Pour les six corps des marchands de la ville de Paris, contre l'usage des toiles peintes : teintes à la réferve, imprimées en façon des Indes, & autres etoffes prohibées.

Statuts, anciens et nouveaux, ordonnances et reglemens de la Communauté des marchands merciers-drapiers de la ville de Roüen, réunis par arrêt du Conseil du 24 Avril 1703 : avec plusieurs édits, déclarations, arrests & sentences rendus en conséquence : reimprimés en l'année 1749.
Published: (1749)

Guide des corps des marchands et des communautés des arts et métiers tant de la ville & fauxbourgs de Paris, que du royaume : contenant, en forme de dictionnaire ... ouvrage utile aux négocians, banquiers, artisans.
by: Pary, Etienne-Olivier, -1782
Published: (1766)

Réflexions des marchands merciers, drapiers, & corps unis de la ville de Rouen, sur l'impossibilité de fabriquer en France des toiles propres pour l'impression : en concurrence avec celles des Indes.
Published: (1758)

Declarations des roys, statuts, et ordonnances pour les Marchands merciers, grossiers, joüailliers-bourgeois de la ville & faux-bourgs du Mans : ensemble des arrets et réglemens confirmatifs d'iceux.
Published: (1699)

Pour les Marchands merciers de la ville de Paris : contre l'usage des toiles peintes, teintes à la reserve, imprimées en facon des Indes, & autres étoffes prohibées.
Published: (1779)

Sire, les gardes de la communauté des merciers de la ville de Rouen, remontrent trés-humblement á Votre Majesté, qu'au mois de juin 1756, ils saisirent plusieurs piéces de toiles peintes ou imprimées, sur les sieurs Hermel, pere & fils.
Published: (1758)

Statuts, arrêts, sentences et reglemens pour la Communauté des maîtres & marchands peigniers-tablettiers.
Published: (1761)

Pétition des marchands de la ville de Mantes : a l'Assemblée nationale.
Published: (1790)

Statuts et reglemens pour les Marchands drapiers de la ville & fauxbourgs de Paris.
Published: (1697)

Ordonnances, statuts et reglements des Marchands de vins, de la ville & fauxbourgs de Paris.
Published: (1732)

Arrest de la Cour des monnoies, qui condamne la veuve de Louis Mercier orfèvre : aux peins y portées, pour avoir suracheté des espèces d'or d'Espagne & du Pérou, au de-là du prix fixé par les arrêts du Conseil & tarifs arrêtés en conséquence : du 31 décembre 1753.
Published: (1754)

Examen des avantages et des desavantages de la prohibition des toiles peintes.
by: Forbonnais, François Véron Duverger du, 1722-1800
Published: (1755)

Corps de marchands et communautés d'arts et métiers.
by: Costaz, Cl.-Anthelme (Claude-Anthelme), approximately 1770-1858
Published: (1821)

Statuts et ordonnances des marchands-maîtres tailleurs d'habits, pourpointiers-chaussetiers de la ville, fauxbourgs, & banlieue de Paris : imprimez du tems de la compatibilité des sieurs Fayet & Henrion.
Published: (1746)

Protestations des corporations de la ville de Troyes : du 17 avril 1789.
Published: (1789)

La fin des corporations /
by: Kaplan, Steven L.
Published: (2001)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui accorde aux maîtres & maîtresses des anciens corps & communautés de la ville de Paris, qui n'ont pas payé les droits ... un nouveau délai jusqu'au 1er octobre prochain : pour acquitter lesdits droits, à l'effet de jouir des priviléges accordés aux maîtres des nouveaux corps [et] communautés : du 11 juillet 1785.
Published: (1785)

Histoire des anciennes corporations d'arts et métiers et des confréries religieuses de la capitale de la Normandie /
by: Ouin-Lacroix, Ch. (Charles), 1817-
Published: (1850)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, que ordonne qu'un double des comptes à rendre par les syndics & adjoints des communautés d'arts & métiers des villes du ressort du Parlement de Paris sera remis : au Sieur intendant & commissaire départi en la généralité : du 8 juillet 1785.
Published: (1785)

Réponse au mémoire de M. Levacher-Duplessis : ayant pour titre, Requête et mémoire sur la nécessité de rétablir les corps des marchands et les communautés des arts et métiers /
by: Pillet-Will, 1781-1860
Published: (1817)

