Très-humbles & très-respectueuses remonstrances que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenans sa Cour de Parlement de Navarre.

Très-humbles représentations qu'adressent au roi notre très-honoréet souverain seigneur : les gens tenant sa cour de parlement séant a Bordeaux.
Published: (1764)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances : que présentent au roi notre très-honoré souverain seigneur, les gens tenans la Cour de Parlement de Normandie.
Published: (1753)

Edit du roi, portant établissement de la généralité de Pau & Bayonne : donné à Versailles au mois de février 1784.
Published: (1784)

Très-humbles et très-respectueuses, itératives remontrances : que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement, au sujet de l'édit & de la déclaration du mois d'Avril 1763, & de l'oppression de classes de Toulouse, Rouen & Grenoble.
Published: (1763)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui, en cassant un arrêt du Parlement de Pau du 10 mai 1783, ordonne l'exécution des édits de mars 1645, avril 1707 & novembre 1778 : & maintient en conséquence le nommé Menet, huissier au siège de la monnoie de Pau, dans le droit & privilége d'exploiter par-tout le royaume, & de mettre à exécution tous arrêts, jugemens, sentences, mandemens & autres actes de justice : du 29 avril 1784.
Published: (1784)

Arrêt du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 17 mars 1781 : qui ordonnent le transport au greffe de la monnoie de Pau, des titres, registres, papiers, comptes des directeurs, & autres documens qui sont au greffe du Parlement de Pau : du 17 mars 1781.
Published: (1781)

Edit du roi, concernant l'ordre de l'imposition, des recouvremens, de la recette & de la comptabilité des pays d'états & abonnés de l'intendance de Pau & Bayonne : donné à Versailles au mois de mars 1784.
Published: (1784)

Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances de la chambre des comptes, cour des aydes, domaines & finances du comté de Bourgogne, au roy : sur les déclarations du 7 juillet 1756, qui ordonnent la levée d'un second vingtiéme, & la continuation pendant 10 années de la perception des 2 sols pour livre du dixiéme, & sur celle du 8 septembre 1755, arrêtées à la rentrée de S. Martin 1756.
Published: (1756)

Très-humble et très-respectueuse pétition : que présentent à nosseigneurs de l'Assemblée nationale, les négocians, marchands, propriétaires de maisons, artisans & autres citoyens actifs de la ville de Bayonne.
Published: (1790)

Another November /
by: Grenier, Roger, 1919-2017
Published: (1998)

Société pour l'amélioration du sort des pauvres : établie à Pau, par le C.en B. Castellane, préfet du département des Basses-Pyrénées.
Published: (1803)

Édit du roi portant création d'offices de procureur du roi, de greffier & d'huissier en la Monnoie de Pau : donné à Versailles au mois de novembre 1778 : registré en la Cour des monnoies le 16 décembre audit an.
Published: (1778)

Respectueuse pétition des artistes inventeurs : a l'Assemblée nationale.
Published: (1791)

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Versailles, au mois de fevrier 1687 : portant reglement sur le fait des cinq grosses fermes : registrée en la Cour des aydes.
Published: (1714)

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée á Versailles, au mois de février 1687 : portant reglement sur le fait des cinq grosses fermes : registrée en la Cour des aydes.
Published: (1735)

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Versailles, au mois de juillet 1681 : portant reglement sur plusieurs droits de ses fermes, & sur tous en general : registrée en la Cour des aydes.
Published: (1714)

Oraison funebre de trés-grand, tres-haut, tres-puissant, et tres-excellent prince, Louis XV : le bien-aimé, roi de France et de Navarre : prononcée dans l'Eglise de l'Abbaye Royale de Saint-Denis, le 27 juillet 1774 /
by: Beauvais, Jean Baptiste Charles Marie de, 1731-1790
Published: (1774)

Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre : du mois de may 1680 : portant reglement sur le fait des gabelles : registrées en la Cour des aydes.
Published: (1714)

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée à Fontainebleau, au mois de juin 1680 : sur le fait des entrées, aydes, & autres droits y joints : registrée en la Cour des aydes le 21 juin 1680.
Published: (1714)

Oraison funebre de très-grand, très-haut, très-puissant et très-excellent prince Louis XV : le Bien-Aimé, Roi de France et de Navarre, prononcée dans l'Eglise de l'Abbaye Royale de Saint-Denis, le 27 Juillet 1774 /
by: Beauvais, Jean Baptiste Charles Marie de, 1731-1790
Published: (1774)

Ordonnance de Louis XIV roy de France et de Navarre : donnée á Fontainebleau, au mois de juin 1680 : sur le fait des entrées, aydes & autres droits y joints : registrée en la Cour des aydes le 21 juin 1680.
Published: (1735)

Remontrances du parlement de Rouen : au sujet de l'edit du mois de février dernier, & de la déclaration du 3 du même mois.
Published: (1760)

Trés-humbles et trés respectueuses representations que font a monseigneur le controleur-general des finances : les fabriquans en coton des campagnes de la Province de Normandie ... ensemble les representations des passementiers de la ville de Rouën.
Published: (1755)

Un héros très discret /
Published: (1996)

Remontrances du parlement de Dauphiné au roi : au sujet de l'édit du mois d'avril dernier, & de la déclaration du 24 de même mois.
Published: (1763)

Remonstrances du parlement de Provence au roy : au sujet de l'edit du mois de septembre 1759, portant établissement d'une subvention générale.
Published: (1760)

Remonstrances tres-humbles que presente au roy et a la reyne regente, mere de Sa Majesté, la Chambre des comptes : sur les moyens par lesquels les deniers prouenus depuis plusieurs années des leuées ordinaires & extraordinaires faictes sur le peuple ... ont esté dissipez à la ruyne des affaires de Sa Majesté & de son Estat, & à la foule & oppression de ses bons subjets.
Published: (1648)

Ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre : donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680 : portant réglement sur le fait des entrées, aydes & droits y joints : registrée en la Cour des Aydes de Paris le 21 juin 1680.
Published: (1774)

Très-humble et très-respectueuse adresse presentée à l'Assemblée nationale par les porteurs d'effets sur le trésor public : dont la suspension pour un an a été prononcée par arrêt du Conseil du 16 août 1788.
Published: (1790)

Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680 : portant réglement sur le fait des gabelles : registrée en la cour des aydes de Paris le 11 mai 1680.
Published: (1758)

Ordonnances de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois de may 1680, portant règlement sur le fait des gabelles.
Published: (1734)

De la limite de l'impot ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

Remontrances du parlement du Provence au roi : délibérées le neuf janvier 1764 ... concernant les dons gratuits ...

Tres-hvmble reqveste av roy : la disposition de la chambre de iustice /
by: Officier des finances
Published: (1615)

Rapport fait aux citoyens, maire et officiers municipaux de la ville de Toulouse : en septembre 1791, & au Conseil général de la commune en permanence, en décembre 1792 /
Published: (1793)

Memoires presentés à Monseigneur le duc d'Orleans, regent de France : contenant les moyens de rendre ce royaume très puissant, & d'augmenter considerablement les revenus du roi & du peuple /
by: Boulainvilliers, Henri, comte de, 1658-1722
Published: (1727)