Opinion de Laffon-Ladébat, sur les monnoies : Séance du 15 frimaire, an V.

Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7.
Published: (1798)

Rapport et projet de décret sur l'organisation des monnoies : présentés au nom du Comité des finances, Section des assignats et monnoies : séance du 12 vendémiaire an 4 /
Published: (1795)

Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7.
Published: (1799)

Rapport et projet de décret pour le complément du code monetaire : présentés à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des assignats et monnoies, le 24 août 1792, l'an 4e de la liberté et le 1er l'égalité /
Published: (1792)

Opinion sur les finances : contenant des dévéloppemens à son projet de décret du 20 germinal & des réflexions sur le plan de finance présenté par Johannot au nom des trois comités /
by: Ricord, Jean-François, 1759-1818
Published: (1795)

Traité historique et methodique, sur l'usage et la nature des anciennes monnoies d'or et d'argent et rehausse des capitaux : divisé en sept parties, faisant une suite du traité précédent sur la réduction des rentes /
by: Simonon, Paschal
Published: (1758)

Opinion de M. l'archevêque d'Aix, sur l'établissement du papier-monnoie : prononcée dans la séance de l'Assemblée nationale le 15 avril.
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

Observations sur les lois des monnoies : et sur l'intérét de l'argent /
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant diminution sur les Louis d'or, et sur les ecus : du 3 decembre 1719.
Published: (1719)

Opinion de Villers sur les projets de résolution relatifs aux monnoies : séance du 14 vendémiaire, an V.
by: Villers, François-Toussaint, 1749-1807
Published: (1796)

Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monnoies : séance du 29 vendémiaire au 7.
Published: (1798)

Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies ...
by: Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published: (1789)

Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.
Published: (1796)

Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies ...
by: Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published: (1790)

Mémoires sur les monnoies /
by: Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794
Published: (1790)

Idées sommaires sur l'établissement d'un papier monnoie.
Published: (1789)

Décret sur l'empreinte et la légende que doivent porter les monnoies de France : précédé du rapport fait le 9 avril 1791, un nom du Comité des monnoies /
Published: (1791)

Observations sur l'établissement du papier-monnoie /
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7.
by: Barthélemy, Nicolas, 1758-1816
Published: (1799)

Protestation de M. Bergasse, député ... contre les assignats-monnoie.
by: Bergasse, Nicolas, 1750-1832
Published: (1790)

Considérations sur le commerce, les finances et le crédit public : suivies d'un projet pour améliorer le crédit des assignats, et pour les retirer de la circulation /
by: Sevene, Ed
Published: (1795)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que les receveurs des consignations & autres depositaires publics, ne pourront faire supporter aux parties interessées aucunes diminutions sur les especes qui leur ont esté, ou seront consignées : du 21 novembre 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que les anciennes especes d'or & d'argent saisies sur le nommé Boucher laboreur demeurant au village de Lumigny, demeureront confisquées : et que conformement à l'Arrest du 25 juillet dernier, les profits & benefices sur la fabrication des monnoyes appartiendront à la Compagnie des Indes : et en consequence que lesdites anciennes especes demeureront acquises à son profit : du 24 octobre 1719 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1719)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les monoyes : du dix-neuf decembre 1718 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1718)

Sur les billets de caisses non-nationales.
Published: (1792)

Projet de décret présenté au nom des quatre Comités réunis de salut puolic [as printed], de législation, de commerce et des finances, sur les moyens de relever le crédit des assiguats [sic], d'opérer leur remboursement successif, et de les remplacer graduellement par des monnoas printed.
Published: (1795)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que les billets de la Banque générale, seront pris en payement de toutes impositions, et seront payez & acquittez par les directeurs des monnoyes, receveurs & fermiers des deniers de Sa Majesté sur le pied de six livres l'ecu : du premier juin 1718 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1718)

Declaration du roy, concernant les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : donnée à Versailles le 10 decembre 1712.
Published: (1712)

Mémoire sur la nécessité de modifier le système monétaire actuel en lui donnant un contre-poids : adressé au roi dans son conseil /
by: Conté, M.
Published: (1831)

Observations sur le rapport de la commission spéciale des monnaies fait le 30 fructidor, au Conseil des cinq-cents.
Published: (1799)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent une fabrication de soixante mille marcs d'espèces de cuivres en la monnoie de Strasbourg : du 29 avril 1785.
Published: (1785)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que les billets de la Banque générale, establie par les lettres patentes des 2 & 20 may dernier, seront reçeus comme argent pour le payement de toutes les especes de droits & d'imposition dans tous les bureaux de recettes, fermes & autres revenus de Sa Majestéars 1717 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1717)

Déclaration du roi, concernant les agents de change de Lyon : donnée à Versailles, le 29 mars 1772 : registrée en Parlement, le 8 avril 1772 : et au Conseil supérieur, le 30 du même mois.
Published: (1772)

Declaration du roy, pour abolir l'usage des especes d'or au premier may prochain, et pour indiquer les diminutions sur lesdites especes à commencer du 20 du present mois pour Paris, & du premier avril pour les provinces : pour abolir pareillement au premier aoust prochain l'usage de toutes les especes d'argent ... pour indiquer les diminutions sur lesdites especes ... donné à Paris le 11 mars 1720 : registrée en la Cour des monnoyes.
Published: (1720)

Lettre de l'auteur de la Nouvelle methode de fortifier les plus grandes villes, à M. de *** sur les sentimens publics de son livre.
by: Lajonchère, Etienne Lécuyer de, 1690-1740
Published: (1718)

Memoires sur les monnoies /
by: Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794
Published: (1790)