Réponse au mémoire de M. Levacher-Duplessis : ayant pour titre, Requête et mémoire sur la nécessité de rétablir les Corps des marchands et les communautés des arts et métiers /
by: Pillet-Will, 1781-1860
Published: (1817)

Considérations sur le rétablissement des jurandes et maîtrises : précédées d'observations sur un rapport fait à la Chambre de commerce du Département de la Seine sur cette importante question, et sur un projet de statuts et règlemens de MM. les Marchands de vin /
by: Soufflot de Merey
Published: (1300)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, que ordonne qu'un double des comptes à rendre par les syndics [et] adjoints des communantés d'arts [et] métiers des villes du ressort du Parlement de Rouen sera remis : au Sieur intendant [et] commissaire départi en ladite généralité : du 8 juillet 1785.
Published: (1785)

Mémoire sur la nécessité du rétablissement des maitrises et corporations : comme moyens d'encourager l'industrie et le commerce /
by: Deseine, Louis-Pierre, 1749-1822
Published: (1815)

Statuts et privilèges du Corps des marchands orfèvres-joyailliers de la ville de Paris : recueillis des textes de tous les édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlemens & autres titres, anciens & modernes, qui constituent les prérogatives & la police de l'état d'orfevrerie-joyaillerie en cette ville ... /
Published: (1734)

Réponses des maîtres-gardes & adjoints-marchands aux observations particulieres et intéressantes des maîtres-gardes & adjoints-ouvriers à façon : sur 43 articles du réglement arrêté au conseil d'etat, Sa Majesté y étant, le 19 juin 1744 (I), pour la fabrique de Lyon.
Published: (1759)

Remontrances du Parlement de Paris contre les édits portant l'abolition des corvées pour la confection des chemins : la suppression des jurandes, la suppression des offices sur les ports, quais, halles & chantiers de Paris & des droits attribués à ces offices, la suppression des droits sur les grains aux entrées de la ville de Paris, &c. : présentées en mars 1776.
Published: (1776)

Rapport fait à la Société d'émulation et d'agriculture de l'Ain sur le concours concernant l'organisation des classes ouvrières /
by: Chevrier-Corcelles, Félix, 1782-1855
Published: (1841)

Liberté du commerce, abolition des maitrises et jurandes, suppression des moines.
by: Jabin, M. de
Published: (1789)

Traité de la police : où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats, toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : on y a joint une description historique et topographique de Paris ... avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ... /
by: La Mare, Nicolas de, 1639-1723
Published: (1729)

Traité de la police : où l'on trouvera l'histoire de son etablissement, les fonctions et les prerogatives de ses magistrats, toutes les loix et tous les reglemens qui la concernent : on y a joint une description historique et topographique de Paris ... avec un recueil de tous les statuts et reglemens des six corps des marchands ... /
by: La Mare, Nicolas de, 1639-1723
Published: (1719)

Lettres patentes du roi, qui placent la ville de Villefranche en Beaujolais, dans le second ordre seulement de celles où il a été établi des jurandes par l'édit d'avril 1777 : données à Versailles le 30 décembre 1784.
Published: (1785)

Statuts et lettres patentes pour les Maistres boulangers de la ville et faubourgs de Paris : du 14 may 1719 : obtenus pendant la jurande des sieurs Forestier, Desouches, Decq, LeFevre, Billot & Corbelet : registrés en Parlement le 4 avril 1721.
Published: (1721)

Recueil des edits, declarations, arrests, et reglemens concernant les arts et mestiers de Paris & autres villes du royaume.
Published: (1701)

Les métiers et corporations de la ville de Paris, XIIIe siècle : le livre des métiers d'Etienne Boileau /
by: Boileau, Etienne, approximately 1200-1269
Published: (1879)

Traitté sommaire de l'institution du Corps et communauté des marchands orfévres sous le regne du roy Philippes de Valois : des avantages & de l'excellence de l'art de l'orfévrie ... : des privileges & prerogatives dont les marchands orfévres joailliers ont tousiours jouy ... : des loix ausquelles ils sont assujettis ... : de la charge & fonction de maistre & garde : du temps auquel on a commencé d'establir & eslire des maistres & gardes, & les noms & surnoms de ceux qui ont esté appellez ... : de ce qui est entendu par le poids de vingt-quatre carats de fin sur once d'or, & de douze deniers de fin pour marc d'argent : en fin duquel traitté est adjousté vn recueil des ordonnances & reglemens concernans le fait de l'orfévrie ... /
by: Rosnel, Pierre de
Published: (1672)