Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de 400 livres : présentés au nom du Comité des finances /

Loi relative à une nouvelle fabrication & émission d'assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 2 novembre 1791.
Published: (1791)

Rapport et projet de décret, sur la refonte des assignats /
Published: (1792)

Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats de cent sous : donnée à Paris, le 8 juillet 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Loi relative à une fabrication d'assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 13 mai 1791.
Published: (1791)

Décret de l'Assemblée nationale, sur une fabrication de faux assignats : précédé du rapport fait au nom du Comité des recherches, à la séance du 3 mai 1791 /
Published: (1791)

Projet de décret relatif aux assignats démonétisés : présenté au nom du Comité des finances /
Published: (1793)

Deux milliards d'assignats.
Published: (1791)

Loi relative à une fabrication d'assignats de deux cents & trois cents livres : donnée à Paris, le 12 septembre 1791.
Published: (1791)

Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats : donnée à Paris, le 18 décembre 1791.
Published: (1791)

Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats : donnée à Paris, le 28 juin 1791.
Published: (1791)

Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats : présentés au nom du Comité des finances, le 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République francaise /
Published: (1793)

Opinion de la Chambre du commerce de Lyon, sur une nouvelle création d'assignats : suivie de notes, par un négociant de Lyon.
Published: (1790)

Projet pour retirer une grande masse d'assignats : par des moyens qui multiplieront les familles aisées, les travaux, toutes les reproductions, & seront un ciment solide à l'union des citoyens /
by: Lanthenas, François, 1754-1799
Published: (1795)

Loi relative à une nouvelle émission de cent millions d'assignats : donnée à Paris, le 12 octobre 1791.
Published: (1791)

Rapport sur les assignats-monnoie : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Projet de décret sur l'émission des assignats /
by: Clermont-Tonnerre, Stanislas, comte de, 1747-1792
Published: (1791)

Loi relative aux 300 millions d'assignats décrétés le 30 avril dernier : donnée à Paris, le 6 mai 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Rapport et projet de décret sur l'organisation des monnoies : présentés au nom du Comité des finances, Section des assignats et monnoies : séance du 12 vendémiaire an 4 /
Published: (1795)

Soumission pour la fabrication des 800,000,000 d'assignats : nouvellement décrétés par l'Assemblée nationale, adressée au Comité des finances /
by: Gengembre, M.
Published: (1790)

Loi portant création de trois cent millions d'assignats : donnée à Paris, le 3 août 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Collection de proces-verbaux des signes caractéristiques auxquels on peut reconnoître la falsification d'assignats de 2000 livres, de 500 livres, de 300 livres, de 200 livres et de 5 livres, suivant leur création.
Published: (1793)

Collection de proces-verbaux des signes caractéristiques auxquels on peut reconnoître la falsification d'assignats de 2000 livres, de 500 livres, de 300 livres, de 200 livres et de 5 livres, suivant leur création.
Published: (1793)

Opinion de M. de la Rochefoucauld, député de Paris, sur la proposition d'une émission nouvelle d'assignats-monnoies ... : le 27 septembre 1790.
by: La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre, duc de, 1743-1792
Published: (1790)

Loi relative au payement des diverses dépenses concernant les fabrications d'assignats : donnée à Paris, le 8 août 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Loi relative à la fabrication des nouveaux assignats de vingt-cinq livres : donnée à Paris le 8 février 1792.
Published: (1792)

Projet de decret pour la réduction successive de tous les assignats à des assignats de cent sols /
by: Rabaut, Jean-Paul, 1743-1793
Published: (1791)

Rapport et projet de décret pour le complément du code monetaire : présentés à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des assignats et monnoies, le 24 août 1792, l'an 4e de la liberté et le 1er l'égalité /
Published: (1792)

Opinion de M. Du Chatelet ... sur la proposition d'une émission nouvelle, d'assignats-monnoie : le 28 septembre 1790.
by: Du Châtelet, Louis-Marie-Florent, duc, 1727-1793
Published: (1790)

Rapport du Comité des finances, sur l'échange des assignats, contre les billets de la caisse d'escompte, ou promesses d'assignats /
Published: (1790)

Projet de coupons d'assignats, et d'un bureau de confiance pour leur distribution /
by: Cicongne-Maupassant, Jean-Étienne de, 1731-1813
Published: (1790)

Loi relative aux coupons d'assignats : donnée à Paris le 3 février 1792.
Published: (1792)

Loi relative aux assignats de vingt-cinq livres : donnée à Paris le 15 avril 1792.
Published: (1792)

Loi relative à la fabrication des assignats de cinq livres : donnée à Paris, le 25 novembre 1791.
Published: (1791)

Rapports relatifs à des projets d'endossemens & de timbre, sur les assignats /
by: Périsse du Luc, Jean-André, 1738-
Published: (1791)

Loi relative au projet d'établissement d'un contrôle d'assignats nationaux : donnée à Paris, le 8 juin 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Seconde opinion de M. de Montesquiou, sur les assignats de 5 livres.
by: Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre, marquis de, 1739-1798
Published: (1791)