Rapport sur un projet d'acte de navigation de la République française : présenté à la Conventiona nationale, le 3 juillet 1793, au nom de ses comités de marine, de commerce et de salut public /

Histoire de la seconde république française.
by: La Gorce, Pierre de, 1846-1934
Published: (1973)

Des finances de la République française /
by: Capon, P. (Paul)
Published: (1798)

Au nom de la republique francaise une et indivisible.
Published: (1793)

Rapport et projet de décret concernant l'organisation de l'administration des assignats : présentés au nom du Comité des finances, le 4 janvier 1793, l'an 2me. de la République francaise /
Published: (1793)

Rapport et projet de décret sur un nouveau systême monétaire : présentés à la Convention nationale au nom du Comité des finances, 17 avril 1793, l'an deuxas printed] /
Published: (1793)

Des affranchissements par acte de dernière volonté ... De la condition des navires dans les rapports internationaux ... /
by: Teissier, Georges, 1862-
Published: (1886)

Rapport et projet de décret : présentés au nom du Comité des finances, sur l'indemnité à accorder aux membres des conseils-généraux de département et de district /
Published: (1792)

Projet de décret : présenté au nom des Comités de salut public, d'agriculture et de commerce, dans la séance du 14 brumaire /
by: Lindet, Jean-Baptiste-Robert, 1749-1825
Published: (1794)

Anniversaire de la proclamation de la République française : Paris s'embête.
by: Renard, L.
Published: (1849)

Encore le droit de visite : revue administrative de la marine française /
by: Schauer de Marckolsheim, L. (Louis)
Published: (1842)

Code des douanes de la République française /
Published: (1803)

Histoire de la République française : depuis le Traité de Campo-Formio, jusqu'à l'acceptation de la constitution de l'an VIII /
by: Fantin-Desodoards, Antoine, 1738-1820
Published: (1800)

Observations sur l'organisation des tribunaux de commerce maritime, et leurs attributions : extrait d'un rapport fait, en 1792, au comité de la marine de l'assemblée législative : projet de loi et réflexions /
by: Coppens, Laurent, baron, 1756-1834
Published: (1802)

Rapport fait au nom du comite de salut public.
by: Robespierre, Maximilien, 1758-1794
Published: (1790)

Constitution de la République française : accompagnée de notes sommaires explicatives du texte : et suivie de diverses pièces et de quelques discours prononcé dans la discussion du projet par M. Dupin.
Published: (1849)

De la liberté des mers /
by: Gérard de Rayneval, J.-M. (Joseph-Mathias), 1736-1812
Published: (1811)

Projets de décrets : présentés au nom du Comité des domaines /
Published: (1792)

Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale /
by: Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811
Published: (1795)

Projet de code pénal pour la république et canton de Genève /
Published: (1821)

Rapport et projet de décret concernant les traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue sur le trésor de la république : présentés au nom des comités réunis des finances, commerce et colonies /
Published: (1792)

Rapport et projet de décret sur une nouvelle fabrication d'assignats de cinquante livres : présentés au nom du Comité des finances, le 7 décembre, l'an premier de la République /
Published: (1792)

Rapport sur les principes de morale politique qui doivent guider la Convention nationale dans l'administration intérieure de la République, fait au nom du Comité de salut public, le 18 pluviôse, l'an 2e. de la République /
Published: (1794)

Décret de la Convention nationale du 26 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible.
Published: (1793)

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris /
Published: (1790)

Les us et coutumes de la mer : divisées en trois parties, I. De la navigation, II. Du commerce naval & contrats maritimes, III. De la jurisdiction de la marine : avec un traitté des termes de marine, reglemens de la navigation des fleuves & rivieres, et les nouveaux edits, reglemens, arrests & jugemens rendus sur le fait du commerce de la mer.
by: Cleirac, Estienne, 1583-1657
Published: (1671)

Constitution financière de la République française : dédié à l'Assemblée constituante de l'année 1848 /
by: Pineau, F.
Published: (1849)

Alpes méridionales françaises ; reconstitution du bassin de sédimentation: excursion 7 /
by: Beaudoin, B.
Published: (1975)

De l'état actuel de la navigation de l'Angleterre : discours prononcé dans la Chambre des Communes le 12 mai 1826 /
by: Huskisson, W. (William), 1770-1830
Published: (1827)

De l'état actuel de la navigation de l'Angleterre : discours prononcé dans la Chambre des Communes, le 12 mai 1826 /
by: Huskisson, W. (William), 1770-1830
Published: (1827)

Projet d'éléments d'idéologie á l'usage des écoles centrales de la République Française /
by: Destutt de Tracy, Antoine Louis Claude, comte, 1754-1836
Published: (1801)

Décret de la Convention nationale, du 14 juillet 1793, l'an second de la République française : relatif au remplacement des sommes payées ou avancées par la Trésorerie dans le courant de juin.
Published: (1793)

Décret de la Convention nationale, contre les émigrés, du 28 mars 1793, l'an second de la République française.
Published: (1793)

Togo, carte pédologique de la région Maritime /
Published: (1965)

Droit maritime de l'Europe /
by: Azuni, D. A. (Domenico Alberto), 1749-1827
Published: (1300)

Vs et coustumes de la mer : diuisées en trois parties. I. De la nauigation. II. Du commerce naual & contracts maritimes. III. De la iurisdiction de la marine : auec vn traicté des termes de marine & reglemens de la nauigation des fleuues & riuieres : le tout reueu, corrigé & augmenté par l'autheur en cette derniere edition.
by: Cleirac, Estienne, 1583-1657
Published: (1661)

Des finances de la République française en l'an IX /
by: Ramel de Nogaret, Dominique-Vincent, 1760-1829
Published: (1800)