Principes et usages concernant les dixmes /

Les besoins et les droits ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Réfutation d'un mémoire publié au nom du clergé concernant les dixmes.
Published: (1789)

Réflexions sur le projet du Comité des dixmes, adressées à l'Assemblée nationale /
Published: (1790)

Traité historique et chronologique des dixmes : suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts /
by: Du Perray, Michel, approximately 1640-1730
Published: (1748)

Essai sur la législation et les finances de la France /
by: Laporte, Jean, agent de change
Published: (1789)

Plan de révolution concernant les finances : dans lequel on présente un moyen démontré infaillible pour augmenter les revenus de l'État au-delà de toute espérance, concilier les intérêts de toutes les classes de citoyens ... /
by: Blanc-Gilli, Mathieu, active 1738-1792
Published: (1789)

Lettre sur la richesse et les impots actuels : comparés au temps de Louis XII.
by: Hocquart de Coubron, M.
Published: (1790)

Systême approfondi, sur les moyens de rétablir les finances : et de payer la dette, en changeant la forme des impôts /
by: Lamerville, Jean-Louis-Thomas Heurtault, comte de, 1733-
Published: (1790)

Paraphrase du droict des dixmes ecclesiastiques & infeodees /
by: Grimaudet, François
Published: (1586)

Observations sur les assignats /
by: Montlosier, François-Dominique de Reynaud, comte de, 1755-1838
Published: (1790)

Les recettes extérieures /
by: Ivernois, Francis d', 1757-1842
Published: (1805)

Moyen d'obtenir le bien que desirent le Roi, le Dauphin, et les Chambres : et d'éviter les maux qui dérivent des conceptions financières de M. le Président du Conseil des Ministres /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1826)

Observations sur les moyens de faire circuler les assignats : avec célérité et sureté et sans aucun surcroit de dé pense /
by: Lair-Duvaucelles, Michel Antoine
Published: (1791)

Des budgets de 1832 et 1833 ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Observations intéressantes d'un laboureur contre les abus de la dixme en nature.
Published: (1789)

Iniquité de la dîme seigneuriale et de la dîme ecclésiastique.
Published: (1789)

Theorie et pratique des assignats : mémoire lu à la Société de 1789, les 5 & 6 septembre 1790 ...
by: Sénovert, Etienne de, 1753-1831
Published: (1790)

Discours sur les monnoies : prononcé à la séance du vendredi 7 janvier 1791 /
by: Saurine, Jean-Pierre, 1733-1813
Published: (1791)

Organisation et administration des finances pour un peuple libre ... /
by: Laporte, Jean, agent de change
Published: (1790)

Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv /
by: Briois de Beaumez, Bon-Albert, chevalier, 1759-approximately 1809
Published: (1791)

Traité historique de l'origine en nature des dixmes : et des biens possedés par les ecclésiastiques en franche aumône, & de leurs charges /
by: Fréminville, Edme de La Poix de, 1683-1773
Published: (1762)

Nouvelles vues sur l'administration des finances : et sur l'allegement de l'impôt.
by: Hocquart de Coubron, M.
Published: (1787)

Le requiem des fermiers généraux, ou, Plan de révolution dans les finances.
by: Blanc-Gilli, Mathieu
Published: (1789)

Protestation de M. Bergasse, député ... contre les assignats-monnoie.
by: Bergasse, Nicolas, 1750-1832
Published: (1790)

Nouvelles vues sur l'administration des finances : et sur l'allégement de l'impôt /
by: Hocquart de Coubron, M.
Published: (1787)

Moyen d'obtenir le bien voulu par le roi, et de parer aux maux produits par m. de Villèle /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1827)

Des cautionnemens et de leur conversion en rentes ou en immeubles /
by: Blanchard, J.-B. (Jean-Baptiste), 1790-1838
Published: (1838)

Nouveau traité des rentes et des monnoies : avec des notes & des remarques qui interessent le particulier qui paye ou perçoit des rentes : servant de supplement aux deux traités qui ont paru sur ces matieres.
by: Simonon, Paschal
Published: (1765)

Opinion de M. l'Évêque d'Autun sur les banques & sur rétablissement de l'ordre dans les finances : prononcée à l'Assemblée nationale le vendredi 4 décembre 1789, & imprimée par son ordre.
by: Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published: (1789)

Traités des prescriptions, de l'alienation des biens d'église, et des dixmes : suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume, & les usages du comté de Bourgogne /
by: Dunod de Charnage, F. I. (François Ignace), 1679-1752
Published: (1753)

Rapport sur les articles généraux relatifs a l'organisation des corps de finance : proposés, au nom des Comités des contributions publiques, des finances, des domaines, d'agriculture & de commerce, dans la séance du 23 avril 1791 /
Published: (1791)

Dix millions de profits à garder, ou un million d'intérèts à gagner : discours de M. Laffitte : 1832 ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Des pensions de retraite sur la caisse de vétérance ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Des doctrines du rapport sur le budget des recettes ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

De l'impôt : (suite) ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Reglement en interpretation de celuy du mois d'octobre 1718 pour servir à l'establissement de la dixme royale, & taille d'industrie dans la generalité de la Rochelle /
Published: (1720)