Nouveau traité des rentes et des monnoies : avec des notes & des remarques qui interessent le particulier qui paye ou perçoit des rentes : servant de supplement aux deux traités qui ont paru sur ces matieres.

Note du Comité des monnoies.
Published: (1790)

Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies.
Published: (1791)

Discours contre la conversion des rentes : prononcé à la Chambre des députés, séance du 17 avril 1838 /
by: Lamartine, Alphonse de, 1790-1869
Published: (1838)

Observations sur le second rapport du Comité des monnoies /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des monnoies ; sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies /
Published: (1791)

Nouveau traité des aydes, tailles, et gabelles : ou sont specifiez tous les droicts du domaine du roy, impositions sur le vin, & l'origine des aydes ... & le sommaire de tous les baux à ferme ... : plus un discours sur la valeur & vtilité des aydes, à la descharge des tailles & gabelles, seruant d'auant propos à ce liure : avec le nombre de toutes les generalitez, elections, & parroisses, greniers à sel, cours & jurisdictions royalles de France et ce que chacune generalité apporte de tailles és années 1665 & 1666 /
by: Des Maisons, François C.
Published: (1666)

Erreurs des économistes sur l'impot : et nouveau mode de perception qui remédie à l'un des principaux vices de l'impôt prétendu direct /
by: Guiraudet, Charles-Philippe-Toussaint, 1754-1804
Published: (1790)

Observations sur les remontrances imprimées de la cour des monnoies.
Published: (1788)

Rapport sur l'organisation des monnoies de France /
Published: (1791)

Des cautionnemens et de leur conversion en rentes ou en immeubles /
by: Blanchard, J.-B. (Jean-Baptiste), 1790-1838
Published: (1838)

Déclaration du roi, qui fixe les délais dans lesquels l'Adjudicataire des Fermes générales, le Trésorier des Bâtimens, celui des Monnoies, & celui des Offrandes & Aumônes, doivent présenter les comptes de leurs exercices : donnée à Versailles le 28 septembre 1786.
Published: (1786)

Déclaration du roi, concernant les droits des conservateurs des hypothèques sur les rentes : donnée à Versailles le 20 juillet 1785.
Published: (1785)

Traité des justices de seigneur, et des droits en dépendants : conformément à la jurisprudence actuelle des différents tribunaux du royaume, suivi des pieces justificatives qui ont trait à la matiere /
by: Jacquet, Pierre, -1766
Published: (1764)

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secretes sur le trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.
Published: (1790)

Traité de la réduction des rentes, ou, Méthode d'évaluer les capitaux & revenus de muids & autres fonds constitués depuis l'an 1225 : avec un tarif des anciennes espèces d'or & d'argent : suivi d'une géométrie pratique /
by: Simonon, Paschal
Published: (1751)

Nouveau traité des elections : contenant l'origine de la taille, aides, gabelles, octrois, et autres impositions, leurs differences, & comment elles se levent dans le Royaume : l'institution & création des officiers des elections ... des exemptions de taille & autres privileges : des dérogeances, & tout ce qui a rapport au recouvrement /
by: Vieuille, Pierre
Published: (1739)

Richesse de l'État, a laquelle on a ajouté les pieces qui ont paru pour & contre.
Published: (1764)

Des doctrines du rapport sur le budget des recettes ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1832)

Collection des mémoires presentes a l'Assemblée des notables : premiere et seconde division.
Published: (1787)

Observations sommaires sur le projet d'une refonte générale des monnoies /
by: Clavière, Étienne, 1735-1793
Published: (1790)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui commet les Sieurs Boutin & Fargès, conseillers d'État, pour, conjointement avec le Sieur Valdec de Lessart, maître des Requêtes, examiner & discuter tout ce qui a rapport à l'administration des Monnoies : du 25 octobre 1788.
Published: (1788)

Le secret des finances divulgué.
by: Vieilh, -1803
Published: (1764)

Extrait des délibérations des députés extraordinaires des manufactures, et du commerce de France : sur le projet du Comité des monnoies.
Published: (1790)

Métrologie, ou, Traité des mesures, poids et monnoies des anciens peuples & des modernes.
by: Paucton, Alexis-Jean-Pierre, 1732-1798
Published: (1780)

Métrologie, ou, Traité des mesures, poids et monnoies des anciens peuples & des modernes.
by: Paucton, Alexis-Jean-Pierre, 1732-1798
Published: (1780)

Compte général des revenus et des dépenses fixes : remis par M. le Premier Ministre des Finances à MM. du Comité des Finances de l' Assemble Nationale.
Published: (1789)

Essais sur la nature des impositions nouvelles qui peuvent être adoptées par les États-géneraux : pour le soulagement des peuples; avec accroissement des revenus de la France /
by: Alligre de Blanville
Published: (1789)

Traicté de la Chambre des comptes de Paris : divisé en deux parties : contenant l'establissement d'icelle, le nombre de ses officiers ... : auec un traicté concernant les charges & fonctions des secretaires d'Estat, des surintendans & controlleur general des finances, des intendans d'icelles, de l'ordre que s'obserue en execution & enuoy des commissions des tailles & en suitte des estats de la valeur, & plusieurs choses particulieres /
by: Beaune, Claude de
Published: (1652)

Traité des monnoies, et de la jurisdiction de la Cour des monnoies, en forme de dictionnaire ... /
by: Abot de Bazinghen, François-André, 1711-1791
Published: (1764)

Plan d'administration des finances /
by: Malpart, P.-J
Published: (1787)

Des administrations provinciales : mémoire présenté au roi /
by: Du Pont de Nemours, Pierre Samuel, 1739-1817
Published: (1788)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui commet le Sieur Étienne-Nicolas Lebel, pour continuer & achever les exercices du feu Sieur Deschamps, trésorier général des Monnoies : du 14 décembre 1788.
Published: (1788)

Le livre rouge, ou, Liste des pensions secrettes sur le Trésor public : contenant les noms & qualités des pensionnaires, l'état de leurs services, & des observations sur les motifs qui leur ont mérité leur traitement.
Published: (1790)

Opuscules financiers sur l'effet des priviléges, des emprunts publics et des conversions sur le crédit de l'industrie en France /
by: Fazy, James, 1794-1878
Published: (1826)

Traité des assurances et des contrats à la grosse /
by: Emerigon, Balthazard-Marie, 1716-1785
Published: (1783)

Traité des arbres et arbustes qui se cultivent en France en pleine terre /
by: Duhamel du Monceau, M., 1700-1782
Published: (1755)