De l'impôt foncier : décembre 1849 /

De la répartition de li̓mpôt foncier et du cadastre /
by: Lerebours, P.-R. (Pierre-René)
Published: (1818)

De l'impot territorial : combiné avec les principes de l'administration de Sully et de Colbert, adaptés a la situation actuelle de la France /
by: Lamerville, Jean-Louis-Thomas Heurtault, comte de, 1733-
Published: (1788)

De la contribution foncière en France /
by: Desabes, L.-P. (Louis-Prosper), 1784-1863
Published: (1838)

Contribution fonciere.
Published: (1798)

Traité de l'impot foncier : étude de législation financière et de pratique administrative, contenant les solutions adoptées par le Ministère des Finances pour les principales difficultés d'application et les moyens offerts aux contribuables pour contrôler eux-mêmes les operations relatives à l'assiette et à la perception de l'impôt : suivie d'une note de l'administration des contributions directes sur la réforme cadastrale /
by: Dufour, Georges, 1849-
Published: (1880)

De la surtaxe qu'éprouve, en matière d'impot foncier, le département de la Dordogne /
Published: (1822)

Theorie de l'impot.
by: Mirabeau, Victor de Riquetti, marquis de, 1715-1789
Published: (1760)

Theorie de l'impot.
by: Mirabeau, Victor de Riquetti, marquis de, 1715-1789
Published: (1760)

Théorie de l'impot.
by: Mirabeau, Victor de Riquetti, marquis de, 1715-1789
Published: (1761)

Théorie de l'impot.
by: Mirabeau, Victor de Riquetti, marquis de, 1715-1789
Published: (1761)

De l'impôt du sel /
by: Ferrier, François-Louis-Auguste, 1777-1861
Published: (1847)

De la limite de l'impot ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

Des conditions de l'impot ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

L'impôt /
by: Michaux, Hubert Ernest, 1822-
Published: (1885)

De l'impôt /
by: Dupont, Étienne, 1817-1896
Published: (1872)

De l'impôt du sel en 1848 /
by: Demesmay, Auguste, 1808-1853
Published: (1848)

L'impôt et la famille : projet de réforme de l'impôt mobilier /
by: Castan, Etienne
Published: (1892)

Catéchisme de l'impôt : pour les campagnes /
by: Chalumeau, François-Marie, 1741-1818
Published: (1790)

De l'impôt foncier et des garanties de la propriété territoriale /
by: Le Couppey, Gaston
Published: (1867)

Supplément a la Théorie de l'impôt.
by: Mirabeau, Victor de Riquetti, marquis de, 1715-1789
Published: (1776)

De l'impôt et du crédit /
by: Gilardeau
Published: (1849)

Du rétablissement des rentes foncières : mélangées de féodalité, abolies sans indemnité par les lois des 6 juillet et 25 août 1792, et 17 juillet 1793, et de la jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat sur ces lois /
by: Dard, H. (Henri), 1779-1840
Published: (1814)

Note sur l'impôt progressif /
by: Breton, Philippe
Published: (1848)

La division de l'impôt /
by: Proust, Antonin, 1832-1905
Published: (1869)

Considérations sur l'impôt du sel /
by: La Rochejaquelein, Henri-Auguste-Georges du Verger, marquis de, 1805-1867
Published: (1844)

Projet de décret, sur la contribution foncière.
Published: (1790)

Tarif pour la contribution fonciere : divisé en trois classes, formant, pour la commodité des propriétaires, trois tarifs particuliers, en raison des differentes natures de propriétés, accompagné de la loi & de l'instruction de l'Assemblée nationale, acceptées par le roi, le premier décembre 1790 ; et suivi du décret, & du tableau de la répartition des 300 millions de contribution fonciere & mobiliaire, entre les 83 départemens du royaume : ouvrage utile a tous les propriétaires /
by: Duverneuil, M.
Published: (1791)

Défense de l'impôt progressif contre M. Thiers; et, Problème de l'impôt /
by: Danré, Ch. (Charles)
Published: (1850)

De l'impôt sur les boissons /
by: David, M. (Claude-René-Jacques)
Published: (1849)

De l'impôt.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Nécessité d'une réduction de l'impôt du sel /
by: Demesmay, Auguste, 1808-1853
Published: (1845)

De l'impôt : (suite) ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Du rachat de la dette consolidée par l'impôt foncier.
by: Fournier Saint-Ange, F.-A
Published: (1848)

Décret et instruction de l'Assemblée nationale, des 20, 22 & 23 novembre 1790, sur la contribution foncière : acceptés par le roi le novembre 1790, avec les modèles y annexés.
Published: (1790)

De l'impôt sur le sucre indigène : nouvelles considérations /
by: Mathieu de Dombasle, C. J. A. (Christophe Joseph Alexandre), 1777-1843
Published: (1837)

Recherches sur l'origine de l'impot en France /
by: Potherat de Thou, 1807-
Published: (1838)