Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution de la déclaration du roi du 14 décembre 1689, sous les peines y portéesent enregistré en la cour : du 30 juin 1762.

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Edit du roi, portant réglement pour la comptabilité du Trésorier général des monnoies : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Édit du roi, portant suppression de la Cour des monnoies de Lyon : donné à Compiegne au mois d'août 1771 : registré en la Chambre des comptes le 7 mars 1772.
Published: (1772)

Edit du roi, portant suppression de la Cour des monnoies de Lyon : donné à Compiegne au mois d'août 1771 ; registré en Parlement le 9 août 1771.
Published: (1771)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des réglemens concernant les droits attribués aux généraux-provinciaux & juges-gardes des monnoies : du 24 janvier 1787.
Published: (1787)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 & autres arrêts & règlemens concernant les délivrances : du 29 avril 1775.
Published: (1775)

Observations sur les remontrances imprimées de la cour des monnoies.
Published: (1788)

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les officiers des sièges des Monnoies : du treize juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq.
Published: (1785)

Arrest de la Cour des monnoies, portant règlement pour le service des archers de la prevôté générale des monnoies : du 5 mai 1773 : extrait aes registres de la Cour de monnoies.
Published: (1773)

Arrest de la Cour des monnoies, portant règlement pour le service des archers de la prevôté générale des monnoies : du 5 mai 1773 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1773)

Arrêt de la cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des lettres patentes du premier août 1779 : en consequence ordonne à tous les essayeurs des monnoies & aux jurés-gardes de toutes les communautés d'orfevres du royaume de se pourvoir au dépot de la Cour, des agens & substances necessaires aux essais : du 12 août 1789.
Published: (1789)

Édit du roi, portant supression de la Cour des monnoies de Lyon : donné à Compiegne au mois d'août 1771 : registré en Parlement le 9 août 1771.
Published: (1776)

Déclaration du roi, concernant la Compagnie du prévôt général des monnoies : donnée à Versailles le deux janvier 1772 : registrée en la Cour des monnoies le 8 juillet audit an.
Published: (1773)

Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donné à Versailles au mois de juillet 1778 : registré en la Cour des monnoies le 29 desdits mois & an.
Published: (1778)

Traité des monnoies, et de la jurisdiction de la Cour des monnoies, en forme de dictionnaire ... /
by: Abot de Bazinghen, François-André, 1711-1791
Published: (1764)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 12 novembre 1784 : qui ordonnent une fabrication de cinquante mille marcs d'espèces de cuivre en la monnoie de Rouen : du 16 septembre 1784.
Published: (1784)

Lettres patentes du roi, qui statuent sur l'exécution de l'édit du mois de septembre dernier, concernant la comptabilité des monnoies : données à Versailles le 23 février 1779.
Published: (1779)

Arrest de la Cour des monnoies, qui casse & annulle une ordonnance rendue par le prevôt général des Monnoies au département de Lyon : & lui fait défenses d'en rendre à l'avenir de pareilles : du 12 novembre 1771 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Édit du roi, portant règlement pour la comptabilité des directeurs & du Trésorier général des monnoies : donné à Compiegne au mois d'août 1772.
Published: (1772)

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les délivrances des espèces aux directeurs : du 18 mai 1774.
Published: (1774)

Arrest de la Cour des aydesens.
Published: (1778)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui bannit Denys Hubert, ci-devant huissier-archer-garde de la prévôté générale des monnoies de France, à perpétuité hors le ressort de ladite Cour : pour prévarications & malversations par lui commises dans les fonctions de son office : du 26 février 1783.
Published: (1783)

Mémoire pour les ajusteurs et monnoyeurs de la Monnoie de Paris et du royaume.
Published: (1805)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui condamne en cinq cents livres d'amende, différens particuliers : pour avoir fait sciemment le commerce & la distribution de pièces de monnoie d'argent, décriées & prohibées par les ordonnances : du 4 juin 1783.
Published: (1783)

Arrest de la Cour des monnoies, qui enjoint aux exempts & archers de la prévôté générale des monnoies, de mettre à exécution les jugemens des officiers des monnoies, & de leur prêter main-forte : du 19 juin 1773 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1773)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne au fermier de la marque & contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent, de déposer au greffe de la cour ceux qui seront saisis à sa requête : du 7 mai 1768.
Published: (1770)

Édit du roi, portant suppression des offices de lieutenans, exempts, guidon, greffiers & archers-gardes de la compagnie du prévôt général des Monnoies, créés postérieurement à l'édit du mois de juin 1635 : donné à Fontainebleau au mois d'octobre 1785.
Published: (1786)

Édit du roi portant création d'offices de procureur du roi, de greffier & d'huissier en la Monnoie de Pau : donné à Versailles au mois de novembre 1778 : registré en la Cour des monnoies le 16 décembre audit an.
Published: (1778)

Arrêt de la cour des monnoies, concernant le jugement des boîtes des Monnoies chargées de la nouvelle fabrication des espèces d'or : ordonnée par la déclaration du roi du 30 octobre 1785 : du 31 mai 1786.
Published: (1786)

Edit du roi, qui ordonne une fabrication dans la monnoie de Paris, d'une certaine quantité d'espéces de billon : qui ne pourra avoir cours que dans les Isles de France & de Bourbon, où elles seront reçues en toutes sortes de payemens, à raison de trois sous la piéce : donné à Versailles au mois d'août 1779m.
Published: (1779)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que les officiers des siéges des monnoies, seront tenus de se conformer, dans l'instruction des procedures criminelles, aux ordonnances, arrêts & réglemens : du 31 mai 1786.
Published: (1786)

Déclaration du roi, portant nouveau réglement pour le jugement de la fabrication des monnoies : donnée à Versailles le 20 mars 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 19 avril audit an.
Published: (1774)

Note remise à la Commission du budget.
by: Lambert, Alphonse, baron
Published: (1847)

Arrest de la Cour des monnoies, qui casse & annulle une sentence rendue en la Sénéchaussee & siége présidial de Rennes, le 12 août 1768 : du 29 avril 1775.
Published: (1775)

Extrait du registre des délibérations de l'Administration des monnaies du 17 nivôse an 6.
Published: (1798)

De la nécessité de réformer la loi relative à la surveillance du titre et à la perception des droits de garantie des matières et ouvrages d'or et d'argent /
by: Say, Horace, 1794-1860
Published: (1838)