Rapport sur l'acte de navigation : fait au nom du Comité de salut public /

Observations sur l'organisation des tribunaux de commerce maritime, et leurs attributions : extrait d'un rapport fait, en 1792, au comité de la marine de l'assemblée législative : projet de loi et réflexions /
by: Coppens, Laurent, baron, 1756-1834
Published: (1802)

Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire /
Published: (1791)

L'acte turc : quatrième entrée du ballet de l'Europe galante.
by: Campra, André, 1660-1744
Published: (1768)

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de marine /
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'organisation du Tresor public.
Published: (1790)

Histoire des progrès de la puissance navale de l'Angleterre : suivie d'observations sur l'Acte de navigation, & de pièces justificatives.
by: Sainte-Croix, Guillaume-Emmanuel-Joseph Guilhem de Clermont-Lodève, baron de, 1746-1809
Published: (1783)

Premier rapport fait au nom du Comité des monnoies /
Published: (1790)

Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches, sur la situation de la mendicité de Paris /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des monnoies, sur les monnoies basses /
Published: (1790)

Rapport fait à la Convention nationale, au nom des Comités de salut public et de sûreté générale /
by: Chénier, Marie-Joseph, 1764-1811
Published: (1795)

Rapport fait au nom des Comités réunis de salut public et de sureté générale, sur la conspiration de Batz : ou de l'Étranger /
by: Lacoste, Élie, 1745-1806
Published: (1794)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Premier rapport fait au nom du Comité de l'imposition le 18 août 1790.
Published: (1790)

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin /
by: Regnauld d'Épercy, M. (Pierre-Ignace)
Published: (1791)

Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce : dans les villes maritimes où il existe des amirautés ; fait en la séance du 3 janvier au nom du comité de constitution /
by: Gossin, Pierre-François, 1754-1794
Published: (1791)

Rapport fait au nom du comité des travailleurs, sur le projet de décret concernant les Ateliers nationaux /
Published: (1848)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la franchise de Dunkerque /
Published: (1791)

Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances /
by: Prieur-Duvernois, Claude Antoine, 1763-1832
Published: (1798)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal /
Published: (1791)

Rapport sur les tarifs de la navigation /
Published: (1846)

Rapport sur l'organisation du commerce de la boucherie : fait au Conseil Municipal de Paris dans sa séance du 13 août 1841, au nom d'une commission spéciale /
by: Boulay de La Meurthe, Henry, 1797-1858
Published: (1842)

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant le revenu public provenant de la vente exclusive du tabac /
Published: (1790)

Rapport et projet de décret sur l'organisation des monnoies : présentés au nom du Comité des finances, Section des assignats et monnoies : séance du 12 vendémiaire an 4 /
Published: (1795)

Rapport sur la Colonie pénitentiaire de Mettray : fait au Comité du travail le 20 octobre 1848 /
by: Gillon, Paulin
Published: (1848)

Histoire des progrès de la puissance navale de l'Angleterre : suivie d'observations sur l'Acte de navigation, & de pieces justificatives ...
by: Sainte-Croix, Guillaume-Emmanuel-Joseph Guilhem de Clermont-Lodève, baron de, 1746-1809
Published: (1782)

Rapport fait au nom du comité d 'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures /
by: Bonnay, Charles-François, marquis de, 1750-1825
Published: (1790)

Observations sur le rapport fait à l'Assemblée nationale, le 18 mai 1792, au nom du Comité de l'ordinaire des finances /
by: Baignoux, Pierre-Philippe, 1752-1848
Published: (1792)

Observations sur quelques dispositions du premier Rapport fait, au nom de la Commission centrale, sur le Budget de 1816 : /
by: Séguin, Armand, 1765-1835
Published: (1816)

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur la fabrication de la monnoie de cuivre /
Published: (1796)

Mémoire sur les principes et les lois de la neutralité maritime : accompagné de pièces officielles justificatives.
by: Hauterive, Alexandre Maurice Blanc de Lanautte, comte d', 1754-1830
Published: (1812)

Rapport sur l'organisation générale des secours publics, et sur la destruction de la mendicité : présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des secours publics, le 13 juin 1792, l'an quatrième de la liberté /
Published: (1792)

Rapport sur la vente & aliénation des domaines de la couronne : fait au nom du Comité des domaines, dans la séance du samedi 10 avril 1790 /
Published: (1790)

Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du comité des finances / le 18 novembre 1789.
Published: (1789)

Rapport du Comité des monnoies fait a l'Assemblée nationale sur l'organisation des monnoies.
Published: (1790)

Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 : où se trouve la conférence des anciennes ordonnances, des us & coutumes de la mer, tant du royaume que des pays étrangers, & des nouveaux réglemens concernans la navigation & le commerce maritime : avec des explications prises de l'esprit du texte ... et des notes historiques & critiques, tirées la plupart de divers recueils de manuscrits conservés dans les dépôts publics /
by: Valin, René-Josué, 1695-1765
Published: (1760)