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Observations sur la déclaration du 30 octobre 1785 : et l'augmentation progressive du prix des matieres d'or & d'argent, depuis le premier janvier 1726 ... /

Bibliographic Details
Main Author:	Angot des Rotours, Noël-François-Mathieu, 1739-1821
Format:	eBook
Language:	French
Published:	[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1787.
Series:	Making of the modern world (Goldsmiths'-Kress Library of Economic Literature)
Subjects:	Gold > Prices > France. Silver > Prices > France. Gold industry > France. Silver industry > France. Inflation (Finance) > France. France > Economic conditions > 18th century. Electronic books.
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Observations sur la Déclaration du 30 octobre 1785 : et l'augmentation progressive du prix des matieres d'or & d'argent, depuis le 1er janvier 1726.
by: Angot des Rotours, Noël-François-Mathieu, 1739-1821
Published: (1787)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au dernier decembre 1737. le prix des anciennes especes & matiers d'or & d'argent : du 6. novembre 1736.
Published: (1736)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne l'exécution des ordonnances, édits, déclarations, arrêts, réglemens & lettres patentes, concernant la fabrication & le commerce des matieres d'or & d'argent : du 30 décembre 1786.
Published: (1787)

Arrêt de la Cour des monnoies, portant règlement général pour le commerce des matières & marchandises d'or & d'argent : du 21 avril 1787.
Published: (1787)

Loi qui prohibe l'exportation des matières d'or & d'argent : du 5 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au dernier decembre 1732, le prix des anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 11. decembre 1731.
Published: (1731)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au dernier decembre 1731 le prix des anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 12. juin 1731.
Published: (1731)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au dernier decembre 1733, le prix des anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 9. decembre 1732.
Published: (1732)

Déclaration du roy, portant règlement pour l'affinage des matières d'or & d'argent : du 25 octobre 1689.
Published: (1753)

Citoyens, l'interêt général exige que tous les Sans-culottes connoissent de quelle importance est le droit de marque et contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent.
by: Pignatel
Published: (1794)

Observations sur le titre des matieres d'or et d'argent.
by: Pignatel
Published: (1791)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reglement pour le commerce des matieres d'or & d'argent : du 20 avril 1726.
Published: (1726)

Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoyes, & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au 18 juin 1726, en execution l'Arrest du Conseil du 15 dudit mois, registré en la Cour des monnoyes le 18 juin 1726.
Published: (1726)

Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoyes, & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au 27 may 1726, en execution de l'Arrest du Conseil du 26 dudit mois, registré en la Cour des monnoyes le 27 may 1726.
Published: (1726)

Evaluation et tarif du prix que le roy veut & ordonne estre payé aux hostels des monnoies & par les changeurs, des barres, lingots, especes anciennes, matieres, & vaisselles d'or & d'argent qui y seront apportées, à commencer au premier may 1720, suivant la Declaration du roy du 11 mars precedent : registrée en la Cour des monnoyes le 13 du mesme mois.
Published: (1720)

Observations sur le titre des ouvrages d'or et d'argent.
by: Pignatel
Published: (1791)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui réitère les défenses de fondre les espèces d'or & d'argent ayant cours dans le royaume sous les peines y portées : du 30 septembre 1782.
Published: (1782)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reglement pour les especes & matieres d'or & d'argent : du 31 janvier 1708 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1708)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui regle le prix des especes d'or & d'argent jusqu'au premier janvier prochain : du 26 juillet 1707 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1707)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 16 fevrier 1721 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1721)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 16 fevrier 1712 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1712)

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le 25 janvier 1717.
Published: (1717)

Arrest de la Cour des aides, portant réglement sur la marque d'or & d'argent : du trente-un août mil sept cent quatre-vingt-deux.
Published: (1782)

Arrest du Conseil d'Estat du roy qui fixe dans les monoyes du royaume le prix du marc des pistoles d'Espagne à 503 l. 17 s. 10 d : des reaux à 33 l. 9 s. 11 d., & des autres matieres d'or & d'argent ayant la marque d'Espàgne & qui entreront par les ports de Rouën, Saint-Malo, Bayonne & Marseille sur le pied de 553 l. 12 s. 8 d. 8/11 le marc d'or fin, & de 36 l. 19 s. 3 d. 3/11 le marc d'argent fin : la même chose pour la monoye de Strasbourg, à proportion : ordonne qu'il sera fait declaration devant messieurs les intendants ... de la quantité de ces matieres qu'on voudra faire entrer ... et que les barres & lingots seront marquez en arrivant d'un poinçon particulier ... faute de quoy elles ne seront payées que sur le pied du tarif du mois d'octobre dernier : du 4 fevrier 1702 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1702)

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le premier juin 1718.
Published: (1718)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prorogation du prix des monoyes jusqu'au premier jour d'octobre prochain : du 30 aoust 1707 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1707)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les anciennes especes ayant cours ou decriées, et les matières d'or & d'argent qui sont consignées ou deposées : du 21 mars 1716.
Published: (1716)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reglement pour le cours des especes d'or & d'argent jusqu'au 1 juillet prochain : du 18 janvier 1707 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1707)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui regle le prix des especes d'or & d'argent jusqu'au 1 de decembre prochain : du 21 juin 1707 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1707)

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : sans billets de monoye : fait & arresté en la Cour des monoyes le septiéme jour de janvier 1710.
Published: (1710)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la diminution de toutes les especes d'or & d'argent : du 14 fevrier 1708 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1708)

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le dernier decembre 1716.
Published: (1717)

Tarif du prix qui sera payé és hostels des monoyes des barres et autres matieres d'or & d'argent qui y seront portées /
Published: (1679)

Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le trente-un decembre 1711.
Published: (1712)

Arrêt de la Cour des monnoies, qui ordonne que les maîtres & marchands orfévres seront tenus de marquer de leurs poinçons tous leurs ouvrages d'or & d'argent : & ce tant aux corps & pièces principales qu'aux pièces d'appliques & garnisons qui en pourront recevoir l'empreinte sans être détériorés, & ce sous peine d'amende : du 12 janvier 1782.
Published: (1782)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui regle les diminutions qui restent à faire sur les especes d'or & d'argent : du 8 decembre 1714 : extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1714)

Tarifs des matières et espèces d'or et d'argent : publiées en exécution de l'ordonnance royale du 30 juin 1835, à partir du 1er juillet 1835, et du décret du 15 septembre 1849, pour l'argent, à partir du 1er octobre 1849.
Published: (1850)

Extrait des registres du Conseil d'Estat.
Published: (1636)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prorogation du prix des monoyes jusqu'au premier jour de mars prochain : du 17 janvier 1708 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1708)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, pour la prorogation du prix des monoyes jusqu'au premier jour de mars prochain : du 18 janvier 1707 : extrait des registres du Conseil d'Etat.
Published: (1707)