[Tarifs, modèle de bordereau et instruction].
| Corporate Authors: | France. Commission générale des monnoies, France |
|---|---|
| Other Authors: | Fargès, Bellier de La Boire |
| Format: | eBook |
| Language: | French |
| Published: |
Paris :
De l'Imprimerie royale,
1791.
|
| Series: | Making of the modern world (Goldsmiths'-Kress Library of Economic Literature)
|
| Subjects: | |
| Online Access: | Connect to the full text of this electronic book |
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Loi relative à la menue monnoie d'argent : décrétée le 11 janvier dernier : donnée à Paris, le 28 juillet 1791.
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Observations sur le titre des ouvrages d'or et d'argent.
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Loi relative aux opérations prescrites par le décret du 13 mars dernier : concernant la distraction des matières étrangères à l'or ou à l'argent, & à la conversion de l'argenterie en lingots : donnée à Paris, le 3 juin 1791.
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Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que les maîtres & marchands orfévres seront tenus de marquer de leurs poinçons tous leurs ouvrages d'or & d'argent : & ce tant aux corps & pièces principales qu'aux pièces d'appliques & garnisons qui en pourront recevoir l'empreinte sans être détériorés, & ce sous peine d'amende : du 12 janvier 1782.
Published: (1782)
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Arrest de la Cour des aides, portant réglement sur la marque d'or & d'argent : du trente-un août mil sept cent quatre-vingt-deux.
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Edit du roy pour la fabrication des Louis d'argent : donné à Paris au mois de mars 1720 : registré en la Cour des monnoyes.
Published: (1720)
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A touch-stone for gold and silver wares, or, A manual for goldsmiths and all other persons, whether buyers, sellers, or wearers of any manner of goldsmiths work : how to know adulterated wares ... : together with the several statutes now in force for regulating abuses committed in that craft : to which is annexed the laws in force against brass hilts ... directions for discovering the counterfeit coyn of this kingdom, and also a catalogue of the forraign coyns ... /
by: W. B. (William Badcock)
Published: (1677)
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Arrêt de la Cour des monnoies, qui réitère les défenses de fondre les espèces d'or & d'argent ayant cours dans le royaume sous les peines y portées : du 30 septembre 1782.
Published: (1782)
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Arrêt de la Cour des monnoies, portant règlement général pour le commerce des matières & marchandises d'or & d'argent : du 21 avril 1787.
Published: (1787)
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A Comparative view of the nominal value of the silver coin in England and France : and of their influence on the manufactures and commerce of each respective kingdom.
Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le deuxiéme jour d'avril 1708.
Published: (1708)
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Loi relative à une émission de pièces d'argent faite par les sieurs le Fevre, le Sage & compagnie : du 27 août 1792, l'an quatrième de la liberté.
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Lettres-patentes du roi, concernant l'argenterie portée aux Hôtels des monnoyes : données à Versailles le 8 février 1760.
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Loi relative à la fabrication d'une nouvelle monnoie d'argent : en pièces de trente sous & de quinze sous : donnée à Paris, le 19 janvier 1791.
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Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : sans billets de monoye : fait & arresté en la Cour des monoyes le septiéme jour de janvier 1710.
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Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le 25 janvier 1717.
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Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le premier juin 1718.
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Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le dernier decembre 1716.
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Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement du prix auquel les pièces de quatre sous doivent être payées le marc : au change des monnoies, & de celui qui sera donné au marc des pièces de six sous, douze sous, vingt-quatre sous, & autres pièces d'argent effacées qui seront reconnues au change des monnoies, provenir de la fabrication courante : et aussi pour limiter la quantité des pièces de six sous, douze sous & vingt-quatre sous qui pourra entrer dans les gros payemens : du 22 août 1771 : extait des registres du Conseil d'État.
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Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le trente-un decembre 1711.
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Rapport fait au nom d'une Commission spéciale composée des représentans Thibault, Richaud & Beffroy, sur la garantie des titres des ouvrages d'or & d'argent : séance du 14 pluviôse /
Published: (1797)
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Grand tarif ou eualuation du prix du marc et diminutions des pas printed] tant de France qu'estrangeres : depuis le grain de chaque espece iusques à cent marcs, pour seruir aux bureaux des tresoriers, receueurs generaux, & autres bureaux où il se reçoit ordinairement grande quantité d'argent : suiuant les declarations du roy du mois de iuin, 1636, & 29 octobre, 1640, & arrest de la Cour des monnoyes du 30. dudit mois.
Published: (1641)
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Tarifs des matières et espèces d'or et d'argent : publiées en exécution de l'ordonnance royale du 30 juin 1835, à partir du 1er juillet 1835, et du décret du 15 septembre 1849, pour l'argent, à partir du 1er octobre 1849.
