Quelques réflexions sur le projet de supprimer en 1835, les douze hotels de monnaie dans les départemens, et de ne conserver que celui de Paris.

Mémoire pour les ajusteurs et monnoyeurs de la Monnoie de Paris et du royaume.
Published: (1805)

Essai historique sur l'art monétaire : et sur l'origine des hôtels des monnaies de Lyon, Macon et Vienne, depuis les premiers temps de la monarchie française /
by: Foulques, L.
Published: (1837)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui excepte les officiers de la monnoie de Strasbourg des dispositions de l'article XVI de l'édit de février 1772 : & ordonne qu'ils continueront de jouir des gages attribués à leurs offices, ainsi & de la même manière qu'ils en jouissoient avant la publication de cet édit : du 29 août 1784.
Published: (1784)

Arrest de la Cour des monnoyes, qui ordonne que les anciens poinçons, tant de l'effigie du roy, que ceux de pile & matrices du graveur général seront incessamment difformez : du 13 mars 1726.
Published: (1726)

Déclaration du roi, portant que les généraux provinciaux des monnoies établis dans les provinces, ne pourront connoître des délits sur les monnoies : & les juger autrement qu'à la charge de l'appel en la Cour des monnoies à Paris : donnée à Versailles le 5 juin 1783.
Published: (1783)

Projet d'assurance générale de bienfaisance nationale et de secours mutuel dans les 86 départemens /
by: Boyer, G.-S
Published: (1842)

Edit du roy portant creation de plusieurs offices pour les monoyes : donné à Versailles au mois de septembre 1705 : registré en la Chambre des comptes.
Published: (1705)

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies.
Published: (1791)

Edit du roi, portant rétablissement de l'office de Général-provincial subsidiaire des monnoies pour la ville de Lyon : donné à Versailles au mois de juillet 1779.
Published: (1779)

Déclaration du roi, concernant la répartition des épices & émolumens entre les généraux provinciaux subsidiaires, & les juges-gardes des monnoies : donnée à Versailles le 25 juillet 1783.
Published: (1783)

Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement du prix auquel les pièces de quatre sous doivent être payées le marc : au change des monnoies, & de celui qui sera donné au marc des pièces de six sous, douze sous, vingt-quatre sous, & autres pièces d'argent effacées qui seront reconnues au change des monnoies, provenir de la fabrication courante : et aussi pour limiter la quantité des pièces de six sous, douze sous & vingt-quatre sous qui pourra entrer dans les gros payemens : du 22 août 1771 : extait des registres du Conseil d'État.
Published: (1771)

Considérations sur le projet de supprimer les droits sur les cuirs : sur l'amidon, sur les fers et sur les huiles.
Published: (1790)

Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne wue les scellez qui ont esté apposez sur les coffres & armoires où sont enfermez les carrez qui ont servi à la reformation des especes d'or & d'argent dans les monoyes : seront levez en la presence du procureur general ou de ses substituts, & que lesdits carrez seront difformez : du 9 decembre 1705.
Published: (1706)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les monnoyes : du 31 janvier 1720 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1720)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne qu'il ne pourra estre transporté hors des villes où il y a Hôtel des monnoyes aucunes autres especes d'or & d'argent que celles fabriquées en consequence de l'Edit du mois de janvier 1726 &c : du 2 mars 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1726)

Edit du roy, qui ordonne une fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent : donné à Marly au mois de janvier 1726 : registré en la Cour des monnoyes.
Published: (1726)

Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7.
by: Barthélemy, Nicolas, 1758-1816
Published: (1799)

Edit du roy, qui ordonne la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent fin : donnée à Paris au mois de decembre 1719 : registrée en la Cour des monnoyes.
Published: (1719)

De la nécessité de refondre les sous, de supprimer le billon, et des améliorations a faire dans la fabrication des monnaies : développemens pour faire suite au projet proposé à m. le ministre des finances, le 7 décembre 1835 /
by: Frichot, A.-P
Published: (1838)

Arrest de la Cour des monnoies, qui enjoint aux exempts & archers de la prévôté générale des monnoies, de mettre à exécution les jugemens des officiers des monnoies, & de leur prêter main-forte : du 19 juin 1773 : extrait des registres de la Cour des monnoies.
Published: (1773)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 & autres arrêts & règlemens concernant les délivrances : du 29 avril 1775.
Published: (1775)

Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent, & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal : avec ordonnance d'une nouvelle fabrication des monnoies d'or : donnée à Fontainebleau le 30 octobre 1785.
Published: (1788)

Arrest de la Cour des monnoies, portant réglement pour les délivrances des espèces aux directeurs : du 18 mai 1774.
Published: (1774)

Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies.
Published: (1771)

Rapport fait par Théodore Chabert, des Bouches du Rhône, au nom d'une commission spéciale sur le rétablissement de l'Hôtel des monnoies dans la commune de Marseille : séance du 14 fructidor an 6.
by: Chabert, Théodore, baron, 1758-1845
Published: (1798)

Essai sur les monnaies de Charles 1er, comte de Provence /
by: Blancard, Louis
Published: (1868)

Edit du roy portant création de deux conseillers du roy, receveurs au change de la monoye de Paris pour y faire le change des matieres d'or, d'argent, & de billon : donné à Versailles au mois de juin 1705 : registré en la Cour des monoyes.
Published: (1705)

Projet de loi sur les douanes.
by: Corvetto, Louis-Emmanuel, comte, 1756-1822
Published: (1818)

Projet de retirer les assignats de la circulation : plan préliminaire.
by: Tolozé
Published: (1795)

Arrest de la Cour des monnoies, qui ordonne au fermier de la marque & contrôle sur les ouvrages d'or & d'argent, de déposer au greffe de la cour ceux qui seront saisis à sa requête : du 7 mai 1768.
Published: (1770)

Projet de loi relatif à la refonte des monnaies de cuivre : précédé de l'exposé des motifs /
Published: (1843)

Declaration du roy concernant le directeur particulier de la monoye de Paris : donnée à Versailles le 8 septembre 1705 : registrée en la Chambre des comptes.
Published: (1705)

Lettres patentes du roi, concernant la prévôté des monnoies de France : données à Versailles le huit avril 1773 : registrées en Parlement le trois juillet 1773.
Published: (1773)

Projet de décret sur les subsistances.
by: Vaudrey, C.
Published: (1792)

De l'impôt sur les successions de celui sur le sel : et comparaison de ces deux impôts soit entre eux, soit avec les contributions directes /
by: Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, comte, 1754-1818
Published: (1798)

Lettres patentes du roi, qui ordonnent qu'à compter du Ier. janvier 1787, les affinages de Paris seront régis pour le compte de Sa Majesté : par les Sieurs Pallu & compagnie, régisseurs des affinages de Lyon & de Trévoux : données à Versailles le 23 avril 1786.
Published: (1786)