Idées sur les impôts publics : qui peuvent à la fois soulager les peuples de plus de la moitié, & les nobles & privilégiés de plus du quart de ce qu'ils paient, & enrichir l'Etat de 300 millions & plus, de revenu annuel /

Considérations sur les effets de l'impôt dans les différens modes de taxation : précédées de quelques notions essentielles, sur les époques les plus instructives de la société /
by: Casaux, Charles, marquis de, 1727-1796
Published: (1794)

Les finances publiques et les impots de la France.
by: Trotabas, Louis, 1898-1985
Published: (1953)

L'impot territorial ou la dixme royale avec tous ses avantages, par M. Linguet.
by: Linguet, Simon Nicolas Henri, 1736-1794
Published: (1787)

Théorie de l'impôt, ou, Moyens surs et faciles de diminuer les impôts sur le peuple : & augmenter les revenus de la couronne, en supprimant les douanes, aydes, octrois & généralement toutes les fermes, dont la perception est onéreuse à l'Etat /
by: Mirabeau, Victor de Riquetti, marquis de, 1715-1789
Published: (1761)

De la limite de l'impot ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

La voix du citoyen.
Published: (1787)

De la condition des classes pauvres à la campagne : des moyens les plus efficaces de l'améliorer /
by: Dutouquet, H.-E. (Hippolyte-Ernest), 1813-1874
Published: (1846)

Doléances sur les surcharges que les gens du peuple supportent en toute espèce d'impots : avec des observations historiques & politiques sur l'origine & les accroissemens de la taille; sur l'assujettissement du Tiers-État au paiement de la totalité de ce tribut, & sur les moyens légitimes de soulager les taillables, & de rétablir les finances, sans recourir à de nouveaux impots /
by: Gaultier de Biauzat, Jean-François, 1739-1815
Published: (1788)

Point de banqueroute, plus d'emprunts, et, si l'on veut, bientôt plus de dettes : en réduisant les impôts a un seul : avec un moyen facile de supprimer la mendicité ... plan proposé à tous les peuples libres, & notamment, à l'Assemblée nationale de France /
by: Linguet, Simon Nicolas Henri, 1736-1794
Published: (1789)

Réflexions sur une question importante d'économie politique /
by: Varenne de Fenille, P. C. (Philibert Charles), -1794
Published: (1790)

Catéchisme de l'impôt : pour les campagnes /
by: Chalumeau, François-Marie, 1741-1818
Published: (1790)

Le peuple exempt d'impôts au-dessous de 3,500 fr. de revenu ou de produits : aux citoyens les représentants à l'Assemblée nationale et les membres du gouvernement de la République française : considérations sur les impôts, un seul à conserver, trois à établir, six à supprimer, tout le personnel des employés maintenu : produits plus considérables : preuves de l'exécution.
by: Baudron de Lamothe, Aldre (Alexandre)
Published: (1848)

De l'impôt sur les créances hypothécaires : de l'income tax ou impôt progressif, admis en principe par le citoyen Garnier-Pagès, ministre des finances : et de la prevue de la sincérité et de la valeur intrinsèque des billets de banque /
by: Hébert, J.-B. (Jean-Baptiste), 1795-
Published: (1848)

De l'impot territorial : combiné avec les principes de l'administration de Sully et de Colbert, adaptés a la situation actuelle de la France /
by: Lamerville, Jean-Louis-Thomas Heurtault, comte de, 1733-
Published: (1788)

Opinion M. Laisné de Villévèque, Députe de Loiret, sur les impôts perçus sur les boissons.
by: Laisné de Villevêque, Gabriel-Jacques, 1767-1851
Published: (1818)

De l'impôt sur les successions de celui sur le sel : et comparaison de ces deux impôts soit entre eux, soit avec les contributions directes /
by: Jollivet, Jean-Baptiste-Moïse, comte, 1754-1818
Published: (1798)

Considérations sur les finances, et idée générale d'un moyen simple, doux et facile : pour rembourser la plus grande partie de la dette foncière de l'État, sans diminuer la fortune des particuliers, en améliorant de beaucoup leur situation, et en fécondant tous les grands moyens de prospérité de la France /
by: Bouchon Dubournial, Henri, 1749-1828
Published: (1787)

De l'impôt en France : rapport fait au Comité de l'Association pour les réformes administratives et financières /
by: Schützenberger, F. (Frédéric), 1779-1859
Published: (1849)

Des conditions de l'impot ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1830)

De l'impôt sur les vins, les cotons, les sucres.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1828)

De l'administration provinciale, et de la réforme de l'impôt.
by: Le Trosne, M. (Guillaume François), 1728-1780
Published: (1779)

Le Sage citoyen, conciliateur, et ami de la patrie, qui offre au gouvernement le moyen le plus simple & le plus facile pour remplir, en peu de temps, le déficit des finances : & assurer le prompt payement des dettes de l'État, sans qu'il soit besoin de recourir à de nouveaux emprunts ou à de nouveaux impôts ...
Published: (1788)

Du crédit et de l'impôt, ou, Ce qu'il y a à faire /
by: Ancien receveur des finances
Published: (1850)

Observations sur le mode de perception des impôts indirects : et particulièrement sur les effets de l'art. 370 de la loi proposée le 23 décembre 1815 /
by: Le Febvre, M.
Published: (1816)

De l'impôt.
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

Mémoire sur les avantages de la navigation des canaux et rivières qui traversent les départemens de la Meurthe, des Vosges, de la Meuse et de la Moselle : sur les travaux qu'il conviendroit y faire pour le bien de l'état et leur estimation : sur les obstacles qui se sont opposés à l'exécution de ces ouvrages jusqu'a ce moment et les moyens de les lever /
by: Lecreulx, François-Michel, 1734-1812
Published: (1794)

Li̕mpôt territorial, ou, La dixme royale, avec tous ses avantages /
by: Linguet, Simon Nicolas Henri, 1736-1794
Published: (1787)

Li̕mpot territorial, ou, La dixme roiale avec tous ses avantages /
by: Linguet, Simon Nicolas Henri, 1736-1794
Published: (1787)

De l'impot de consommation : moyens de supprimer les droits d'octroi, les taxes sur les sels et les boissons, et de les remplacer par une cinquième contribution directe, dite de consommation /
by: Rodde, Jean François Victor
Published: (1833)

Recherches historiques sur le droit de douane depuis les temps les plus reculés jusqu'a la révolution de 1789 /
by: Saulnier, Anatole
Published: (1839)

Moyens les plus justes, les plus prompts et les plus faciles que l'on puisse employer en ce moment pour sauver tous les français et de la banqueronte de leur trésor.
by: Levacher-Durclé
Published: (1848)

Essais sur la nature des impositions nouvelles qui peuvent être adoptées par les États-géneraux : pour le soulagement des peuples; avec accroissement des revenus de la France /
by: Alligre de Blanville
Published: (1789)

De l'impôt : (suite) ...
by: La Gervaisais, Nicolas-Louis-Marie Magon, marquis de, 1765-1838
Published: (1831)

De l'impôt sur les boissons /
by: David, M. (Claude-René-Jacques)
Published: (1849)

Précis du plan d'un établissement qui seroit une source intarissable de prospérités pour la France : intitulé : Moyen simple, sûr et facile de libérer l'etat, soulager le peuple, et rendre la nation plus riche, plus puissante et plus heureuse qu'elle n'a jamais été ... /
by: Audibert-Caille, E. d'
Published: (1791)

Nouvelle carte de la France : indiquant les routes, les ch[em]ins. de fer, les stations thermales et balnéaires d'après les documents les plus récents /
by: Guilmin, L.
Published: (1900)