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Traité historique et methodique, sur l'usage et la nature des anciennes monnoies d'or et d'argent et rehausse des capitaux : divisé en sept parties, faisant une suite du traité précédent sur la réduction des rentes /
by: Simonon, Paschal
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Tarifs des anciennes monnaies d'or et d'argent : ... Précédés des décrets impériaux des 18 août et 12 septembre 1810, et du rapport de S. Exc. le Ministre des finances, relatif à la nouvelle fixation des pièces de 48, 24, 6 et 3 livres /
by: Periaux, Pierre, 1761-1836
Published: (1810)
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Arrest du Conseil d'Estat du roy qui fixe dans les monoyes du royaume le prix du marc des pistoles d'Espagne à 503 l. 17 s. 10 d : des reaux à 33 l. 9 s. 11 d., & des autres matieres d'or & d'argent ayant la marque d'Espàgne & qui entreront par les ports de Rouën, Saint-Malo, Bayonne & Marseille sur le pied de 553 l. 12 s. 8 d. 8/11 le marc d'or fin, & de 36 l. 19 s. 3 d. 3/11 le marc d'argent fin : la même chose pour la monoye de Strasbourg, à proportion : ordonne qu'il sera fait declaration devant messieurs les intendants ... de la quantité de ces matieres qu'on voudra faire entrer ... et que les barres & lingots seront marquez en arrivant d'un poinçon particulier ... faute de quoy elles ne seront payées que sur le pied du tarif du mois d'octobre dernier : du 4 fevrier 1702 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1702)
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Identification mark for gold and silver articles : hearing before a subcommittee of the Committee on Interstate and Foreign Commerce, House of Representatives, Eighty-seventh Congress, first session, on H.R. 5442, a bill to facilitate the protection of consumers of articles of merchandise composed in whole or in part of gold or silver from fraudulent misrepresentation concerning the quality thereof, and for other purposes, August 17, 1961.
Published: (1961)
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Edit du roy, portant suppression, à commencer du premier janvier 1761 : du droit de marque sur chaque marc de lingot, destiné à être converti en traits d'argent : des quatre offices d'assineurs & départeurs d'or & d'argent, créés par edit du mois d'août 1757 pour la ville de Lyon : & réunion de leurs fonctions à la communauté des maîtres & marchands tireurs d'or de ladite ville : donné à Versailles, au mois de décembre 1760 : registré en la cour des monnoies de Lyon le 31 du même mois.
Published: (1762)
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Edict du roy sur le faict et reglement general de ses monnoyes : contenant l'augmentation du cours des especes & introduction d'aucunes estrangeres.
Published: (1602)
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Lettres patentes du roi, concernant la fixation de époques de jouissance de l'augmentation de droits accordée aux officiers des monnoies par l'Edit de novembre 1785, pour la fabrication des especes d'or & d'argent : Données à Versailles, le 24 Août 1787.
Published: (1787)
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Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances, édits, déclarations, arrêts, réglemens & lettres patentes, concernant la fabrication & le commerce des matieres d'or & d'argent : du 30 décembre 1786.
Published: (1787)
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Nieuwen tarif der goude ende silvere specien : waer van den cours wort toe-gelaeten in dese Nederlanden, in conformiteyt van de placcaerten van Haere Keyserlycke ende Koninglycke majesteyt, seer nauwkeuriglyk gecalculeert tot gerief van het publiecq in guldens, stuyvers, deniers, soo in wisselgelt, als courant ; als ook in ponden, schellingen, grooten, soo wissel, als courant gelt.
Edit du roy qui ordonne qu'il sera fabriqué dans la monnoye de Strasbourg des espéces d'argent de onze sols & de cinq sols six deniers : donné à Versailles au mois de juin 1702 : registré en la Cour des monnoyes.
Published: (1702)
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The compendium of Chester gold & silver marks, 1570 to 1962 : from the Chester Assay Office registers /
by: Ridgway, Maurice H., 1918-2002
Published: (2004)
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Silver: Production and Availability : hearings before the United States House Committee on Interior and Insular Affairs, Subcommittee on Mines and Mining, Eighty-Ninth Congress, first session, on June 7-9, 1965.
Published: (1965)
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Declaration du roy portant que les monnoyes d'argent legeres ne seront exposées que pour leur iuste prix selon leur poids & titre : & que tous les poids dont on se seruira pour les monnoyes seront aiustez & estallonez sur ceux de la Cour des monnoyes dans vn mois : registrée en la Cour des monnoyes le 24 octobre, 1640 : ensemble l'arrest de ladite cour pour le fait de l'estalonnement desdits poids.
Published: (1641)
Published: (1641)
Here followeth a brief and easie way by tables, to cast up silver to the standard of XI ounces ij peny-weight, and gold to the standard of XXII carracts [sic] : with questions wrought by the golden-rule, also by decimal tables /
by: Reynolds, John, of the Mynt in the Tower
Published: (1679)
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Published: (1679)
Gold and silver articles: consumer protection : hearing, Ninety-first Congress, first session, on H.R. 8673, H.R. 10538, and S. 1046 ... December 15, 1969.
Published: (1970)
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