Observations sur divers objets importans.

Motion sur la gabelle /
by: Jouye Desroches, Pierre-Louis-François, 1757-1792
Published: (1789)

Considérations sur l'impôt du sel /
by: La Rochejaquelein, Henri-Auguste-Georges du Verger, marquis de, 1805-1867
Published: (1844)

Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de salins de Peccais /
by: Poullain de Grandprey, Joseph Clément, 1744-1826
Published: (1799)

Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle ...
by: Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published: (1790)

De la rêduction du droit sur le sel, et des moyens de le remplacer : considérations présentées aux Sociétés d'agriculture /
by: Milleret, J. (Jacques), 1779-1864
Published: (1829)

Opinion de Lucien Bonaparte sur l'impôt du sel : séance du 14 pluviose an 7.
by: Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840
Published: (1799)

De l'impôt sur les sels, dans l'intérêt de la production.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1828)

Un dernier mot sur la question du sel agricole : décembre 1848 /
by: Mareschal, Jules, 1791-1876
Published: (1848)

Observations sur l'impôt des successions, et sur celui du sel.
Published: (1798)

De la limite de l'impot ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

Etat de la question sur l'exploitation de la mine de sel gemme ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prise de possession du bail de la Ferme des gabelles de trois eveschez, salines de Moyenvic, gabelles & domaines de Franche-Comté, & domaines d'Alsace, sous le nom de Pierre Carlier ... : du 17 septembre 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1726)

Préambule de la discussion sur le projet de loi relatif à la mine de sel gemme.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

De l'impôt du sel /
by: Ferrier, François-Louis-Auguste, 1777-1861
Published: (1847)

Opinion de M. Emonin, Député du département du Doubs, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme.
by: Emonin, Jean-Louis-Aubin, 1780-
Published: (1825)

Coup d'oeil sur l'exposé des motifs et le projet de loi relatif à la mine de sel gemme ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1825)

Les effets de l'impôt indirect : prouvés par les deux exemples de la gabelle & du tabac : ouvrage dans lequel on fait voir ce qu'ils coûtent à la nation, & ce qu'ils font perdre au roi.
by: Le Trosne, M. (Guillaume François), 1728-1780
Published: (1770)

Pétiton à messieurs les Président et membres de la Chambre des députés.
by: Sarran, M. (Jean-Raimond-Pascal), 1780-1844
Published: (1829)

Ordonnances de Louis XIV roi de France et de Navarre : du mois de may 1680 : portant reglement sur le fait des gabelles : registrées en la Cour des aydes.
Published: (1714)

Opinion de M. Fleuriau de Bellevue, Député de la Charente-Intérieure, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme : prononcée dans la séance du 29 mars 1825.
by: Fleuriau de Bellevue, M. de (Louis-Benjamin), 1761-1852
Published: (1825)

Le panégyrique de l'impôt du sel : publié en forme de note, par l'administration des douanes (Bureau des Sels) ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

De la matière imposable au sujet de la taxation des sels.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1829)

Opinion de M. Levesque, Député de la Loire-Inférieure, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme.
by: Lévesque, Ls. (Louis), 1774-1840
Published: (1825)

Rapport fait a l'Assembleée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur la pétition des pêcheurs françois : de pouvoir s'approvisionner de sel étranger /
by: Delattre, François-Pascal, 1749-1834
Published: (1790)

Opinion de M. le comte Humbert de Sesmaisons, Député du département de la Loire-Inférieure, sur le projet de la loi relatif aux salines de Vic.
by: Sesmaisons, Humbert, comte de, 1777-1837
Published: (1825)

Nécessité d'une réduction de l'impôt du sel /
by: Demesmay, Auguste, 1808-1853
Published: (1845)

De la conscience publique au sujet de l'impot du sel : extraits des journaux.
Published: (1834)

Arrest du Conseil d'estat du roy : qui permet l'entrée dans le royanne, du sel de verre d'Angleterre, en payant le droit fixé par le tarif de 1664 : du 31. janvier 1741 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1741)

De l'impôt du sel en 1848 /
by: Demesmay, Auguste, 1808-1853
Published: (1848)

Procès-verbal de l'Assemblée générale de la province d'Anjou : tenue le 6 octobre 1789, dans l'Église des prêtres de l'oratoire de la ville d'Angers ; concernant le remplacement de l'impot du sel.
Published: (1789)

Du monopole des sels par la féodalité financière /
by: Thomassy, Raymond, 1810-1863
Published: (1846)

Opinion sur l'impot des gabelles : et son remplacement /
by: Dupré, Joseph, 1742-1823
Published: (1789)

Memorial alphabetique des choses concernant la justice, la police, et les finances de France : pour les gabelles & cinq grosses fermes ... /
by: Bellet-Verrier, Hubert, 1680?-1725
Published: (1714)

Sur la régie des sels.
Published: (1814)

Opinion de M. Turckheim, Député de Bas-Rhin, sur le projet de loi relatif à la concession de la mine de sel gemme.
by: Turckheim, Jean-Frédéric, baron de, 1780-1850
Published: (1825)

Opinion de M. Malouet, sur le remplacement de la gabelle : dans la séance du mardi 16 mars.
by: Malouet, Pierre-Victor, baron, 1740-1814
Published: (1790)