Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant la circulation des billets de la Caisse d'escompte : du 18 août 1788.

Histoire de la Caisse d'escompte, 1776 à 1793 /
by: Say, Léon, 1826-1896
Published: (1848)

Arrêt du conseil d'Etat du roi, en faveur de la Caisse d'escompte : du 18 août 1788.
Published: (1788)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, concernant la fixation du dividende de la Caisse d'escompte : du 16 janvier 1785.
Published: (1785)

Projet proposé pour la Caisse d'escompte /
by: Ducloz-Dufresnoy, Charles-Nicolas, 1733-1794
Published: (1789)

Arrêt du Conseil d'État du roi : concernant l'administration de la Caisse d'escompte : du 7 mars 1779.
Published: (1779)

Origine de la Caisse d'escompte : ses progrès, ses révolutions, les changements survenus dans le régime de son administration : ses statuts : son organisation : ses droits à la confiance publique, ou Lettre de M. Ducloz Dufresnoy, notaire, et suppléant de la Députation de Paris, à M. le comte de Mirabeau, sur sa motion concernant la Caisse d'escompte : 1789.
by: Ducloz-Dufresnoy, Charles-Nicolas, 1733-1794
Published: (1789)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui a homologué le règlement arrêté dans l'assemblée générale des actionnaires de la Caisse d'escompte, du 14 juillet dernier : du 18 septembre 1785.
Published: (1785)

Rapport sur la caisse d'escompte /
Published: (1790)

Arret du Conseil d'État du roi, portant révocation de ceux des 27 & 30 septembre dernier : concernant la Caisse d'escompte : du 10 décembre 1783.
Published: (1783)

Discours d'un actionnaire a la premiere assemblée générale des intéressés a la caisse d'escompte : le 26 juin 1776.
by: Actionnaire
Published: (1776)

Adresse des actionnaires de la Caisse d'escompte : a nosseigneurs de l'Assemblée nationale. Du 20 novembre 1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.
Published: (1789)

Addition a l'ouvrage intitulé, Observations sur la position actuelle de la Caisse d'escompte.
Published: (1789)

Projet pour l'établissement d'une Caisse d'escompte a Bordeaux.
Published: (1790)

Arrest du Conseil d'État du roi, portant établissement d'une Caisse d'escompte : du 24 mars 1776 : extrait des registres du Conseil d'État.
Published: (1776)

Examen de cette question importante : la Caisse d'escompte doit-elle payer ses billets contrefaits.
Published: (1790)

Proclamation du roi, concernant l'échange des billets de la Caisse d'escompte en assignats : du 27 juin 1790.
Published: (1790)

Rapport des commissaires de l'Assemblée nationale chargés de surveiller les opérations de la Caisse d'escompte : le 30 mai 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée.
Published: (1790)

Observations sur la position actuelle de la caisse d'escompte.
Published: (1789)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant homologation du règlement des actionnaires de la Caisse d'escompte pour la fixation du dividende : du 26 juin 1785.
Published: (1785)

Loi qui accorde trois mille livres aux sieur & dame Barthelemy pour dénonciation d'une fabrication de faux billets de la Caisse d'escompte : du 11 août 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Discours prononcé à l'assemblée générale des actionnaires de la caisse d'escompte le 17 novembre 1789 /
by: Lavoisier, Antoine Laurent, 1743-1794
Published: (1789)

De la Caisse déscompte /
by: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published: (1785)

Loi relative aux billets de la Caisse d'escompte & autres papiers-monnoie : du vingt-cinq août 1792, l'an 4e de la liberté.
Published: (1792)

Loi qui accorde trois mille livres au sieur Jean-Baptiste Denis pour dénonciation d'une fabrication de faux billets de la Caisse d'escompte : du 11 août 1792, l'an quatrième de la liberté.
Published: (1792)

Réponse a quelques objections relatives a la Caisse d'escompte.
Published: (1789)

Rapport sur la Caisse d'escompte : fait a l'Assemblée nationale, le 4 décembre /
Published: (1789)

Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare nuls les marchés de primes & engagemens illicites, concernant les dividendes des actions de la Caisse d'escompte : & autres de pareil genre : du 24 janvier 1785.
Published: (1785)

Compte rendu des opérations de la Caisse d'escompte : depuis son origine (24 mars 1776) jusqu'a sa suppression (24 aout 1793); et de sa liquidation depuis l'époque de sa suppression /
by: Laffon de Ladébat, André-Daniel, 1746-1829
Published: (1807)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 7 août 1790, concernant la nomination de commissaires pour surveiller l'émission des assignats, & l'extinction des billets de la Caisse d'escompte.
Published: (1790)

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui, en faisant cesser l'effet de ce qui avoit été ordonné pour un temps : par les arrêts des 27 & 30 septembre dernier, concernant le cours des billets de la Caisse d'escompte, affranchit leur circulation des toute contrainte, & déclare leur acceptation purement volontaire : autorise la création de mille actions nouvelles, delibérée en l'assemblée générale des actionnaires, du 14 de ce mois, & homologue les statuts arrétés par eux dans leur Assemblée du 22 suivant : du 23 novembre 1783.
Published: (1783)

Proclamation du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 8 octobre 1790 : qui lève les défenses qui avoient été faites à la Caisse d'escompte, de faire de nouvelles émissions de ses billets : du 14 octobre 1790.
Published: (1790)

Rapport du Comité des finances, sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public.
Published: (1790)

Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte.
Published: (1790)

Décret de la Convention nationale, du 24 août 1793, l'an second de la République françoise [as printed], une & indivisible : qui supprime la Caissé d'escompte & différentes autres associations.
Published: (1793)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790 : relatif à l'échange des billets de la caisse d'escompte, & des promesses d'assignats : du 29 août 1790.
Published: (1790)

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 29 juillet 1790 : relatif à l'échange des assignats contre des billets de la Caisse d'escompte, ou promesses d'assignats : du 8 août 1790.
Published: (1790)