Loi relative aux chevaux de selle & de voitures des émigrés : du 27 août 1792, l'an quatrième de la liberté.

EEN NIEUW VERVOERMIDDEL DE PONYTAX /
Published: (1941)

Engine of modernity : the omnibus and urban culture in nineteenth-century Paris /
by: Belenky, Masha, 1968-
Published: (2019)

Traité des voitures pour servir de supplement au Nouveau parfait maréchal : avec la construction d'une berline nouvelle, nommée l'inversable.
by: Garsault, François A. de (François Alexandre), 1693-1778
Published: (1756)

Lois relatives aux emigrés.
Published: (1795)

Horses, carriages, etc., Department of Justice. Letter from the Attorney-General, transmitting, in response to the inquiry of the House, a statement as to the horses and carriages maintained at public expense for use of officials in his department.
Published: (1904)

Stable for the use of the horses and wagons used by the officers of the House of Representatives.
Published: (1886)

Use of horses and carriages, etc., in the War Department. Letter from the Secretary of War, submitting a reply to the inquiry of the House relative to the use of horses and carriages in the War Department.
Published: (1904)

Essai sur la construction des routes et des voitures /
by: Edgeworth, Richard Lovell, 1744-1817
Published: (1827)

Lois relatives aux créanciers des émigrés et de leurs parens : du 23 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et indivisible.
Published: (1795)

Carriages, horses, etc., Department of State. Message from the President of the United States, transmitting the response of the Secretary of State to the resolution of the House of Representatives calling for information in regard to carriages, horses, etc., maintained at government expense by the Department of State.
Published: (1904)

Use of horses and carriages by Post-Office Department. Letter from the Postmaster-General, submitting a reply to inquiry of the House as to the use of horses and vehicles in his department.
Published: (1904)

Horses and carriages used by officials of the Treasury Department. Letter from the Secretary of the Treasury, submitting, in response to the inquiry of the House, a statement of the number of horses and carriages used by his department.
Published: (1904)

Loi donnée à Paris, le 15 août 1792, l'an quatrième de la liberté /
Published: (1792)

Lois concernant les émigrés : des 13 et 21 ventose, an V de la République française, une et indivisible.
Published: (1797)

Loi relative aux bons au porteur admissibles en paiement de biens d'émigrés : du 6e jour complémentaire, an troisième de la République française, une et indivisible.
Published: (1795)

Loi relative aux émigrés du ci-devant comtat d'Avignon : du 22 nivôse an VI de la République française, une et indivisible.
Published: (1798)

Loi donnée à Paris, le 16 août 1792, l'an quatrième de la liberté /
Published: (1792)

Loi relative aux demandes en radiation des listes d'émigrés : du 26 floréal, l'an troisième de la République française, une et indivisible.
Published: (1795)

Loi relative à la disposition des successions échues aux familles d'émigrés : du 8 messidor an VII de la République française, une et indivisible.
Published: (1799)

Lois relatives aux pères et mères des émigrés.
Published: (1795)

CONCOURS HIPPIQUE /
Published: (1944)

Lois relatives aux individus inscrits sur la liste des émigrés, et aux créanciers viagers et pensionnaires des émigrés : du 1er fructidor, an troisième de la République française, une et indivisible.
Published: (1795)

Loi relative aux titres de créance inscrits sur le registre de déchéance : du 1er septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

Loi qui détermine le mode d'application des lois relatives aux émigrés : du 12 ventose an 8 de la république française, une et indivisible.
Published: (1800)

Loi qui détermine le mode de distribution des lots de la loterie des meubles et immeubles provenant des émigrés : du 8 prairial, l'an troisième de la République française, une et indivisible.
Published: (1795)

Sales at auction of horses & carriages.
Published: (1799)

A dictionary of horse-drawn vehicles /
by: Smith, D. J. (Donald John), 1927-
Published: (1988)

The traveller's oracle, or, Maxims for locomotion : containing precepts for promoting the pleasures and hints for preserving the health of travellers ... with seven songs, for one, two and three voices /
by: Kitchiner, William, 1775?-1827
Published: (1828)

Loi qui ordonne à tous les officiers publics ou dépositaires, de faire la déclaration de tous les objets qui sont entre leurs mains, appartenant à des françois émigrés : donnée à Paris le 28 août 1792 /
Published: (1792)

Loi relative à la liquidation des créances sur les émigrés comptables : du 25 floréal, an quatrième de la République française, une et indivisible.
Published: (1796)

Loi relative à la vente des biens des émigrés : du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

Loi qui surseoit à la vente des biens des pères et mères d'émigrés : du Ier nivose l'an troisième de la République française, une et indivisible.
Published: (1794)

Loi qui exclut jusqu'à la paix, de toutes fonctions publiques, les provocateurs ou signataires de mesures séditieuses et contraires aux lois, les individus inscrits et non rayés sur la liste des émigrés, et les parens des émigrés, etc : du 3 brumaire, an quatrième de la République française : B. 199, no. 1193.
Published: (1795)

Loi relative au partage en nature, des biens indivis avec des émigrés : du 30 thermidor, an IV de la République française, une et indivisible.
Published: (1796)

A letter to the Dublin Society, relative to experiments on wheel carriages /
by: Edgeworth, Richard Lovell, 1744-1817
Published: (1816)

Dahomey ox cart.
Published: (1969)