Deliberation pour le partage des captures, confiscations & amendes du tabac pendant le bail de Jacques Forceville : du 30 Janvier 1739.

Lettres patentes portant etablissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'étendue des prévôtés & vicomiés en dépendantes : données à Versailles le 29 août 1775.
Published: (1775)

Résumé général sur le tabac /
Published: (1791)

Sur le monopole des tabacs : extrait de deux leçons du cours des finances françaises /
by: Saint-Aubin, 1752-1820
Published: (1819)

Du tabac, considéré sous le rapport du monopole et du commerce libre.
Published: (1814)

Du partage des terres et du communisme /
by: Barbeu-Durocher
Published: (1848)

Deliberation concernant le travail des chemins par les corvéables : du 15 janvier 1759.
Published: (1759)

Declaration du roy contre les marchands negocians, commissionnaires, & autres qui feront entrer & sortit du royaume des marchandises en fraude : donnée à Versailles le 20 septembre 1701.
Published: (1701)

Bail des fermes générales des domaines, gabelles et tabacs de Lorraine et Barrois : passé le 7. septembre 1737. à Philippe Le Mire, pour sept années, à commencer du 1. octobre 1737.
Published: (1738)

A letter to a noble lord : containing, a new discovery of the scandalous and pernicious practice of running of goods from France, which has lately been carried on beyond all example, to the great prejudice of His Majesty's Customs and the very great danger of bringing the p---- into these kingdoms /
by: Gentleman

La restauration des finances et le partage des biens nationaux /
by: Maréchal, R.
Published: (1792)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant le bail des Fermes générales : du 9 novembre 1783.
Published: (1783)

Tabacs.
by: Bévière
Published: (1814)

Départemens de messieurs, les fermiers généraux, pour le service des fermes générales, pendant la cinquième année du bail de Me. Nicolas Salzard : arrêté le 19 novembre 1784.
Published: (1784)

Culture et fabrication du tabac : au roi.
Published: (1814)

L'art de faire les pipes a fumer le tabac /
by: Duhamel du Monceau, M., 1700-1782
Published: (1771)

Les principaux Négocians en sels à Paris, à MM. les membres composant la commission des pétitions à la Chambre des députés des départemens.
Published: (1814)

Discours de M. Mirabeau l'ainé, concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume : prononcé le 29 janvier 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1791)

Declaration du roy, portant reglement general pour le tabac : donnée à Paris le premier aoust 1721.
Published: (1721)

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant la vente & le débit du tabac : du 16 octobre 1784.
Published: (1784)

Histoire du gouvernement de la France pendant le règne de Charles VII /
by: Dansin, Hippolyte, -1872
Published: (1858)

Tabacs : mémoire en faveur de l'agriculture, des consommateurs, et des intérêts de l'État.
Published: (1814)

De la question du tabac /
by: Larrieu, E. (Eugène)
Published: (1846)

Loi relative au prix du tabac manufacture : donnée à Paris, le 1er avril 1791.
Published: (1791)

De l'égalité des partages, et du droit d'aînesse /
by: Duvergier de Hauranne, M. (Jean-Marie), 1771-1831
Published: (1826)

Le clergé pendant la Commune, 1871 /
by: Bournand, François, 1853-
Published: (1892)

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui refilie à commencer au premier octobre prochain 1723 le bail fait à Edoüard Duverdier le 19 aoust 1721 de la Ferme du tabac.
Published: (1723)

Les Bienfaits du monopole des tabacs en Alsace.
Published: (1819)

Proclamation : du samedi 6 mars 1790 /
Published: (1790)

Reflexions importantes sur l'impôt du tabac /
by: Duvaucel, M. (Louis Philippe), 1754-1794
Published: (1790)

Seizure of Vehicles Used in Smuggling Aliens.
Published: (1978)

Letter from the Secretary of the Treasury, transmitting papers and a draft of a bill relative to search warrants for the discovery of smuggled goods at the Port of New York.
Published: (1882)

Prévention légitime contre le projet d'impôts délibéré par le Conseil de Vile le 3 janvier 1764.
Published: (1764)

Loi relative à la réduction des droits d'entrée sur le tabac : du 5 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

Les Paysans du Nord pendant la Révolution française.
by: Lefebvre, Georges, 1874-1959
Published: (1972)

Concordat sur le tabac, les indiennes, et le commerce, fait entre les commissaires de Sa Sainteté & de Sa Majesté Très-Chrétienne : le 11. mars 1734 : avec un recueil des pieces qui le concernent.
Published: (1759)

Reglement du roy, pour la fourniture du tabac aux troupes, dans les provinces du royaume : du 30 juillet 1720 : de par le roy.
Published: (1720)