Très-humbles et très-respectueuses remontrances : que présentent au roi notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement de Rouen.

Très-humbles & très-respectueuses remonstrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement de Navarre.
Published: (1756)

Trés-humbles et trés respectueuses representations que font a monseigneur le controleur-general des finances : les fabriquans en coton des campagnes de la Province de Normandie ... ensemble les representations des passementiers de la ville de Rouën.
Published: (1755)

Très-humbles représentations qu'adressent au roi notre très-honoréet souverain seigneur : les gens tenant sa cour de parlement séant a Bordeaux.
Published: (1764)

Très-humbles et très-respectueuses, itératives remontrances : que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement, au sujet de l'édit & de la déclaration du mois d'Avril 1763, & de l'oppression de classes de Toulouse, Rouen & Grenoble.
Published: (1763)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances de la Communauté des Clercs du Palais, dite la Bazoche, au Roi.
Published: (1788)

Très-humble et très-respectueuse pétition : que présentent à nosseigneurs de l'Assemblée nationale, les négocians, marchands, propriétaires de maisons, artisans & autres citoyens actifs de la ville de Bayonne.
Published: (1790)

Extrait des registres du Parlement de Rouen.
Published: (1756)

The formation of a provincial nobility : the magistrates of the Parlement of Rouen, 1499-1610 /
by: Dewald, Jonathan
Published: (1980)

Arrêt de la Cour de Parlement de Rouen, portant réglement pour les spectacles : du 31 mars 1775.
Published: (1775)

Arrests et reglemens de la Court de parlement sur les moyens de pourueoir au pauures de ceste ville de Rouen.
Published: (1587)

Votre très humble et très obéissant serviteur : roman /
by: Troyat, Henri, 1911-2007
Published: (1996)

Normandy harbours and pilotage : Calais to Cherbourg, the Seine to Rouen /
by: Delmar-Morgan, Edward Locker, 1903-
Published: (1973)

Edict d'erection de conseillers au Parleme[n]t de Rouen, & suppression de la souueraineté & ressort des sieges presidiaulx du pays de Normandie.
Published: (1570)

Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances de la chambre des comptes, cour des aydes, domaines & finances du comté de Bourgogne, au roy : sur les déclarations du 7 juillet 1756, qui ordonnent la levée d'un second vingtiéme, & la continuation pendant 10 années de la perception des 2 sols pour livre du dixiéme, & sur celle du 8 septembre 1755, arrêtées à la rentrée de S. Martin 1756.
Published: (1756)

Arrest de la Cour de parlement de Rouen du 20 de ianvier, 1587 : sur le faict de la police & subuention des pauures.
Published: (1587)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casse l'arrêt du Parlement de Rouen du 13 janvier dernier : & cependant par grâce, accorde aux marchands & artisans domiciliés dans les justices des seigneurs, des faubourgs & banlieues des villes du ressort dudit Parlement, un nouveau délai jusqu'au 1er. mai prochain, pour se faire recevoir dans les nouvelles communautés : du 26 février 1784.
Published: (1784)

Arrêt de la cour de Parlement de Rouen, toutes les chambres assemblées, qui ordonne aux laboureurs de porter leurs bleds aux halles, & les met sous la sauve-garde du roi & de justice : défend les séditions, violences & attroupements ... du deux mai mil sept cent quatre-vingt-neuf.
Published: (1789)

Tres /
by: Bolaño, Roberto, 1953-2003
Published: (2011)

Les populations agricoles de la France : la Normandie (passé et présent) : enquête faite au nom de l'Académie des sciences morales et politiques /
by: Baudrillart, Henri Joseph Léon, 1821-1892
Published: (1880)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne que les veuves d'agrégés aux nouvelles Communautés, tant de la ville de Rouen, que des autres villes du ressort du Parlement de Normandie, pourront être admises dans lesdites Communautés : dans l'année de leur veuvage, en payant seulement la moitié des droits ordinaires de réception : du 6 février 1784.
Published: (1784)

Lettres patentes du roy sur le faict de la continuation de la seance de la Court de parlement de Rouen durant le temps de la prochainne vaccation : publié en ladicte Court le vnziesme iour de aoust, mil cinq cens soixante dix.
Published: (1570)

Traicté general des criées, ventes, et adjudications par decret des immeubles : contenant les formes, solennitez & practique : auec l'obseruation des priuileges des creanciers, tant sur les immeubles que sur les meubles de leurs debteurs, accomodé au tiltre 22 de la Coustume de Normandie : oeuure vtile & necessaire à tous juges, aduocats, & praticiens, auctorisé de decisions de droict, ordonnances, & arrests de la cour : en la fin duquel sont employez plusieurs autres arrests & questions notables qui concernent le mesme subjet /
by: Forget, Germain
Published: (1604)

Reponses du roi, lettres de jussion et de cachet, arrêtés et iteratives remontrances du Parlement a Rouen : (au sujet de l'edit du mois de février dernier & de la déclaration du 3 du même mois.).
Published: (1760)

Etudes sur la condition de la classe agricole et l'etat de l'agriculture en Normandie au Moyen Age.
by: Delisle, Léopold, 1826-1910
Published: (1969)

Las tres mellizas, tres gotas de agua /
by: Capdevila, Roser
Published: (2001)

Arrest de la cour de Parlement de Rouen, qui ordonne que la déclaration du roi du 19 avril 1723, ensemble les arrêts & réglemens de la Cour, rendus sur le fait de la police des bleds & grains dans les halles & marchés, seront exécutés selon leur forme & teneurille, &c : du 10 juin 1757.
Published: (1757)

De la charpente romane à la charpente gothique en Normandie : évolution des techniques et des structures de charpenterie du XIIe au XIIIe siècles /
by: Épaud, Frédéric
Published: (2007)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casses deux arrêts du Parlement de Rouen des 6 février & 13 mars : & ordonne que celui de la Cour des monnoies du 19 février de la même année sera executé, en conséquence, fait défenses ... d'exercer la profession d'orfévre, qu'ils n'aient été reçus en ladite qualité par les officiers de la Cour des monnoies, ou des siéges qui y ressortissent, en la manière accoutumée : du 17 mai 1784.
Published: (1784)

Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie : contenant les régles générales & particuliéres, tirées du texte de cette coutume & des réglemens de la cour ... rédigées sur trois objets ... de la maniére de procéder à l'instruction des procés criminels des ecclésiastiques, dans le cas du délit privilégié : de l'ordre judiciare, & de la maniére de conduire une procédure pour parvenir à un jugement définitif /
by: Routier, Charles
Published: (1741)

Rapport fait au Conseil municipal de la ville de Caen : dans sa séance du 5 août 1844, sur un projet d'embranchement de chemin de fer a diriger sur la Basse-Normandie.
Published: (1844)

Arrest de la Cour de parlement du dixiéme de mars, mil cinq cens quatre vingts sept : par lequel est ordonné que les habitans de chacune parroisse de ce païs de Normandie nourriront les pauures qui seront demeurans esdictes parroisses.
Published: (1587)

Tres novelas /
by: Eltit, Diamela, 1949-
Published: (2004)

Tres muertes /
by: Tolstoy, Leo, graf, 1828-1910
Published: (2003)

Tres cuentos.
by: Yáñez, Agustín, 1904-1980
Published: (1967)

Tres comedias /
by: Carballido, Emilio
Published: (1981)

Tres anos /
Published: (1962)