en la Cour des monnoies, d'une Déclaration de Sa Majesté du 8 avril 1773, concernant les offices de la compagnie du prévôt général des monnoies : données à Versailles le 12 février 1776 : registrées en la Cour des monnoies le 6 mars audit an.
Published: (1776)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent qu'il sera incessamment fabriqué en la monnoie de Rouen : la quantité de deux cents mille marcs, d'espèces de cuivre pareilles à celles désignées par l'édit d'août 1768, & la déclaration du 14 mars 1777 : du 3 août 1790.
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Observations sur le second rapport du Comité des monnoies /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1790)

Arrest du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des aides & finances de Guyenne le 9 mars 1785 : qui ordonnent l'exécution de l'article 29 du titre 1er de l'Ordonnance du 22 juillet 1681, concernant le commerce du tabac dans le pays limitrophe de l'Orient & de Bayonne : du 23 septembre 1784 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1785)

Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 16 juin 1773, qui fixent le prix aux changes des monnoies, des anciennes pièces de quatre sous, & des pièces de six sous, douze sous, vingt-quatre sous, trois livres & six francs, effacées, de la fabrication actuelle : du 15 mai 1773 : extraits des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1773)

Arrêst du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui : données à Versailles le premier août 1779 ; régistrées en la Cour des monnoies le 4 septembre audit an : qui ordonnent aux essayeurs & jures-gardes orfevres de se pourvoir au d'epôt établi lettres patentes, de tous les agens & substances nécessairesà l'opération des essais : du premier août 1779 : extrait des registres du Conseil d'État.
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Declaration du roy, donnée à Versailles le 14. may 1724, concernant la religion : registrée en Parlement.
Published: (1724)